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Séance - 2017 14 Vote du Compte de Gestion 2016
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grézieu-la-Varenne.
Lien du pdf (Séance - 2017 14 Vote du Compte de Gestion 2016)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Union Européenne,
17-23
COMMUNE
DE GREZIEU LA VARENNE DELIRERATION
DU CONSEIL. MUNICHPAL
SEANCE
DL
TRORS
FEVRIER
DEUX
MILLE
DIX
SEPT
ke
fe 27 de
ke
7
2
de
ee
he
Eee
de
ke
8
ee
Ve
L'AS
DEUX
ML
DIX
SEPT
Le
03
février
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Gérard
CROYET
Out
siégé
: Mesdames
Eliane
BRRTIN,
Béatrice
ROULANGE,
Monta
FAYOLLE,
Stéfania
FLORY,
Laurence
MEUNIER,
Murielle
PERRIER,
Aone-Virginie
POUSSE,
Claudine,
ROCHE,
Emilie
SOLELIER
et
Messieurs,
Eric
BESSENAY,
Patrick
ROUVET,
Jeun-Mare
CHAPPAZ,
desn-Claude
CORBIN,
Gérard
CROVET,
Jean-Les
DÉVILLARE,
Laurènt
FOUCGEROUX,
Pierre
GRATALOUR,
Reruard
GUY,
Jacqués
MEILHON,
Erie
PHADAT,
Hugues
JEANTET,
Marie
SUARNA.
Pouvoirs
: Sylvie
JERDON
donne
pouvoir
À Jesn-Chucde
CORBES,
Renès
TORRES
canne
privoir
à
Eric
PRAPDAT,
Chantal
VARAGNAT
donne
pouvoir
à Hugues
JEANTET.
Abèents
excusés
: Christian
JÜULLIEN,
Sophie
MONTAGNIER
Monsieur
le
Maire,
Bernard
RÜÔMIER
n'est
pas
présent
dans
ln
safle
et
ne
prend
pas
part
au
voté
Le
pouvoir
de
Monsieur
Jacques
FORAT
à Bernard
ROMIER
n'est
pas
comptabilisé.
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: Patrick
BOUVET
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
èlus
: 23
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
présents
: 22
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
MUNICIPALX
représentés
: 3
CONVOLATION
EN
RATER
: 27 janvier
2047
DATE
E'AFFICHAGE
:
13
Eévrier
2017
OBJET
: Vote
du
compte
de gestion
4016
N°2017/14
Après
s'êlre
fait
présenter
le
budget
primitif
de
l'éexéroice
2016
et
lee
décisions
modificatives
qui
5s’v
rattachent,
les
titres
définitifs
des
créantes
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
cali
den
mandats
délivrés,
les
horderaaux
de
titres
de
rétettex,
les
bordersaux
de
mandats,
le
compte
da
gestion
dressé
war
Monsieur
le
Receveur
acowmpagné
des
&tats
de
dévelopnament
des
cemptes
de
tiars
ainsi
que
l'état
de
L'AGTIF,
l'état
du
Passif,
l'état
des
cestes
à
recouvrer
mt
l'état
des
restes
à
payer,
Après
avoir
entendu
et
approuvé
Le
compte
adminiatratif
de
l'exercice
e0is, Après
B'Atre
assuré
que
Monsieur
le
Receveur
à
repris
dans
ses
écritures
le
montant
cle
chacun
des
aoldes
figurant
an
bilan
dé
l'erxgroice
2016,
calui
de
tous
Les
titres
de
recettes
émis
>
celui
de
tous
les
mandats
de
palement
ardonnancés
at
qu’il
a
procédé
à
toutes
Los
opérations
d'ordre
qu’il
Aui
à
&te
prescrit
dé
passer
dans
SES
BCTLIUTES,
Statuant
aus
l'ensemble
des
cpérations
effectuées
du
ler
anvier
#016
au
41
décembre
SOI,
v
compris
celles
relatives
à
Ja
journée
complémentaire
:
Statuant
aur
l'exécution
du
budget
de
l'exercice
2016
en
ce
qui
concerne
les
différentes
sections
budgätaires;
Statuant
sur
da
comptabilité
des
valeurs
inactives
;
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170203-201714_201714-DE Reçu le 13/02/2017 2017-23
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
PAR
:
24
VOIX
POUR
1
VOIX
CONTRE
O0
VOIX
ABSTENTION
DECLARE
que
le
compte
de
gestion
dressé
par
Monsieur
le
receveur
pour
l'exercice
2016,
visé
et
certifié
conforme
par
l’ordonnateur,
n’appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
FAIT
LES
:
JOUR,
MOIS
ET
AN
QUE
CI-DESSUS
ONT
SIGNE
AU
REGISTRE
LES
MEMBRES
PRESENTS
POUR
COPIE
CERTIFIEE
CONFORME
Bernard
ROMIER
Maire
de
GREZIEU-LA-VARENNE
Accusé de réception en préfecture 069-216900944-20170203-201714_201714-DE Reçu le 13/02/2017