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Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 09 04 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Jarville-la-Malgrange.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour Conseil Municipal du 09 04 2024)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Investissement et développement économique,
3e
Jarville
la Malgrange
CONSEIL MUNICIPAL
ORDRE DU JOUR
MARDI 9 AVRIL 2024 | 19 H 00
HÔTEL DE VILLE
Salon François Evrard
25, rue de la République DIFFUSION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR INTERNET
INFORMATIONS CNIL
Conformément à la réglementation européenne en vigueur, l’enregistrement vidéo des séances du conseil constitue un traitement, déclaré à la CNIL par inscription au registre des traitements de la commune. Ce traitement est placé sous la responsabilité du maire. Il a pour base légale l'intérêt public.
Toute personne peut s’opposer à la diffusion des images la concernant sur Internet.
L'intérêt légitime de la personne et l'intérêt public seront alors mis en balance pour déterminer la conduite à tenir.
Pour toute question sur ce traitement, merci de vous rapprocher de la déléguée à la protection des données de la Ville :
par tél au 03 57 80 06 57
ou par mail à cnil@grandnancy.eu
(coordonnées figurant sur le site internet de la ville). A Jarville la Malgrange Hôtel de Ville 25 rue de la
République
BP
76
54140
Jarville-la-Malgrange
03
8315
84
00
contact@jarville-la-malgrange.fr www.jarville-la-malgrange.fr
Mesdames
et
Messieurs
Les
Membres
du
Conseil
Municipal
Jarville-la-Malgrange,
le
3 avril
2024
MISSION
REPRESENTATION
ET DEMOCRATIE
LOCALE
Nos
Réf.
: VM
VB/2024
Affaire
suivie
par
: Virginie
BRUNGARD
Objet
: Réunion
du
Conseil
Municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
inviter
à
la
réunion
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
le
:
MARDI
9
AVRIL
2024
| 19
H
00
EE Opyues
le
Le
nn
LT 4 à
25,
rue
de
la
République
La
séance
du
Conseil
Municipal
sera
e
ORDRE
DU
JOUR
"
Désignation
du
secrétaire
de
séance.
»"
Adoption
du
procès-verbal
de
la
séance
du
15
mars
2024.
“
Communication
des
décisions
du
Maire
prises
en
vertu
de
l'article
L. 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
“
Présentation
de
la
démarche
de
l'Aïlas
de
la
Biodiversité
Métropolitaine
(A.B.M.)
- Résultats
et
enjeux
locaux.
RAPPORTEUR
: Monsieur
GIACOMETTI,
Adjoint
1.
Finances
Locales
Budget
Primitif
202
2.
Finances
Locales
Autorisation
de
programme
et
crédits
de
paiement 3.
Finances
Locales
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
4.
Fonction
Publique
Adaptation
du
tableau
des
emplois
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
f
| Maire
de
K 3
Jarville la Malgrange
Lo = y marché
nication des décisions du Maire.
COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISIONS DU MAIRE
D ECISIONS RELATIVES AUX REGLEMENTS DE MARCHES ET CONTRATS ( ART . L. 2122-22 4°)
Décision n° Objets Co-contractants Montants
21/2024 Contrat de maintenance pour la porte automatique intérieure de l’Hôtel de Ville. Société Record porte Automatique 490,80 € TTC
22/2024
Avenant N°1 au marché de réaménagement
de l’Hôtel de Ville – Lot N°2 : cloisons-isolation-
faux plafonds.
Entreprise ISO
plaquiste SAS
Montant de l’avenant
780,00 € TTC
Nouveau montant du marché
39 247,20 € TTC
23/2024 Avenant N°2 au marché de réaménagement de l’Hôtel de Ville – Lot N°6 : Electricité. Entreprise SODEL
Montant de l’avenant
702,04 € TTC
Nouveau montant du marché
56 707,60 € TTC
24/2024 Avenant N°2 au marché de réaménagement de l’Hôtel de Ville – Lot N°9 : Gros œuvre. Entreprise SAS FIDAN
Montant de l’avenant
2 400,00 € TTC
Nouveau montant du marché
51 360,00 € TTC
25/2024
Marchés concernant les travaux de
transformation d’espaces de bureau du 1er
étage de la Maison des Familles Olympe de
Gouges.
LOTS et ENTREPRISES MARCHE DE BASE TTC
Lot 1 DEPOSE PLÂTRERIE
SARL GALLOIS 31 099,40 €
Lot 2 MENUISERIES
INTERIEURES
MENUISERIE KELLER
30 888,70 €
Lot 3 ELECTRICITE
A.E.N. 20 080,99 €
Lot 4 PLOMBERIE
SANITAIRE VMC
BAINVILLE SARL
7 129,51 €
Lot 4 BIS CHAUFFAGE
BAINVILLE SARL 14 951,16 €
Lot 5 FAÏENCE/SOLS
SOUPLES
JEAN BERNARD
REVETEMENTS
7 922,64 €
Lot 6 PEINTURE
AL’RENOV 9 210,00 €
TOTAL 121 282,40 € TTC
Le Conseil Municipal est invité à prendre acte de la communication des décisions du Maire. 3
Jarville la Malgrange
* 2024 en prenant
Dudget primitif ice
PROJET N°1
FINANCES LOCALES
BUDGET PRIMITIF 2024
RAPPORTEUR : Monsieur GIACOMETTI, Adjoint
EXPOSE DES MOTIFS :
L’assemblée délibérante est invitée à examiner le projet de budget primitif 2024 en prenant connaissance du rapport de présentation y afférent.
L’article L. 2311-5 du code général des collectivités territoriales dispose que les résultats comptables de l’exercice écoulé sont affectés sur décision de l’assemblée délibérante, après constatation des résultats définitifs lors du vote du compte administratif.
Cependant, ces résultats peuvent être estimés avant le vote du compte administratif et être repris, en totalité, par anticipation dans le budget primitif. Si le compte administratif voté ultérieurement fait apparaître une différence avec les montants repris par anticipation, l’assemblée délibérante procédera à la régularisation dans la plus proche décision budgétaire suivant le vote du compte administratif. En tout état cause, une délibération d’affectation définitive du résultat interviendra après le vote du compte administratif, qu’il y ait ou non différence avec la reprise anticipée.
Il est ainsi proposé d’intégrer dans le budget primitif 2024, par anticipation, les résultats de l’exercice 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
EST INVITÉ À :
APPROUVER : la reprise anticipée des résultats 2023 de fonctionnement et d’investissement au budget primitif 2024, ainsi que la prévision d’affectation suivante :
Résultat de la Section de Fonctionnement
Résultat de l’exercice 2023 (A) 27 537,68 €
Résultats antérieurs reportés (B) 2 340 694,78 €
Résultat à affecter (A + B) 2 368 232,46 €
Résultat de la Section d’Investissement
Résultat de l’exercice 2023 (C) - 2 260 809,29 €
Résultats antérieurs reportés (D) 3 992 854,16 €
Résultat hors RAR (C+D+E) 1 732 044,87 €
Solde des restes à réaliser de la Section d’Inv estissement (F) - 1 060 348,74 € Excédent d’investissement (C + D + E + F) 671 696,13 €
AFFECTATION :
1. Excédent d’Inv estissement au R001 : 1 732 044,87 €
2. Affectation en Inv estissement (compte 1068) : 407 203,47 € 3. Excédent de Fonctionnement au R002 : 1 961 028,99 € VOTER : le budget primitif 2024 conformément aux dispositions retenues par délibération en date du 12 décembre 2023 et qui s’équilibre ainsi :
Section de fonctionnement Section d'investissement
Dépenses 12 120 342,99 € Dépenses 8 168 607,82 €
Recettes 12 120 342,99 € Recettes 8 168 607,82 €
20 288 950,81 € Total BP 2024 : 3
Jarville la Malgrange
PROJET N°2
FINANCES LOCALES
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT
RAPPORTEUR : Monsieur GIACOMETTI, Adjoint
EXPOSE DES MOTIFS :
La création d'autorisations de programme et leur ventilation en crédits de paiement permet à la Commune de ne pas engager, sur un seul exercice comptable, l'intégralité d'une dépense pluriannuelle d'investissement mais seulement les dépenses à régler au cours de l'exercice. Elle favorise la gestion pluriannuelle des investissements et permet d’améliorer la visibilité financière des engagements financiers de la collectivité à moyen terme.
