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Conseil Municipal - 46 Assistants de prevention communaux et lettes de cadrage
Document publié le Mercredi 4 avril 2018 par la commune de Raon-l'Étape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 46 Assistants de prevention communaux et lettes de cadrage)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
DEPARTEMENT VILLE DE RAON L’ETAPE DES VOSGES
______________
EXTRAIT DU
ARRONDISSEMENT
DE SAINT-DIÉ-DES-VOSGES REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
____________________________
Nombre de Conseillers en Séance du 04 AVRIL 2018 A 19H30 exercice : 29 ____________________________
Présents à la séance : 24 L’An Deux Mil Dix Huit, le 04 AVRIL A 19H30 _________________________
Extrait affiché le : Le Conseil Municipal de Raon l’Étape dûment convoqué et réuni au lieu ordinaire 05 avril 2018 de ses séances, sous la présidence de M. PIERRAT Benoît, Maire.
3ème séance 2018
Présents : M. PIERRAT Benoît, Maire, Mme MICHEL Irène, M. SALÉRIO Philippe, Mme GÉROME Line, M. DAUTREY Roland, Mme VINCENT Marie, M. CHMIDLIN Stéphane, M. SALTZMANN Michel, Adjoints, Mme RENAUX Anne- Marie, Mme STAUB Edith, Mme PIANT Noëlle, Mme FLICKER Gisèle, M. TARDIEU François, M. CHARDIN Denis, Mme ANDRÉ Sophie, M. GILET Dominique, Mme DUPONT Virginie, M. BAUDONNEL David, M. JACQUEMIN Gérard, M. BREGEOT Claude, M. PIERRAT-LABOLLE Michel, Mme DEMAIZIÈRE Chantal, Mme BENOIT Marie-Hélène, M. FOUCAL Olivier, Conseillers Municipaux.
Objet : Assistants de prévention Absents excusés ayant donné pouvoir : communaux et lettres de cadrage. Mme BOULANGER Annie à M. le Maire Mme LAVAL Christiane à Mme VINCENT Marie
Mme PANO-WENTZEL Marylène à Mme DUPONT Virginie
M. ROMARY Fabrice à M. SALTZMANN Michel
M. DEMENGE Abel à M. BAUDONNEL David
N°46/2018
Secrétaire de séance : M. BAUDONNEL David.
Monsieur Roland DAUTREY, Adjoint délégué, informe le Conseil Municipal de la désignation de Messieurs Emmanuel RUPPRECHT et Gérard PIERRAT en tant qu’assistants de prévention ainsi que de leur lettre de cadrage. Nominative, celle-ci a pour objet de définir les moyens mis à leur disposition dans l’exercice de leurs missions.
Ces nominations ont fait l’objet d’un avis favorable unanime rendu par le
Comité Technique lors de sa séance du 22 mars 2018.
Le Conseil Municipal ainsi informé prend acte de la désignation des deux
assistants de prévention, Messieurs Emmanuel RUPPRECHT et Gérard PIERRAT, ainsi que de leur lettre
de cadrage à effet au 01 janvier 2018 ; renouvelable tous les ans, après entretien.
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait conforme,
Le Maire,