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Déliberation - Liste deliberations CM du 16 03 2023
Document publié le Jeudi 16 mars 2023 par la commune de Saint-Agnan-en-Vercors.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM du 16 03 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
COMMUNE DE SAINT-AGNAN-EN-VERCORS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Jeudi 16 Mars 2023 à 19h30
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
Conseillers en exercice : 10 Conseillers présents : 9 Conseillers votants : 10
Présidence : ARMAND Jacques
Conseillers municipaux : PESENTI Florence - BRUNET Pascal - BOUVAT Jean-François - EYMARD Cyrille - LEONOFF Laurent - AUDEMARD Michael - COTTIN Christine - ROCHE Daniel. Excusés : POINT Marie Claire (pouvoir à EYMARD Cyrille)
Secrétaire de séance : PESENTI Florence
Autre personne présente : GOUMARRE Sandrine (secrétaire de mairie)
Délibérations prises
N° Objet
2-1 Aires de jeux Demande de subvention Dotation Solidarité Territoriale 2023
2-2 Travaux bâtiments publics – Demande de subventions Dotation Solidarité Territoriale et Région 2023
2-3 Sécurisation des abords de la RD 518 par la pose de jardinières-Demande de subvention Amendes de Police 2023
2-4 Aménagement abords place du village Demande de subvention Dotation Solidarité Territoriale 2023
2-5 Etat d’Assiette des coupes en forêt communale Campagne année 2023
2-6 ONF Travaux sylvicoles 2023 – Plantation parcelles 49 et 56 Demande de subvention programme SYLV’ACCTE
2-7 ONF Cloisonnement d’exploitation-Parcelles 21 et Pra Pourri Demande de subvention programme SYLV’ACCTE
2-8
ONF Plantations parcelles 43 et 46
Demande de subventions Région Auvergne-Rhône Alpes et
Département de la Drôme
2-9
Suppression d’un poste d’adjoint administratif et création
d’un poste d’adjoint technique principal 2éme classe
Tableau des emplois
2-10 Commission d’appel d’offres Annule et remplace la délibération du 20/08/2020
2-11 Cantine scolaire – Convention de fourniture de repas avec le collège de La Chapelle en Vrs
2-12 Création d'un emploi saisonnier hivernal du 01-04-2023 au 30-04-2023 - Service Technique
Décisions prises
Néant