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Déliberation - 2025 n°
Document publié le Mardi 15 juillet 2025 par la commune de Rougegoutte.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 n°)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Tourisme,
DEPARTEMENT
DU
TERRITOIRE DE BELFORT
NOMBRE DE MEMBRES :
Afférents au Conseil Municipal : 15
En exercice : 14
Qui ont pris part à la délibération : 12
Date de la convocation :
26/06/2025
Date d'affichage :
18/07/2025
Objet de la
délibération
N° 57
Voyage au
Parlement Européen
à Strasbourg
Envoyé en préfecture le 21/07/2025
Reçu en préfecture le 21/07/2025
EXTRAIT DU REGISTRE [ rubieié ER
du CONSEIL M iv: o90-219000882-20250715-DELI82025087-DE
DE LA COMMUNE DE ROUGEGOUTTE
SÉANCE DU 15 JUILLET 2025
RARE
L'an deux mil vingt-cinq, le quinze juillet, à vingt heures, en
application du Ill de l’article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mai
2020 des articles L.2121-7 et L.2122-8 du Code Général des
Collectivités Territoriales (CGCT), s’est réuni le Conseil
Municipal de la Commune de ROUGEGOUTTE.
Membres présents : M. Guy MICLO - Mme Mélanie
BLEICHER - Mme Alexanne CANAL - M. Nicolas CHARNOT-
Mme Florence FIMBEL - Mme Sarah GROSCLAUDE -- M.
Florent MONCHABLON -— M. Mickaël RONDON -— M. Michel
TEREBUS -
Absents excusés : Procuration à :
Jean KARLE Francis COURBOT
Quentin GUYOD Guy MICLO
Absents :
Gabrielle VENCK-MILLET
Sylvain HEIDET
Mickaël RONDON a été nommé secrétaire de séance.
Le Maire expose au Conseil Municipal qu'un voyage sera
organisé avec les jeunes enfants du Conseil Municipal pour la
découverte du Parlement Européen en octobre 2025; ces
jeunes seront encadrés par des élus et des parents d'élèves.
Le Conseil Municipal, après échanges et délibération :
1) décide de financer le coût du voyage au Parlement Européen
pour les jeunes du CMJ ;
2) précise que seuls les frais de transports seront pris en charge
sur le budget de fonctionnement 2025 de la Commune de
Rougegoutte.
Fait et délibéré à ROUGEGOU
dessus.
Ont signé au registre tous lAs ma
Extrait certifié conforme.