Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 20150113
Conseil Municipal - CM 201801099
Conseil Municipal - CM 20151027
Conseil Municipal - CM du 24.01.2023
Conseil Municipal - CM 20151124
Conseil Municipal - CM 20160216
Conseil Municipal - CM 20180925
Conseil Municipal - CM du 24.01.2023
Conseil Municipal - CM 20161025
Conseil Municipal - CM 20141016
Conseil Municipal - CM 20180503
Document publié le Jeudi 3 mai 2018 par la commune de Charpey.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20180503)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 MAI 2018
Présents : Mmes MARTIN, VEISSEIX, VERILLAUD, MM. COMTE, DOMINGUEZ, LIGNIER, PHILIBERT, SERRET
Procurations : Mmes AGRAIN à M. DOMINGUEZ, Mme ROQUEFORT-CHABANEL à Mme MARTIN, M. LANDOIS à M. LIGNIER et HEIMBOURGER à Mme VEISSEIX
Absents : Mme DUPLAIN, MM. PIN et TORTEL.
Secrétaire de Séance : Jean-Pierre DOMINGUEZ
Approbation du précédent compte rendu de conseil municipal.
[début de séance : 20h15]
2018-05-01 ETUDE DE FAISABILITE N°2 concernant la restructuration de l’école et du pôle cantine-bibliothèque-accueil périscolaire
M. le Maire rappelle les différentes réunions concernant le projet de restructuration du complexe scolaire incluant également le pôle cantine, bibliothèque et accueil périscolaire. Au vu des différentes réflexions, il a été demandé de refaire une étude de faisabilité basée que sur une extension neuve.
C’est dans ce contexte que la Commune a sollicité par contrat de maitrise d’œuvre la société SARL VUE D’EST pour la réalisation d’une deuxième étude de faisabilité concernant des points précis du projet : - Construction de 3 classes avec circulations et sanitaires associés (250 m2 env), - Construction d’une salle de motricité (120 m2 env),
- Construction d’un restaurant scolaire (120 m2 env),
- Construction d’un préau extérieur (120 m2 env)
- Transformation de salle de motricité/salle de repos (bungalow existant 81 m2 env) en bureau de direction et salle des maîtres, déplacés en RCH pour accessibilité Hand,
- Amélioration des accès et stationnements.
Le coût de cette 2ème étude s’élève à 4 000 € HT soit 4 800 € TTC.
Le Conseil Municipal décide, à 11 voix Pour et 1 Abstention (Mme VERILLAUD), de donner son accord pour la réalisation de cette seconde étude.
2018-05-02 SUBVENTIONS 2018
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, d’attribuer au titre des subventions 2018 à : Bibliothèque de Charpey acquisition livres (0.50 € / habitant) : 670 €
Bibliothèque de Charpey soutien administratif et culturel : 670 €
Bibliothèque de Charpey soutien « les soirées du clocher » : 100 €
ADMR : 100 €
Lire et faire lire : 100 €
Prévention Routière : 70 €
Restos du Cœur : 100 €
BBRM : 100 €
Association des paralysés de France : 50 €
Association sauvegarde du patrimoine (commémoration centenaire) : 1350 € Familles rurales : 66 €
Club de l’amitié : 100 €
Association amicale de la caisse des écoles : prêt gratuit de la salle d’Orfeuille 2
2018-05-03 MODIFICATION DE LA DELIBERATION 2016-09-05 RESTRUCTURATION TRAVERSE DE CHARPEY
La délibération 2016-09-05 contenait une erreur concernant le montant du marché subséquent, il convenait de délibérer sur le montant total et non pas sur le montant de l’avant-projet (AVP). A ce montant à corriger, il convient également d’ajouter l’avenant n°1 au marché subséquent n°2 d’un montant de 3 000 € HT (délibération n° 2017-08-07).
Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de modifier la délibération 2016-09-05.
2018-05-04 DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL
Le Conseil Municipal approuve, à l’unanimité l’ajout d’une dépense au budget principal concernant une étude de conformité de notre Plan Local D’Urbanisme par rapport au SCOT et PLH suivant les écritures : Investissement :
D op 131 Voirie 2018 c/202 - 1 350.00 €
D op 128 Voirie 2017 c/202 3 000.00 €
R c/10226 taxe aménagement - 1 650.00 €
2018-05-05 SDED – RACCORDEMENT RESEAU BASSE TENSION A PARTIR DU POSTE BOIS PERCE
M. le Maire expose qu’à sa demande, le Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme (SDED) a étudié un projet de développement du réseau électrique au quartier du Bois Percé pour alimenter dans de bonnes conditions des nouvelles constructions sur des parcelles appartenant à M. Jean-Claude SERRET. Les dépenses prévisionnelles sont de 15 234,36 € HT, financée par le SDED à hauteur de 11 093,53 €. Le reste des dépenses, le forfait communal est de 4 140,83 €.
Le Conseil Municipal, à 11 voix Pour et 1 Abstention (M. Jean-Claude SERRET), approuve le projet, approuve le plan de financement ci-dessus détaillé. La part communale finale, ajustée en fonction du décompte définitif, sera remboursée par monsieur Jean-Claude SERRET qui s’engage à rembourser à la commune le montant de celle-ci.
QUESTIONS DIVERSES
Commémoration du 8 mai : à 11h00 à St-Didier et 11h30 à Charpey.
Opérations rivières propres : samedi 5 mai 2018.
Bibliothèque : un partenariat va être mis en place entre la bibliothèque municipale de Charpey et l’association « la Bouquinade » de St-Vincent-la Commanderie.
Prochain conseil municipal : 22 mai 2018 à 20h00 (depuis annulé et remplacé par une réunion Tour de France 2018).
La fête de la musique aura lieu vendredi 22 juin.
La fête du village aura lieu les 30 juin et 1er juillet.
Une information sur le montage d’un Plan Communal de Sauvegarde aura lieu le 12 juin et le 21 juin.
[La séance est terminée à 22h22]
A Charpey, le 12 mai 2018
Le secrétaire de séance,
Jean-Pierre DOMINGUEZ