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Conseil Municipal - 2025 038 CM 04 06 2025 Modification membres commissions communales
Document publié le Mercredi 31 janvier 2007 par la commune de Cordemais.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2025 038 CM 04 06 2025 Modification membres commissions communales)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Industrie,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400459-20250605-2025D038-DE
Accusé cariié exécutoire Département de Loire Atlantique — Commune de Cordemais
Banteaion dal LT DUREGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
IN° 2025-038
OBJET : MODIFICATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES
L'an 2025, le 04 juin à 19H00, le Conseil municipal de la Ville de Cordemais, légalement convoqué le
28/05/2025 en SALLE DU CONSEIL - MAIRIE DE CORDEMAIS, sous la présidence de Monsieur Daniel
GUILLÉ, Maire.
Etaient présents :
Daniel GUILLÉ, Thierry GADAIS, Lydie RETAILLEAU, Alexia ROUSSEAU, André LANCIEN, Katell RABY, Didier PROUX, Cécile SACHOT, Patrice DRAIGNAUD, Solène LAUNAY, Guinard MARNE, Stéphanie VIAUD, Aude JOUSSE, Didier CHAUVIERE, Christin RIVIER, Philippe MIKO, Anaik FOURDILIS, Benoit LONGEON
Etaient excusés avec procuration :
Pascale CORMERAIS pouvoir à Lydie RETATLLEAU
Yves-Marie DELANOE pouvoir à Thierry GADAIS
Pascal PHILIPPE pouvoir à Christian RIVIER
Etaient absents :
Franck CLOUET, Emilie CHAPALAIN, Pierre LAUDEN, Karine DESVARD, Bruno FOUCHARD, Nathalie
SCOUARNEC-VERBECQ
Désignation d’un secrétaire de séance : Lydie RETAILLEAU a été désigné secrétaire de séance,
Rapporteur ; Daniel GUILLÉ
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU la loi n° 2007-128 du 31 janvier 2007, tendant à promouvoir l’égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et aux fonctions électives ;
VU le procès-verbal de l'élection du Maire et des Adjoints du 25 mai 2020 ;
VU l délibération du 25 mai 2020 fixant le nombre d’Adjoints au Maire à 8 ; VU la délibération 2020-26 du 25 mai 2020 portant élections des Adjoints au Maire ; VU l'article L 2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales portant sur la constitution des commissions communales ;
VU la délibération 2020-028 du 27 juin 2020 constituant et fixant le nombre des membres des commissions communales ;
VU la délibération 2020-029 portant désignation des membres des commissions communales ;
VU la délibération 2022-09 du 05 mars 2022 portant sur les nouveaux périmètres des membres des commissions communales ;
VU la délibération 2022-10 du 05 mars 2022 modifiant les membres des commissions communales ;
VU la délibération 2025-005 du 05 mars 2025 portant sur l'approbation du retrait de délégation d’adjoint au Maire et élection d’un nouvel adjoint au Maire ;
CONSIDÉRANT la modification du périmètre des commissions par le Conseil municipal en date du 04 juin
2025 ;
EXPOSÉ
Les commissions communales sont, de droit, présidées par le Maire. Il revient au Conseil municipal de procéder
à la désignation de chacun des membres des commissions communales. Dans les communes de plus de { 000
habitants, la composition des différentes commissions, doit respecter le principe de la représentation
proportionnelle pour permettre l'expression pluraliste des élus au sein de l'assemblée communale.
Le Conseil municipal à procéder à la désignation de chacun des membres des commissions communales par délibération du 05 mars 2022.
