Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - Seance du 31 janvier 2017
Séance - Seance du 31 janvier 2017
Séance - SEANCE DU 31 janvier 2023
Arrêté - N163 du 1er au 31 11 2017
Séance - SEANCE DU 31 JANVIER 2017
Séance - 1695364573 Seance du 31 janvier
Compte-Rendu - Seance du 28 janvier 2014
Séance - Seance du 12 decembre 2017
Séance - Seance du 13 decembre 2022
Arrêté - N185 du 1er au 31 janvier 2019
Séance - Seance du 31 janvier 2017
Document publié le Mardi 31 janvier 2017 par la commune de Saint-Orens-de-Gameville.
Lien du pdf (Séance - Seance du 31 janvier 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Sécurité publique, Sport,
SOMMAIRE du CONSEIL MUNICIPAL
Séance publique du 31 janvier 2017
Approbation du procès-verbal des séances publiques du Conseil Municipal des 27 septembre et 8 novembre 2016
Compte-rendu des décisions de l’article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
1. Création de la Commission d’Ouverture des Plis
2. Présentation du rapport de la Chambre Régionale des Comptes portant sur la gestion du stationnement par Toulouse Métropole au titre des exercices 2010 et suivants
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
3. Création d’un poste d’agent de Police Municipale
DIRECTION ADMINISTRATIVE ET FINANCIERE
4. Débat d’orientations budgétaires 2017
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
5. Autorisation d’urbanisme pour l’aménagement d’un City Stade
6. Confection d’un réseau d’éclairage public de la salle polyvalente
7. Effacement des réseaux rue des Sports
8. Avis sur le projet mobilités 2020-2025-2030
QUESTIONS DIVERSES