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Compte-Rendu - Seance du 31 janvier 2017
Document publié le Mardi 31 janvier 2017 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Seance du 31 janvier 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Sport,
1
J
faint-Orens
COMPTE
RENDU
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
Gameville
Séance
publique
du
31
janvier
2017
Approbation
du
procès-verbal
des
séances
publiques
du
Conseil
Municipal
des
27
septembre
et
8
novembre
2016
Compte-rendu
des
décisions
de
l’article
L. 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
DIRECTION
GENERALE
DES
SERVICES
1. Création
de
la Commission
d'Ouverture
des
Plis
- Adoptée
à l’unanimité
2. Présentation
du
rapport
de
la Chambre
Régionale
des
Comptes
portant
sur
la gestion
du
stationnement
par
Toulouse
Métropole
au
titre
des
exercices
2010
et
suivants
— Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DES
RESSOURCES
HUMAINES
3. Création
d’un
poste
d’agent
de
Police
Municipale
— Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
ADMINISTRATIVE
ET
FINANCIERE
4. Débat
d’orientations
budgétaires
2017
- Adoptée
à l’unanimité
DIRECTION
DES
SERVICES
TECHNIQUES
5. Autorisation
d'urbanisme
pour
l'aménagement
d’un
City
Stade
— Adoptée
à l’unanimité
6. Confection
d’un
réseau
d'éclairage
public
de
la salle
polyvalente
— Adoptée
à l'unanimité
7. Effacement
des
réseaux
rue
des
Sports
— Adoptée
à l'unanimité
8. Avis
sur
le projet
mobilités
2020-2025-2030
- Adoptée
à l'unanimité
(6
abstentions
:
MERONO
-
SARRAILH
— SAUMIER
— LUMEAU-PRECEPTIS
— CAPELLE-SPECQ
— MOREAU)
QUESTIONS
DIVERSES
MIS
EN
AFFICHAGE
LE
: