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Procès Verbal - PV CM 28 février 2023
Convocation - Convocation CM 21 avril 2026
Convocation - Convocation CM 21 janvier 2026
Convocation - Convocation CM 7 avril 2026
Convocation - Convocation CM 19 mai 2026
Convocation - Convocation CM 25 février 2026
Document publié le Samedi 21 février 2026 à 03h46 par la commune de Varces-Allières-et-Risset.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 25 février 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Fiscalité, Protection de l'enfance,
Mmes,
M.
CORBET
Jean-Luc
BERT
Hélène
HOSTALIER
Caroline
BRUGNACCHI
Bruno
BOUDOU
Jacques
HUMEZ
Caroline
SOLANS
Aline
SALVADOR
José
BICAÏS
Yvan
BERNADAT
Philippe
LEMARIEY
Corine
BERGER
Stéphane
TRICOLI
Laurent
FIEVET
Delphine
BEJUY
Jocelyne
GAUDIN
Benoît
LORA
RONCO
Thierry
GAILLARD
Myriam
DEMEMES
Joëlle
COSTANZI
Dominique
DELASTRE
Annie
LOSA
Jean-Michel
PELLETIER
Henri
SANTO
Emmanuel
BECHET
Michèle
JARA
Marie
SALIM
Rarib
LAVAUX
Bertrand
AGACI
Franck
Varces-Allières-et-Risset,
le
18
février
2026
CONVOCATION Madame,
Monsieur,
Je
vous
prie
d'assister
à
la
réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL
qui
se
déroulera
le
:
&
MERCREDI
25
FEVRIER
2026
A
20
H
00
EN
MAIRIE
VIE
!INSTITUMONNELLE
1.
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
21
janvier
2026
2.
COMMUNICATION
DU
MAIRE
- DELEGATION
PERMANENTE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL.
Compte
rendu
de
Monsieur
le
Maire
FINANCES
3.
Reprise
anticipée
et
affectation
du
résultat
2025
4.
Budget
Primitif
2026
de
la
commune
5.
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
exercice
2026
6.
Vote
des
subventions
aux
associations
pour
l’année
2026
7.
Vote
des
subventions
aux
CCAS
et
à
la
Résidence
Autonomie
Maurice
Gariel
pour
l’année
2026 8.
Reversement
entre
la
commune
et
les
budgets
annexes
pour
l’année
2026
9.
Règlement
de
la
participation
de
la
commune
au
SIVASP
2026
10.
Application
des
tarifs
varçois
pour
les
accueils
périscolaires
et
extrascolaires
d'enfants
suivis
par
l’Aide
sociale
à
l'enfance
11.
Opération
de
mise
en
accessibilité
et
de
rénovation
énergétique
du
Gymnase
Lionel
Terray
-
Demandes
de
subvention
auprès
de
l'Etat
(au
titre
de
la
DETR
2026)
et
de
l’Agence
Nationale
du
Sport
RAREMENT)
12.
Modification
du
tableau
des
emplois
: créations
et
suppressions
de
postes
EDUCATION
13.
Participation
financière
aux
frais
de
scolarité
d’un
enfant
varçois
accueillis
par
les
écoles
publiques
de
Brié-et-Angonnes
dans
le
cadre
des
dispositifs
ULIS
pour
l’année
scolaire
2024-
2025
14.
Mise
en
place
d’un
partenariat
avec
les
CEMEA
(Centres
d'Entraînement
aux
Méthodes
d'Education
Active)
pour
mobiliser
le
programme
européen
ERASMUS+
ENNEMI
EUINIER RTE
15.
Approbation
du
règlement
Varces
En
Live
2026
SANTE
16.
Baux
professionnels
pour
les
cabinets
médicaux
sis
12
Place
de
la
République
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs.
LE
MAIRE
Jean-Luc
CORBET