Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR C M aff du 23 juin 2015
Compte-Rendu - CR C M aff ML du 26 janv
Compte-Rendu - CR C M aff du 12 mai
Compte-Rendu - CR C M aff ML du 1er mars
Compte-Rendu - CR CM 6sept
Déliberation - DELIB 8 151 DELEGATION AU MAIRE
Compte-Rendu - CR 23 01 2018
Déliberation - 24 sept 2015
Compte-Rendu - CR du 28 05 2020
Déliberation - Liste des deliberations CM 20032026
Compte-Rendu - CR C M aff du 8 sept 2015
Document publié le Mardi 8 septembre 2015 par la commune de Saint-Gervasy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR C M aff du 8 sept 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
SAINT - GERVASY
Réunion du Conseil Municipal du 8 septembre 2015
Présents : Joël VINCENT, Sylvie ROSEN, Claude LUNA, Bernadette FERCAK, Serge PAREDES, Bruno BARRE, Mathieu BOUE, Nathalie BUSSI, Fred CILLER, Denise CLARION, Thierry EUZIERE, Pascale GIL, Marie MARTINEZ, Pascale MERCIER, Marie-Ange PARERE, Martine PLOYE, Elian SALANCON, David WILLIAMS.
Absents représentés : Yohann SADARGUES.
Absent :
Secrétaire de séance : Mathieu BOUE.
Assurance statutaire:
Le Conseil décide de souscrire au contrat de groupe choisi par le CDG 30 (GRAS- SAVOYE / AXA ) pour couvrir la totalité des risques statutaires concernant les employés municipaux. Il délègue au CDG 30 la gestion des dossiers.
Rythmes scolaires: le Conseil approuve la convention avec l’association des « Francas du Gard » pour l’organisation des activités périscolaires TAP, pour l’année scolaire 2015 /2016, notamment le plan de financement et le suivi des activités prévu pour une bonne collaboration. (un vote contre et une abstention)
Jazz : Un concert de jazz sera organisé à SAINT-GERVASY dans le cadre du festival « l’Agglo au rythme du Jazz », la convention de partenariat entre la commune et l’Agglo est acceptée.
Composition du Conseil communautaire : Le Conseil vote à la majorité (deux contre et une abstention) l’accord prévoyant la nouvelle composition du Conseil Communautaire de NIMES METROPOLE ramenée à 94 membres au lieu des 96 actuels.
Règlements et Conventions : Les règlements d’utilisation des équipements communaux notamment, le foyer H. GRAVIER et le Dojo ainsi que les conventions liant les associations utilisatrices et la Commune ont été actualisés et sont approuvés par le Conseil.
Choix du prestataire pour l’entretien de l’éclairage public : le choix du prestataire pour l’entretien de l’éclairage public et les feux tricolores est arrêté : c’est l’entreprise BOUYGUES qui est choisie pour une durée de un an. La solution de base se monte à 3 930 € HT
Redevance : La commune met en place une redevance pour occupation du domaine public par ERDF à l’occasion de travaux sur les réseaux d’électricité de la commune. Tribunal Administratif : le Conseil municipal autorise le Maire à défendre les intérêts de la commune contre M. et Mme JOUBERT qui ont saisi le TA pour obtenir l’annulation du refus de branchement électrique de leur caravane. Il désigne Maître AUDOIN pour rédiger le mémoire et aider le Maire dans cette démarche.
Les représentants des différentes commissions font le point sur l’avancement des travaux prévus au budget :
Voirie : La réfection de la voirie rue de Loubanes, d’une partie de la rue du Ventoux et de la rue de Péchicard a commencée. Un maître d’œuvre sera choisi d’ores et déjà pour l’aménagement futur de l’avenue F. Mistral.
Sécurité : Des radars pédagogiques sont prévus, dans la descente rue de Cabrières, à proximité de l’école et à l’entrée de la commune côté Bezouce. L’étude vidéo protection pour obtenir l’autorisation du préfet et les aides possibles est bien avancée, sa mise en oeuvre progressive suivra.
Environnement : Les pistes DFCI colline Badassel ont été entretenues. Le sud du foyer doit être aménagé pour agrandir le jeu de boules. Un projet pour reconstruire le chemin menant à la croix sera conçu.
Festivités : Il est envisagé de préparer pour le printemps prochain un « marché gourmand » sur la place de la Victoire.