Chaque autorisation de programme précise son objet, son montant, sa durée et la réalisation prévisionnelle, par exercice, de ses crédits de paiement. La somme des crédits de paiement doit correspondre au montant de l’autorisation de programme.
Les autorisations de programme et leurs crédits de paiement ont vocation à être créés ou actualisés chaque année, au moment de l'adoption du budget de l'exercice ou lors de toute modification budgétaire dans l'année pour tenir compte, d'une part, des dépenses réalisées durant le dernier exercice et, d'autre part, des ajustements nécessaires en cours de programme.
Les modifications proposées par la présente délibération sont les suivantes :
- AP 544 Cité du Faire : ventilation des crédits de paiements ;
- AP 545 Pôle scolaire Marcelle et Léon BORREDON : ventilation des crédits de paiements ;
- AP 549 Ecole décarbonnée : ventilation des crédits de paiements ;
- AP 554 Bois de Renémont - Sentiers de promenade : ventilation des crédits de paiements.
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
EST INVITE À :
APPROUVER : la ventilation des crédits de paiement des autorisations de programme selon le tableau annexé. DELIBERATION DU 9 AVRIL 2024
VENTILATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
Chap. 21 Chap. 21 898 200,00 € Chap. 21 - € Chap. 21 - €
Chap. 23 512 769,92 € Chap. 23 2 298 960,00 € Chap. 23 8 731 800,00 € Chap. 23 2 838 270,08 €
Chap. 21 - € Chap. 21 87 435,25 € Chap. 21 162 600,42 € Chap. 21 - € Chap. 21 - €
Chap. 23 254 850,52 € Chap. 23 398 266,71 € Chap. 23 358 377,10 € Chap. 23 - € Chap. 23 - €
AP 554 Bois de Renémont -
Sentiers de promenade 120 000,00 € Chap. 23 - € Chap. 23 - € Chap. 23 54 000,00 € Chap. 23 33 000,00 € Chap. 23 33 000,00 €
2026
Chap. 23 - €
Ventilation annuelle (Crédits de Paiement)
AP 549 Ecole décarbonnée 1 261 530,00 €
2025
Chap. 23 78 952,65 € 56 950,80 € Chap. 23 AP 544 Cité du Faire
2024
AP 545 Pôle scolaire Marcelle
et Léon Borredon
15 280 000,00 €
Montant des
Autorisations de
Programme 2022
296 950,80 € 90 000,00 € Chap. 23 71 047,35 € Chap. 23
2023 3
Jarville la Malgrange
7 2024
UT 7 TAXES DIRECTES LOCALES
eil M
sont pas concernés par
nn Ce M
massif
énergie en
des actions à mener.
PROJET N°3
FINANCES LOCALES
FISCALITE LOCALE 2024
VOTE DES TAUX D’IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES
RAPPORTEUR : Monsieur GIACOMETTI, Adjoint
EXPOSE DES MOTIFS :
Conformément à l'article 1636 B sexies du code général des impôts, le Conseil Municipal, fixe tous les ans, le taux des taxes directes locales.
Le schéma de financement des collectivités territoriales issu de la refonte de la fiscalité locale prévue par la loi de finances pour 2020 est entré en vigueur en 2021. La taxe d’habitation (TH) sur les résidences principales n’est plus perçue par les communes. La compensation de la perte de cette recette est réalisée par la perception de la part de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) départementale sur le territoire de la commune. Afin d’assurer une compensation intégrale des communes, un mécanisme de coefficient correcteur est ensuite appliqué.
