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Déliberation - 2024 58
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 58)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
Envoyé
en
préfecture
le 02/07/2024
Reçu
en
préfecture
le 02/07/2024
Publié
le
2
©
e
ID
: 005-210500583-20240701-202458-DE
ed
>-
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
1FR
JUILLET
2024
DÉLIBERATION
N°2024-58
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 8
Pour
: 9
Conseillers
absents
: 2
Contre
:
Conseillers
représentés
: 1
Abstention
:
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
premier
juillet
à
dix-huit
heures
trente
Le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
La
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
21
juin
2024,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents
: ARDUIN
Annie
- BERTHALON
Jérôme
- BOISSET
André
- BOISSET
Philippe -
BOISSET
Vincent
- DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
-MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: LATIL
Jessica
-
LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: LATIL
Jessica
à
BERTHALON
Jérôme
Secrétaire
de
séance
: MESTRE
Françoise
Objet
DENOMINATION
DES
VOIES
>
Vu
la
délibération
du
21
novembre
2016
actant
la
volonté
de
nommer
les
voies.
>
Vu
qu’il
appartient
au
Conseil
Municipal
de
choisir
Le
nom
à
donner
aux
rues,
voies
et
places
de
la
commune,
>
Vu
que
la
dénomination
des
voies
de
la
commune
est
laissée
au
libre
choix
du
Conseil
Municipal
dont
la
délibération
est
exécutoire
par
elle-même.
Monsieur
le
Maire
propose
aux
Membres
du
Conseil
Municipal
d’adopter
la
dénomination
suivante :
>
Entre
le
Pont
des
Allouviers
et
le
Pont
de
l'Eglise:
«
Piste
du
Bois
de
Monsieur
» Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Publié
le
ID:
605-210500683-20240701-202458-DE
Valide
la
dénomination
de
voie
indiquée
ci-dessus.
Autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
la
présente
délibération. Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS
")
"UGIEUS
Q
ea
4
CCE
ECC