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Compte-Rendu - articles 7 2
Compte-Rendu - articles 7 5
Procès Verbal - articles 199 101
Document publié le Mardi 10 mars 2026 par la commune de Doucier.
Lien du pdf (Procès Verbal - articles 199 101)
Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
ti 'l PROCES VERBAL
t D 0ucter CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2026
Nombre de membres afferents au Conseil : 11
Nombre en exercice : 10
Qui ont pris part aux délibérations : 9
Date de la convocation : 03/0312026
Présents : ROUX Nathalie, GAILLARD Michel, MATHIEU Éric, GRAND Gérard, NERET Florence,
Serge RECOLEI FERREUX Morgane, Jacky BANDERIER, DUBREZ-FORGNONE Jocelyne.
Absent excusé : Gabriel POULET
Secrétaire de séance : Gérard GRAND
Ouverture de Ia séance à 20 heures 30.
l. Ordre du iour:
. Approbation du PV du 17 Février 2026
. Impayés
o Compte Financier Unique 2025 lotissement (compte administratif et compte de gestion)
o Compte Financier Unique 2025 gênéral (compte administratif et compte de gestion)
o Affectation du résultat
o Plage : saison 2026, compte rendu de la commission, préparation de la saison
o Plage : attribution de la gestion du SNACK et attribution de la location des emplacements des
pédalos
o Baux agricoles
r Travaux : salle de l'avenir, logement, voiries et compte rendu des travaux du SIE du Lac d'Ilay
o Compte rendu des commissions et de délégations
o Questions diverses.
Le PV du 17 fevrier 2026 est approuvé à l'unanimité.
Le montant des impayés à plus de trente jours s'élève à 6 555,56€.
1. Comnte Financier ue2025 Lofissement
Suite à une réforme budgétaire, le compte administratif et le compte de gestion sont présentés dans un document
unique : le Compte Financier Unique (CFU).
Madame le Maire le CFU du annexe Lotissement se resumer alnsl :
Madame le Maire sort de la salle; Le conseil municipal adopte à l'unanimité le CFU Lotissement
2. Compte Financier Unique 2025 Général
Madame le Maire le CFU du se resumer alnsr
1
Total Fonctiorurement Investissement
7t9 952,88€ 384 339,82€. 335 481,39€ Dépenses
270 291.38C 653 972,77C 383 681,39€ Recettes
-6s 190,01€ -65 980,11€ Total -658,43C
Investissement Total Fonctionnement
360 982,57C 831 159,94€ Dépenses 470 t77,37€
782 269,39C 565 424.28€ 2t6 845,rt€. Recettes
- t44 137.46€ -48 890,55€ Résultat de 1'exercice 9s 246,9rC - 49 780,55€. 402 394,94€. Report 2024 452 r75,49C 353 504,39€ 547 422.40C - 193 918,01€ Résultat de clôture 2025
Madame le Maire sort de la salle; Le conseil municipal adopte à l'unanimité le CFU du budget général 3. Affectation du résultat
Les membres du conseil municipal adoptent à l'unanimité l'affectation du résultat pour le budget général
suivante :
Résultat de l'exercice 2025 en fonctionnement
Résultat antérieur de fonctionnement reporté
Résultat à affecter
Solde d'investissement - t93 918,01€
95 246,0t€.
452 175,49€
547 422,40€
r93 918,01€
353 504,39€,
Affectation au compte R 1068 en investissement
Report en fonctionnement R002
4. Plaee : saison 2026. compte rendu de la commission. préparation de la saison
En2025,la commune a comptabilisé 18 114 entrées de parking payantes ;la surveillance de baignade ef[ectuée par 3 maitres-nageurs sauveteurs recrutés par la commune s'est très bien passée. Le recrutement pour les maitres-nageurs sauveteurs a été lancé sur France Travail et sur l'Emploi Territorial (site de la fonction publique territoriale). Alexandre DEMESY, chef de poste assiste la sommune dans le recrutement des maitres-nageurs sauveteurs et a proposé une convention pour les activités aqua-sport et des cours de natation.
