Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR C M aff du 23 juin 2015
Compte-Rendu - CR C M aff ML du 1er mars
Compte-Rendu - CR C M aff du 8 sept 2015
Compte-Rendu - CR C M aff ML du 26 janv
Compte-Rendu - cr reunion du 12 mai 2015
Compte-Rendu - CR CM du 02 mai 2018
Compte-Rendu - CR du 15 12 2021
Compte-Rendu - CR du 04 12 2020
Compte-Rendu - CR 23 01 2018
Conseil Municipal - CM 2022 04 20 04
Compte-Rendu - CR C M aff du 12 mai
Document publié le Mardi 12 mai 2015 par la commune de Saint-Gervasy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR C M aff du 12 mai)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Guerre en Ukraine,
SAINT - GERVASY
Réunion du Conseil Municipal du 12 mai 2015
Le conseil vote les travaux rue du Ventoux.
Présents : Joël VINCENT, Sylvie ROSEN, Claude LUNA, Bernadette FERCAK, Serge PAREDES, Yohann SADARGUES, Mathieu BOUE, Nathalie BUSSI, Fred CILLER Denise CLARION, Thierry EUZIERE, Pascale GIL, Pascale MERCIER, Marie-Ange PARERE, Martine PLOYE, Yohann SADARGUES, David WILLIAMS.
Absents représentés : Marie MARTINEZ, Elian SALANCON.
Absent :
Secrétaire de séance : Mathieu BOUE.
Travaux rue du Ventoux :
Le Conseil approuve les travaux de mise en souterrain des câbles électriques pour un montant de 134 313,30€ TTC entièrement pris en charge par le syndicat départemental d’Electricité.
Il approuve aussi l’enfouissement des câbles de téléphone pour un montant de 54 746,39€ TTC à la charge de la commune.
Il approuve enfin les travaux concernant l’éclairage public d’un montant de 53 737,81€ TTC à la charge de la commune, qui seront réalisés en même temps par le syndicat.
Emprunt : Pour financer ses investissements, le conseil accepte la proposition du Crédit Agricole : prêt de 70 000€ à un taux de 2,28% pour un remboursement sur 20 ans soit vingt annuités de 4 397,51€
Impasse des Chasseurs: Le Conseil municipal après avoir entendu les explications concernant la situation de l’impasse des Chasseurs, accepte la cession gratuite à la commune des parcelles constituant cette dernière, en s’engageant à respecter les conditions des propriétaires. Une remise en état provisoire de la voie sera réalisée.
Régime indemnitaire : Le Conseil arrête le régime indemnitaire des employés de la commune pour l’année 2015.
Contrat Electricité et Gaz : Pour une mise en concurrence obligatoire des fournisseurs d’énergie pour ses contrats de plus de 36 KVA pour l’électricité et 30 000 KWh pour le gaz la commune décide d’adhérer à « Hérault Energie » qui se charge des démarches et peut espérer des tarifs intéressants du fait du grand nombre de collectivités regroupées.
Subventions aux Associations : la répartition des subventions aux associations est votée aux mêmes montants qu’en 2014 pour la plupart des associations (trois abstentions). Participation aux TAP : l’avenant financier concernant la rémunération 2015 de la mise en place des Temps d’Activité Périscolaires à l’association des Francas du Gard est voté pour un montant de 28 618,59€.
Les aides de l’Etat sont par ailleurs reconduites au niveau de 90€ par enfant scolarisé.
Participation au Centre de loisirs : l’avenant financier dans le cadre du contrat liant les communes de BEZOUCE, CABRIERES, LEDENON et SAINT-GERVASY aux Francas du Gard pour l’organisation du centre de loisirs est voté pour un montant de 48 905,55€ à répartir entre les 4 communes en fonction du nombre d’habitants.
Divers : Un point est fait concernant la dématérialisation des convocations au Conseil municipal et l’installation de la vidéo surveillance, en relation avec NIMES METROPOLE et la gendarmerie.