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Séance - Seance du 13 decembre 2022
Document publié le Mardi 13 décembre 2022 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Séance - Seance du 13 decembre 2022)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 décembre 2022
Avec public et retransmission
Approbation du procès-verbal de séance publique avec retransmission de Conseil Municipal du 3 octobre 2022 Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
1. Installation de conseillers municipaux
2. Fixation des indemnités de fonction des conseillers municipaux
3. Approbation de l’entrée au capital de la Société Publique Locale Réseau d’Infrastructures Numériques
(SPL RIN) et de ses statuts
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11. Versement d’acomptes de subventions avant le vote du budget primitif 2023
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25. Approbation d’une convention de mise à disposition de la Maison d’activités multidisciplinaires M.A.M.
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27. Approbation d’une convention de mise à disposition de la Maison d’activités multidisciplinaires M.A.M.
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28. Approbation d’une convention de mise à disposition de la Maison d’activités multidisciplinaires M.A.M.
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29. Approbation d’une convention de mise à disposition d’équipements sportifs en faveur de l’association
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30. Approbation d’une convention de mise à disposition de la Maison d’activités multidisciplinaires M.A.M.
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31. Attribution d’une subvention complémentaire au collège René Cassin
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32. Approbation d’une convention de mise à disposition gracieuse d’un ensemble immobilier situé 1 rue de
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35. Approbation de l’avenant de prorogation à la convention de portage n°12-009 pour le bien situé 17
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