Les résidences secondaires et les logements vacants ne sont pas concernés par la réforme et sont imposés, depuis 2023, au taux de la taxe d’habitation voté par le Conseil Municipal.
Pour garantir à la fois la continuité du service public, la poursuite du projet de transformation engagé en début de mandat et le maintien d‘une trajectoire financière soutenable, plusieurs leviers ont été levés dans la construction du budget 2024 :
- L’approfondissement du plan d’économies engagé sur 2020-2023 par un nouveau volet complémentaire aux actions déjà menées ;
- L’investissement massif dans la rénovation énergétique et la performance thermique des bâtiments ;
- La diversification et l’attractivité de l’offre de services ;
- La mobilisation temporaire du levier fiscal pour couvrir les dépenses d’énergie en attente du bénéfice des retours des investissements à réaliser et des actions à mener.
Ainsi, il est proposé de recourir au levier fiscal, avec une augmentation de 3,76 points du taux de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) qui permet de préserver la capacité financière de la Commune à agir pour l’avenir.
Les règles de lien entre les taxes locales amènent à augmenter la taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB) de 2,59 points et la taxe sur les habitations résidentielles secondaires (THRS) de 1,53 points. (TFNB)
l#
Îs
_
I I | I
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
EST INVITÉ À :
VOTER : les taux d’imposition 2024 suivants :
Taxe sur le foncier bâti (TFB) = 35,35 %
Taxe sur le foncier non bâti (TFNB) = 24,39 %
Taxe d’habitation (TH) = 14,39 % 3
Jarville la Malgrange
oo LS EN AVOIR D + R +
PROJET N°4
FONCTION PUBLIQUE
ADAPTATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
RAPPORTEUR : Monsieur GIACOMETTI, Adjoint
EXPOSE DES MOTIFS :
Conformément à l’article L. 313-1 du code général de la fonction publique (CGFP), les emplois de chaque collectivité sont créés par son assemblée délibérante. La délibération précise le grade ou, le cas échéant, les grades correspondant à l’emploi créé.
Dans le cadre du projet visant à transférer en régie les activités périscolaires, il est impératif d'ajuster la structure des postes pour soutenir efficacement cette nouvelle responsabilité confiée à la
Direction des Solidarités et des Familles, en respectant la logique du Projet Educatif Territorial. Cette démarche vise donc à garantir une continuité éducative entre les projets en lien avec la sphère
enseignante et les activités proposées aux enfants en dehors du temps scolaire. Cette nouvelle organisation permet de renforcer les compétences municipales afin de mieux répondre aux besoins
des citoyens.
Pour atteindre cet objectif, un poste de Coordinateur PedT, périscolaire et extrascolaire est créé dans la filière administrative et de l’animation sur tous les grades des adjoints territoriaux
d’animation, des adjoints administratifs territoriaux, des animateurs territoriaux et des rédacteurs territoriaux.
Après avis du Comité social territorial en date du 4 avril 2024.
LE CONSEIL MUNICIPAL, APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ,
EST INVITÉ À :
ADAPTER : le tableau des emplois ci-joint.
CONFIRMER : que les crédits nécessaires seront prévus au chapitre 012 du Budget. 15/03/24
15/03/24
NB
1
1
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TC
1
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-
NB:
Nombre
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-
TC:
Temps Complet
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-
TC
-
-
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TNC
1
1
-
Légende:
1 : 14/35h
Délibération du
Evolution
DG
Direction
Directeur Général des Services Directrice Générale des Services
(emploi fonctionnel)
Administrative
• Carrière de détachement : Directeur Général des Services strate 10 000 à 20 000 habitants ; • Carrière d’origine : Attachés Territoriaux : Attaché, Attaché Principal, Attaché Hors classe ou Ingénieurs Territoriaux : Ingénieur, Ingénieur principal, Ingénieur hors classe.
