Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM7 101122 Liste deliberations
Procès Verbal - CM7 101122 PV seance
Déliberation - CM7 liste des délibérations
Déliberation - CM7 liste des délibérations
Déliberation - CM5 090623 Liste deliberations
Déliberation - CM5 060722 Liste deliberations
Déliberation - CM8 070923 Liste deliberations
Déliberation - CM6 150922 Liste deliberations
Déliberation - CM10 211223 Liste deliberations
Déliberation - CM9 161123 Liste deliberations
Déliberation - CM7 250723 Liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Guiche.
Lien du pdf (Déliberation - CM7 250723 Liste deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 25 JUILLET 2023
Délibération n° Objet Résultat du vote
DCM Vente et exploitation groupées de bois des x 2023 _038 parcelles forestières 5, 8 et 9 Approuvée
DCM Convention de servitude pour le passage d'une
ligne électrique aérienne HTA sur la parcelle Approuvée 2023 039 ° ZR n°48
DCM Extension du périmètre d'intervention du service 2023 040 commun du contrôle de l'achèvement et du suivi Approuvée des travaux
Approbation des rapports n°2 à 4 de la
DCM Commission Locale d'Evaluation des Charges Approuvée 2023_041 Transférées (CLECT) de la Communauté pp d'Agglomération Pays Basque du 7 juin 2023
DCM Non restitution de la retenue de garantie à ; 2023_042 l’entreprise Bigourdane de Peinture Dpprouyée
DCM Création d’une liaison piétonne entre le chemin à 2023 044 de Jean du Haou et l’école Approuvée
és Motion sur le projet « Foncier innovant » Approuvée 2023 043 prol p
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 31 juillet 2023.
Le Maire,
Jean Yves BUSSIRON