5. Plaee : attribution de la sestion du SNACK et attribution de I'emplacement des pédalos
La commission plage a ouvert les offres pour la gestion du snack et pour la location de I'emplacement des pédalos.
a) Attribution de la gestion du Snack
Après avoir étudié la seule offre reçue, le conseil municipal constate qu'elle est complète et conforme au
cahier des charges de consultation.
A l'unanimité le conseil municipal décide d'attribuer la gestion du Snack de la plage à la SAS TERRALAC, représentée par Mr GERMAIN Xavier et Mr LANAUD Sébastien selon les conditions suivantes :
- exploitation autorisée pour une durée de trois saisons estivales consécutives (du 15 avril 2026 au 30 septembre2026; du 1"' avi|2027 au 30 septembre 2027 et du 1" avril2028 au 30 septembre 2028) - montant annuelle de la concession : 14 500€.
b) Attribution de la location de l'emplacement des pédalos
La commission plage a déclaré irrecevable la candidature de Mr EL HADDADI Adel au motif qu'aucunes pièces justificatives demandées ne sont jointes et qu'il n'y a pas de présentation du projet. Après avoir étudiée l'offre de la SARL la Brasserie du Lac, le conseil municipal constate qu'elle est complète et conforme au cahier des charges de consultation.
A l'unanimité le conseil municipal décide d'attribuer la location de l'emplacement des pédalos à la SARL la Brasserie du Lac, représentée par Mr VIDOTTO Julien selon les conditions suivantes : - exploitation autorisée pour une durée de trois saisons estivales consécutives (du 15 avril 2026 au
30 septembre 2026 ; du 1"' avnl2027 au 30 septembre 2027 et du 1" avnl2028 au 30 septembre 2028)
- montant annuelle de la concession : 4 500€.
6. Baux agricoles
Madame le Maire sort de la salle du conseil.
Le conseil municipal prend connaissance du courrier de Mr Roux Gaël dans lequel il informe le conseil que le GAEC Roux a été modifié en EARL et sollicite le changement des baux agricoles pour les parcelles 8450,2D55,2A42 et des parcellesZDlg,D23 eI2B67, pour les mettre en son nom.
A l'unanimité le conseil municipal décide d'accéder à la demande de Mr Roux Gaël. Madame le Maire sera chargé de rédiger des baux pour les parcelles 8450,2D55,2A42 et des parcellesZDlg, D23 eTZB67 au nom de Mr ROUX Gaël dans les mêmes conditions que ceux en vigueur actuellement.
2 7. Travaux : salle de I'avenir. losement. voirie et comnte rendu des travaux du SIE du Lac
d'Ilav
a) Salle de I'avenir
Les travaux (électricité, réfection des murs) dans la cuisine sont en cours et devraient être prochainement
terminés. Le cuisiniste interviendra par la suite.
b) Logement
L'entreprise Bati-Pro a terminé les travaux du 34 rue de la chapelle, la réception est prévue le lundi 16 mars 2026; il restera la cuisine à installer par l'employé communal.
c) Voirie
Le SIE du Lac d'llay a commencé les travaux de relèvement des conduites d'eau rue des trois lacs ; les réunions de chantier ont lieu le jeudi matin.
8. Compte rendu des commissions et de délégations
L'assemblée générale du syndicat horticole s'est tenue le l8 février 2026,Ies commandes de plants seront
à retirer entre le lundi 18 mai et le vendredi 29 mai.
9. Ouestions diverses
Le l" avnl2026,I'UNSS organise au départ du Domaine de Chalain un RAID pour les scolaires L'épreuve cycliste < La Forestière > se déroulera les 9 et 10 mai 2026, un parcours passe sur le territoire de la commune (Collondon, RD et route de la Charne) les travaux d'aménagement du village seront commencés ; les cyclistes devront respecter les arrêtés réglementant la circulation pris.
L'ordre dujour étant épuisé, la séance est levée à 20h00
Le secrétaire ;
Gérard GRAND
Le Maire
Nathalie ROUX
3