Direction
Service
Emploi
Filière
Cadre d'emploi dont l'Agent peut relever
FIN-MP
Finances
Marchés publics
Subventions
Responsable du Service Finances - Marchés publics
Administrative
• Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe ; • Attachés Territoriaux : Attaché.
FIN-MP
Finances
Marchés publics
Subventions
Contrôleur de gestion et chargé de l'évaluation des
politiques publiques
Administrative
• Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe ; • Attachés Territoriaux : Attaché.
FIN-MP
Finances
Marchés publics
Subventions
Assistant / Assistante ressources
humaines et finances
Administrative
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe ; • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe.
Détail TNC
DGAS
Direction
Directeur / Directrice Général Adjoint des Services
(emploi fonctionnel)
Administrative
Technique
• Carrière de détachement : Directeur Général Adjoint des Services strate 10 000 à 20 000 habitants ; • Carrière d’origine : Attachés Territoriaux : Attaché, Attaché Principal, Attaché Hors classe ou Ingénieurs Territoriaux : Ingénieur, Ingénieur principal, Ingénieur hors classe.
LOG
Logistique
Assistant / Assistante logistique
Sécurité des bâtiments
Administrative
Technique
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe ; • Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe.
LOG
Logistique
Référent / Référente informatique
Administrative
Technique
2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe ; • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe ; • Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe ; • Agents de Maîtrise Territoriaux : Agent de Maîtrise, Agent de Maîtrise Principal 15/03/24
15/03/24
Délibération du
Evolution
Direction
Service
Emploi
Filière
Cadre d'emploi dont l'Agent peut relever
Détail TNC
NB
1
1
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TNC
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TNC
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NB
1
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TC
1
1
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TNC
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-
NB
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TC
1
1
-
TNC
-
-
-
1 : 21/35h
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe ; • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe.
RH
Ressources humaines
Responsable du Service Ressources Humaines
Administrative
RH
Ressources humaines
Chargé / Chargée carrières
et rémunérations
Agent de gestion budgétaire,
financière et comptable
FIN-MP
Finances
Marchés publics
Subventions
Administrative
Technique
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe ; • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe ; • Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe ; • Agents de Maitrise Territoriaux : Agent de Maitrise, Agent de Maitrise Principal ; • Techniciens Territoriaux : Technicien, Technicien Principal 2ème classe, Technicien Principal 1ère classe.
Administrative
• Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe ; • Attachés Territoriaux : Attaché.
RH
Ressources humaines
Administrative
Chargé / Chargée carrières
parcours professionnels et formations
• Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe ; • Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe.
PAT
Patrimoine
Responsable du service patrimoine
Technique
• Techniciens Territoriaux : Technicien, Technicien Principal 2ème classe, Technicien Principal 1ère classe ; • Ingénieur Territorial : Ingénieur, Ingénieur Principal, Ingénieur hors classe.
RH
Ressources humaines
Administrative
Assistant / Assistante ressources
humaines et finances
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe ; • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe.
Assistant / Assistante ressources
humaines et rémunérations
RH
Ressources humaines
Administrative
Assistant / Assistante administrative
PAT
Patrimoine
Administrative
Technique
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe ; • Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe.
Gestionnaire équipe entretien - gardiennage
PAT
Patrimoine
Administrative
Technique
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe ; • Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe ; • Agents de Maitrise Territoriaux : Agent de Maitrise, Agent de Maitrise Principal. 15/03/24
15/03/24
Délibération du
Evolution
Direction
Service
Emploi
Filière
Cadre d'emploi dont l'Agent peut relever
Détail TNC
NB
15
15
-
TC
9
9
-
TNC
6
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-
NB
5
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TC
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1
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7
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7
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TNC
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1
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1
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-
NB
1
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TC
1
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TNC
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-
-
NB
3
3
-
TC
3
3
-
TNC
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-
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1
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TNC
-
-
-
AEP
Aménagement et de l’écologie
paysagère
Chargé / Chargée de l’aménagement
et de l’écologie paysagère
Technique
• Agents de Maitrise Territoriaux : Agent de Maitrise, Agent de Maitrise Principal ; • Techniciens Territoriaux : Technicien, Technicien Principal 2ème classe, Technicien Principal 1ère classe.
1 : 27,5/35h 3 : 24,5/35h 1 : 23/35h 1: 17,5/35h
Technique
• Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe.
Technique
• Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe.
PAT
Patrimoine
Agent du service voirie et propreté
• Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe ; • Agents de Maitrise Territoriaux : Agent de Maitrise, Agent de Maitrise Principal.
Technique
VOIR
Service voirie
VOIR
Service voirie
Assistant / Assistante de gestion administrative
Administrative
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe.
Chef / Cheffe d’équipe Service Propreté
Technique
• Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe ; • Agents de Maitrise Territoriaux : Agent de Maitrise, Agent de Maitrise Principal ; • Techniciens Territoriaux : Technicien, Technicien Principal 2ème classe, Technicien Principal 1ère classe.
VOIR
Service voirie
PAT
Patrimoine
Agent d'entretien
Agent technique polyvalent
PAT
Patrimoine
Technique
• Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe ; • Agents de Maitrise Territoriaux : Agent de Maitrise, Agent de Maitrise Principal.
PAT
Patrimoine
Adjoint / Adjointe au chef d'équipe du centre de
maintenance
Technique
• Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe ; • Agents de Maitrise Territoriaux : Agent de Maitrise, Agent de Maitrise Principal.
Chef / Cheffe d'équipe du centre de maintenance
Technique
• Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe ; • Agents de Maitrise Territoriaux : Agent de Maitrise, Agent de Maitrise Principal ; • Techniciens Territoriaux : Technicien, Technicien Principal 2ème classe, Technicien Principal 1ère classe.
PAT
Patrimoine
Gardien 15/03/24
15/03/24
Délibération du
Evolution
Direction
Service
Emploi
Filière
Cadre d'emploi dont l'Agent peut relever
Détail TNC
NB
7
7
TC
7
7
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TNC:
Temps Non Complet
TC
1
1
-
En rouge
Ajout/
Modification
TNC
-
-
-
NB
0,5
0,5
-
TC
0,5
0,5
-
TNC
-
-
-
NB
2
2
-
TC
2
2
-
TNC
-
-
-
NB
3
3
TC
3
3
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
0,5
0,5
-
TC
0,5
0,5
-
TNC
-
-
-
NB
3
3
-
TC
3
3
-
TNC
-
-
-
DP
Guichet unique
Policier Municipal
Police
• Agents de Police Municipale : Gardien-Brigadier de Police Municipale, Brigadier-Chef principal de Police Municipale.
DP
Sécurité Tranquillité Salubrité
Agent de Surveillance de la Voie Publique (ASVP)
Agent de la brigade verte
Technique
• Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe ; • Agents de Maitrise Territoriaux : Agent de Maitrise, Agent de Maitrise Principal.
Administrative
• Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe.
DP
Administrative
Technique
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe ; • Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe.
DP
Sécurité Tranquillité Salubrité
Agent de Surveillance de la Voie Publique
(ASVP)
Administrative
Technique
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe ; • Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe.
DP DP
Direction
Directeur / Directrice des Proximités
Police
• Agents de Police Municipale : Gardien-Brigadier de Police Municipale, Brigadier-Chef principal de Police Municipale ; •Chef de Service de Police Municipale : Chef de Service de Police Municipale, Chef de Service de Police Municipale Principal 2ème classe, Chef de Service de Police Municipale Principal 1ère classe.
DP
Proximité
Assistant / Assistante de gestion administrative
Administrative
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe.
Administrative
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe.
DP
Guichet unique
Responsable de l'Etat Civil et des services à la
population
Coordonateur du guichet unique
Sécurité Tranquillité Salubrité
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe.
Guichet unique
Agent administratif d’état civil
Agent administratif domaine public, stationnement
et urbanisme
Administrative
AEP
Aménagement et de l’écologie
paysagère
Agent technique espaces verts
et serres municipales 15/03/24
15/03/24
Délibération du
Evolution
Direction
Service
Emploi
Filière
Cadre d'emploi dont l'Agent peut relever
Détail TNC
NB
2
2
-
TC
2
2
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
TC
1
1
TNC
-
-
-
NB
1
1
TC
1
1
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
TC
1
1
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
Guichet unique
Agent administratif / Agent d'accueil
Administrative
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe.
DP SG
Démocratie
Locale
Chargé / Chargée de mission
Démocratie locale et participation citoyenne
Administrative
• Attachés Territoriaux : Attaché ;
• Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal
1ère classe.
DP
Guichet unique
Conseiller numérique
Administrative
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe ; • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe.
SG
Secrétariat Général
Sécrétaire général
Administrative
Technique
• Attachés Territoriaux : Attaché ; Attaché Principal • Ingénieurs Territoriaux : Ingénieur, Ingénieur Principal
SG
Assistant / Assistante de gestion administrative
Secrétariat Général
Administrative
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe.
Technique
Administrative
• AdjointsTechniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe. • Agents de Maitrise Territoriaux : Agent de Maîtrise, Agent de maîtrise Principal • Techniciens Territoriaux : Technicien, Technicien Principal de 2ème classe, Technicien Principal de 1ère classe • Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal de 2ème classe, Adjoint Administratif Principal de 1ère classe • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal de 2ème classe, Rédacteur Principal de 1ère classe
SG
Secrétariat Général Secrétariat Général
Animateur / Animatrice de réseaux sociaux et
communautés numériques 15/03/24
15/03/24
Délibération du
Evolution
Direction
Service
Emploi
Filière
Cadre d'emploi dont l'Agent peut relever
Détail TNC
NB
1
1
TC
1
1
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
TC
1
1
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
11
11
-
TC
11
11
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
DSF
Ludothèque
Directeur / Directrice de la ludothèque
Administrative
Animation
• Adjoints Territoriaux d’Animation : Adjoint d’Animation, Adjoint d’Animation Principal 2ème classe, Adjoint d’Animation principal 1ère classe ; • Animateurs Territoriaux : Animateur, Animateur Principal 2ème classe, Animateur Principal 1ère classe.
Directeur / Directrice des Solidarités et des Familles
Coordinatrice Famille et Parentalité
DSF
Direction
Administrative
Sociale
Médico-sociale
• Attachés Territoriaux : Attaché ; • Conseillers Territoriaux Socio-éducatifs : Conseiller Socio-éducatif ; • Puéricultrices
Cadres
de
Santé
Territoriales :
Puéricultrices
Cadre
de
Santé,
Puéricultrice Cadre Supérieur de Santé.
DSF
Chargé / Chargée de projets d’animation et de
développement social enfance-jeunesse
Animation et développement social enfance -
jeunesse
Administrative
Sociale Animation
DSF
Solidarités et
Familles
Assistant / Assistante de gestion administrative
Administrative
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe.
DSF
Vie scolaire et périscolaire
Agents Territoriaux Spécialisés des Ecoles Maternelles : ATSEM Principal 2ème classe, ATSEM Principal 1ère classe.
Médico-sociale
Agents Territoriaux Spécialisés
des Ecoles Maternelles
(ATSEM)
Assistant / Assistante administratif
des services périscolaires et de la vie scolaire
DSF
Vie scolaire et périscolaire
Administrative
Politique de la
ville
Chargée de mission / Coordinateur politique de la
ville, des politques d'emploi et d'insertion
Administrative
Technique
• Attachés Territoriaux : Attaché ; • Ingénieurs Territoriaux : Ingénieur. • Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe. • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe ; • Attachés Territoriaux : Attaché ; • Conseillers Territoriaux Socio-éducatifs : Conseiller socio-éducatif ; • Animateurs Territoriaux : Animateur, Animateur Principal 2ème classe, Animateur Principal 1ère classe.
DSF DSF
Vie scolaire et périscolaire
Responsable du service vie scolaire
Administrative
• Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe.
SG
Transition écologique
Chargé / chargée de la transition écologique
Administrative
Technique
• Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe ; • Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe ; • Techniciens Territoriaux : Technicien, Technicien Principal 2ème classe, Technicien Principal 1ère classe. 15/03/24
15/03/24
Délibération du
Evolution
Direction
Service
Emploi
Filière
Cadre d'emploi dont l'Agent peut relever
Détail TNC
NB
2
2
-
TC
2
2
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
-
1
+ 1
TC
-
1
+ 1
TNC
-
-
-
NB
1
1
TC
1
1
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
-
TC
1
1
-
TNC
-
-
-
NB
1
1
TC
1
1
TNC
-
-
-
NB
104
105
-
TC
96
97
-
TNC
8
8
-
DSF
PEDT
Périscolaire Extrascolaire
Coordinateur / Coordinatrice PEDT, extrascolaire et
periscolaire
Administrative
Animation
• Adjoints Territoriaux d’Animation : Adjoint d’Animation, Adjoint d’Animation Principal 2ème classe, Adjoint d’Animation principal 1ère classe ; • Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe ; • Animateurs Territoriaux : Animateur, Animateur Principal 2ème classe, Animateur Principal 1ère classe ; Rédacteurs Territoriaux ; • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteir Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe, • Adjoints Territoriaux d’Animation : Adjoint d’Animation, Adjoint d’Animation Principal 2ème classe, Adjoint d’Animation principal 1ère classe.
Directeur / Directrice du Centre de Loisirs et de
l’Enfance de Jarville-la- Malgrange (CLEJ)
DSF
Ludothèque
Animateur / Animatrice Loisirs de la Ludothèque
Administrative
Technique Animation
• Adjoints Territoriaux d’Animation : Adjoint d’Animation, Adjoint d’Animation Principal 2ème classe, Adjoint d’Animation principal 1ère classe ; • Adjoints Techniques Territoriaux : Adjoint Technique, Adjoint Technique Principal 2ème classe, Adjoint Technique Principal 1ère classe ; • Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1ère classe.
DSF
Centre de Loisirs et de l’Enfance
Animation
•Adjoints Territoriaux d’Animation : Adjoint d’Animation, Adjoint d’Animation Principal 2ème classe, Adjoint d’Animation principal 1ère classe ; • Animateurs Territoriaux : Animateur, Animateur Principal 2ème classe, Animateur Principal 1ère classe.
Directeur / Directrice Adjoint du Centre de Loisirs et de l’Enfance de Jarville- la-Malgrange (CLEJ)
DSF
Centre de Loisirs et de l’Enfance
Animation
DA
Attractivité
Administrative
• Adjoints Administratifs Territoriaux : Adjoint Administratif, Adjoint Administratif Principal 2ème classe, Adjoint Administratif Principal 1er classe. • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe ;
DA
Attractivité
Chargé / Chargée de développement de la Cité du
faire
Administrative
Culturelle
• Assistants territoriaux de conservation du patrimoine et des bibliothèques : Assistant de conservation, Assistant de conservation principal de 2ème classe, Assistant de conservation principal de 1ère classe. • Rédacteurs Territoriaux : Rédacteur, Rédacteur Principal 2ème classe, Rédacteur Principal 1ère classe ;
Chargé / Chargée de développement des politiques
culturelles et de la vie associative
DA
Jeunesse
Coordinateur / Coordinatrice sport scolaire
Chargé de développement des politiques sportives
Sportive
• Opérateur Territoriaux des Activités Physiques et Sportives : Opérateur des APS, Opérateur des APS qualifié, Opérateur des APS Principal ; • Educateur des Activités Physiques et Sportives Territoriales : Educateur des APS, Educateur des APS principal 2ème classe, Educateur des APS principal 1ère classe.
DA
Direction
Directeur / Directrice de l'Attractivité
Administrative
Technique
• Attachés Territoriaux : Attaché ; • Ingénieurs Territoriaux : Ingénieur.