Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - wxtpxgjpu80ik6f
Procès Verbal - i026mcgxwawhf2
Déliberation - n3b6w5u9jni04e
Déliberation - mjdt329998cu697
Déliberation - x7m8jm2jpj64gtj
PLU - Annexes - info 99 00 7
PLU - Règlements - Règlement graphique 2000
Déliberation - hyxf7sk59jqxln1
Compte-Rendu - schjbbgrpjnpcwn
Déliberation - q2g4uh3bma19z1
Déliberation - epwkyrg8hk2i5cu
Document publié le Jeudi 21 juillet 2022 par la commune de Tailly.
Lien du pdf (Déliberation - epwkyrg8hk2i5cu)
Thèmes du document : Justice et droit, Assurance, Institutions publiques,
MAIRIE DE
TAILLY
Département
de la Côte d’or
Canton de
Ladoix Serrigny
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2022
PRESENTS : SORDET Eric, Maire
EYMANN Alain, DUBUET Nathalie, Adjoints
CAIRE Marie-Christine, BOUTEILLER Martine,
PATRIARCHE Joël, POLETTE François,
Absent excusé : FLAJOLLET Elisabeth a donné pouvoir à DUBUET
Nathalie, MARCHETTO Jocelyn
Absent : MARTINS Antonio, LAPALUS Patrick,
Secrétaire de Séance : DUBUET Nathalie,
1°) Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal
Monsieur Le Maire a retracé les points évoqués au précédent Conseil Municipal du 23 juin 2022 :
2°) Délibérations
Contrat Groupe Assurance statutaire : le CDG21 a transmis un courrier concernant le
Extension bâtiment mairie école : rappel du coût estimatif des travaux : 484 437.90€
Peut-être doubler la capacité de la citerne pour le stockage des eaux pluviales Sécurité RD 18 : Une remise à jour du premier devis
Voie douce : Rappel des points évoqués au précédent Conseil
CITY Park : But côté mur, il manque des vis. Panneau cassé
Vidéo Protection : Si le projet de vidéo protection est retenu, le dossier devra être établi pour le 20 septembre 2022 afin d’obtenir des subventions de Citéos. En 2023, la loi va changer, il faudra déposer 3 devis donc le dossier sera plus lourd à gérer. Date butoir 31 décembre 2022.
Réfection toiture de l’église : En attente de devis
Des trous doivent être bouchés pour empêcher
les guêpes de rentrer.
contrat groupe pour les risques statutaires (2019-2022) qui lie la commune avec le
CDG?21 (Groupe de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Côte d’or).
Ces derniers mois, trois décrets importants en matière de ressources humaines sont
parus :
> Relatif aux congés maternité
> Sur le temps partiel thérapeutique
> Calcul du capital décès
Ces nouveaux textes, non prévus dans les contrats initiaux, vont avoir un impact important sur les finances des collectivités et sur le contrat d’assurance statutaire.
La CNP et WTW (anciennement Gras Savoye) proposent donc d’assurer ces engagements supplémentaires en ajoutant 0.10% au taux de cotisation actuel.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide d’accepter cette proposition.
Décision modificative : Il y a eu lieu d’augmenter le compte 2128 « autres agencement et aménagement de terrain » pour la somme de 1 200€ en la prélevant sur le compte 2151 « Réseaux de voirie ».
6 Rue de l’église 21190 TAILLY Tél : 03 80 21 47 37
Mail : mairie.de.tailly@wanadoo.fr e Participation aux réparations du tracteur de la Commune de CORCELLES- LES-ARTS
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le tracteur de la Commune de
CORCELLES est tombé en panne. Il propose que la Commune de TAILLY rembourse
une partie de ces réparations.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de participer à la hauteur de 50 %
à cette dépense, soit la somme de 531€.
3°) Rapport annuel 2021 du Président EPCI
Monsieur Le Maire informe le Conseil Municipal que la Mairie a reçu le rapport annuel 2021 du
Président EPCI.
Ce document est consultable sur le site de la Communauté d’agglomération.
4°) SICECO
Le SICECO a communiqué le procès-verbal et la synthèse du Comité Syndical du 24 juin 2022.
5°) Situation chemin rural
Certains chemins ruraux ont besoin d’être entretenus, dont notamment le « Chemin de Servanges ».
Il faudrait prévoir de faire livrer du rabotage de route, à voir avec l’entreprise ROUGEOT ou la société
PERNOT à MARSANNAY. Les agriculteurs ont proposé de le répandre mais se pose la question de
savoir ou mettre ce stock quand il sera livré en attendant d’être répandu.
6°) RD 18
Le cabinet ARTELIA a fait un petit effort sur la nouvelle offre de prix avec une remise de 500€
concernant la ligne avant-projet par rapport à la somme initialement prévue mais cela reste minime.
Monsieur EYMANN doit appeler Monsieur FIET pour revoir cette offre.
7°) Extension Bâtiment Ecole Mairie
Sujet évoqué lors de l’approbation du précédent Conseil Municipal
8°) Parole aux responsables des commissions
Aucun sujet évoqué
9°) SAINT FIACRE
Ÿ Messeenpleinairàllh
Ÿ”_ Voir avec l’association ST FIACRE pour :
- l’installation pour la messe
- le montage de la structure pour le repas : vendredi 19 août 2022 à 17 h 30
- samedi 3 septembre aeêt 2022 : Installation des bancs et des tables à 14 h 00
10°) Inauguration du City Park
Le conseil arrête la date du Samedi 24 septembre 2022 à 11 h 30 pour l’inauguration du City Park. Il conviendra d’établir à la liste des personnes à inviter afin de remercier tous ceux qui ont participé et financé ce projet.
Peut-être prévoir une démonstration de match de basket. 11°) Questions Diverses
La distribution des papiers « Rue des Eaux » pour la manifestation du 13 juillet
n’a pas été effectuée.
- Remerciements de Madame CAIRE lors du décès de Monsieur CAIRE.
- Les bancs de l’église se détériorent à cause de vers de bois.
- Pendant les constructions, certains livreurs de béton vidangent leurs citernes
dans les caniveaux.
- Le camion de dépannage s’est de nouveau garé sur le trottoir.
- Le panneau 10T est remis.
- Le convoi de véhicules militaires passera à TAILLY le 8 septembre 2022 à 15
h 15.
Prochaine réunion de Conseil Municipal le jeudi 18 août 2022 à 19 h 00