Suite à la modification du périmètre des commissions communales, il convient de mettre à jour les membres des commissions communales.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
> DÉCIDE de la composition des commissions suivantes : Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
044-214400459-20250605-2025D038-DE|
Accusé certifié exécutoire
Pub PRE AURAI, bâtiments et infrastructures routiètes Publicatiolr : 2,
: : se Président M BamckGUILLÉ : 10 Membres de la liste de la majorité + 1 membre de la liste de la minorité
M. Thierry GADAIS
Mme Pascale CORMERAIS
M. Guinart MARNE
M. Yves-Marie DELANOË
M. Alexia ROUSSEAU
M. André LANCIEN
M. Pierre LAUDEN
M. Didier PROUX
M. Patrice DRAIGNAUD
M. Christian RIVIER
Mme Anaïk FOURDILIS
Finances publiques et budgets communaux
Président : Daniel GUILLÉ : 10 Membres de Ja liste de la majorité + 1 membre de la Liste de la minorité
M. Thierry GADAIS
M. Pascale CORMERAIS
M. Guinard MARNE
Mme Lydie RETAILLEAU
M. Yves-Marie DELANOË
M. Alexia ROUSSEAU
M. André LANCIEN
Mme Emilie CHAPALAIN
M. Pierre LAUDEN
Mme Cécile SACHOT
M. Benoît LONGEON
Cultute-Évènementiel
Président : Daniel GUILLÉ : 8 Membres de la liste de la majorité + 1 membre de la liste de la minorité
M. Thierry GADAIS
Mme Pascale CORMERAIS
M. Yves Marie DELANOË
M. Pascal PHILIPPE
Mme Nathalie SCOUARNEC-VERBECQ
M. Bruno FOUCHARD
M. Patrice DRAIGNAUD
Mme Solène LAUNAY
M. Philippe MIKO
Relations sociales
Président : Daniel GUILLÉ : 9 Membres de la liste de la majorité + 1 membre de la liste de la minorité
M. Thierry GADAIS
M. Guinard MARNE
M. André LANCIEN
M. Pascal PHILIPPE
Mme Katell RABY
Minc Karine DESVARD
Mtme Cécile SACHOT
Mme Aude JOUSSE
M. Didier CHAUVIÈRE
Mae Anaïk FOURDILIS Accusé de réception - Ministère de l'intérieur
044.214400459-20250606-2025D038-DE
Accusé cerlifié exécutoir: : : : e, commerces, artisanats et Conseil des Sages
Récoplo pe IAE et NANE ILLÉ : 12 Membres de la liste de la majorité + 1 membre de la liste de la minorité
M. Thierry GADAIS
M. Guinard MARNE
M. André LANCIEN
Mme Katell RABŸY
Mme Nathalie SCOUARNEC-VERBECQ
Mme Karine DESVARD
M. Didier PROUX
M. Patrice DRAIGNAUD
Mime Stéphanie VIAUD
Mme Aude JOUSSE
M. Didier CHAUVIÈRE
M. Christian RIVIER
M. Philippe MIKO
Solidarité, proximité des services publics, vie associative et sport
Président : Daniel GUILLÉ : 14 Membres de la liste de la majorité + 1 membre de la liste de la minotité
M. Thierry GADAIS
Mme Pascale CORMERAIS
M. Lydie RETAILLEAU
M. André LANCIEN
M. Pascal PHILIPPE
Mme Nathalie SCOUARNEC-VERBECQ
M. Katine DESVARD
M. Didier PROUX
M. Bruno FOUCHARD
M. Guinard MARNE
Mme Stéphanie VIAUD
Mine Aude JOUSSE
M. Didier CHAUVIÈRE
M. Christian RIVIER
M. Philippe MIKO
Communication, Conseil des Jeunes
Président : Daniel GUILLÉ : 5 Membres liste de Ja majorité + 1 membre de ka liste de la minorité
Mme Pascale CORMERAIS
M. Yves-Marie DELANOË
Mme Alexia ROUSSEAU
M. Pascal PHILIPPE
M. Bruno FOURCHARD
Mtae Anaïk FOURDILIS
Espaces végétalisés, transition écologique
Président : Daniel GUILLÉ : 7 Membres de la liste de la majorité + 1 membre de la liste de la minorité
Mime Pascale CORMERAIS
Mme Alexia ROUSSEAU
M. André LANCIEN
Mme Emilie CHAPALAIN
Mme Katell RABY
M. Didier PROUX
Mme Cécile SACHOT
M. Phüippe MIKO Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(044-214400459-20250605-2025D038-DE)
us as trimoine, monde agricole
Pa RG LA BIEN PNEU X SUILLE : 7 Membres de la liste de la majorité + 1 membre de la liste de la minorité
M. Thierry GADAIS
Mme Pascale CORMERAIS
M. Yves-Marie DELANOË
M. Alexia ROUSSEAU
M. André LANCIEN
M. Pierre LAUDEN
M. Patrice DRAIGNAUD
M. Benoît LONGEON
Vie scolaire, enfance jeunesse
Président : Daniel GUILLÉ : 7 Membres de la liste de la majorité + 1 membre de la liste de la minorité
Mme Lydie RETAILLEAU
Mme Alexia ROUSSEAU
Mme Emilie CHAPALAIN
Mme Solène LAUNAY
M. Guinard MARNE
Mme Stéphanie VIAUD
Mme Aude JOUSSE
M. Benoît LONGEON
> AUTORISE Monsieur le Maire à signer toutes les formalités nécessaires à l’exécution de la présente
délibération.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Lydie R ILLEAU Daniel GUILLÉ
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus