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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 2 Septembre 2025
Document publié le Mardi 2 septembre 2025 par la commune de Lorette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 2 Septembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Sécurité sociale, Famille,
VILLE
DE
LORETTE
SÉANCE DU MARDI 2 SEPTEMBRE 2025
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LORETTE
-
LISTE DES POINTS SOUMIS A L’'ASSEMBLÉE DÉLIBÉRANTE
ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2025 Adopté à l'unanimité (1 abstention)
DÉSIGNATION D'UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE Adopté à l'unanimité
INTERVENTION DE MONSIEUR LE PRÉSIDENT DU PNR DU PILAT M. CHARLES ZILLIOX : RÉVISION DE LA CHARTE DU PARC POUR LA PERIODE 2026-2041 Information
2025-09-67- AVIS DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES AUVERGNE RHÔNE-ALPES Acté 2025-09-68- BUDGET GÉNÉRAL - EXERCICE 2025 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Adopté à la majorité
(4 votes contre)
2025-09-69- BUDGET ANNEXE DES ÉTABLISSEMENTS LORETTOIS - EXERCICE 2025 : DÉCISION MODIFICATIVE N°1
Adopté à la majorité
(4 votes contre)
2025-09-70- RENOUVELLEMENT CONVENTION DE MANDAT AVEC L'AGENCE HYVRARD POUR LA GESTION LOCATIVE DES LOCAUX PROFESSIONNELS DE LA MSP CLOS D'AMBLY
Adopté à l'unanimité
2025-09-71- ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'AMF DE L'AUDE EN SOLIDARITÉ AVEC LES COMMUNES SINISTRÉES DES CORBIÈRES Adopté à l'unanimité
2025-09-72- RÉGIME INDEMNITAIRE : MISE EN PLACE DE L'INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION ET D'ENGAGEMENT (ISFE) DE LA POLICE MUNICIPALE - MODIFICATION
Adopté à l'unanimité
2025-09-73- FILIÈRE CULTURELLE - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS : CRÉATION D'UN POSTE D’ADJOINT DU PATRIMOINE Adopté à l'unanimité
2025-09-74- RÈGLEMENT DE SERVICE UNIQUE POUR LES SERVICES PUBLICS COMMUNAUX EN DIRECTION DE L'ENFANCE Adopté à l'unanimité
2025-09-75- CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (CAF) DANS LE CADRE DU FONDS PUBLIC ET TERRITOIRE - AXE 5 « ACCOMPAGNEMENT DES DIFFICULTÉS STRUCTURELLES RENCONTRÉES PAR DES CRECHES »
Adopté à l'unanimité
2025-09-76- CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT ENTRE LA COMMUNE DE LORETTE ET LA CRECHE COLINE ET COLAS Adopté à l'unanimité
2025-09-77- CONVENTION D'HABILITATION ET DE PARTENARIAT AVEC LA
CAF : REALISATION DE DIAGNOSTICS VERIFIANT LES CRITERES DE DECENCE
DU LOGEMENT (2026-2028)
Adopté à l'unanimité
2025-09-78- DÉNOMINATION DE LA SALLE DE REUNION - 7 RUE JEAN MOULIN Adopté à l'unanimité
2025-09-79- SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE - COMMUNICATION DU RAPPORT D'ACTIVITÉS 2024 Acté 2025-09-80- APPEL À PROJET TRAME NOIRE À DESTINATION DES COMMUNES POUR L'ANNÉE 2025 : TRAVAUX POUR FAVORISER LE CIEL ÉTOILÉ Adopté à l'unanimité 2025-09-81- MISE À JOUR DU DOSSIER D'INFORMATION COMMUNALE SUR LES RISQUES MAJEURS (DICRIM) ET RÉVISION DU PLAN COMMUNAL DE
SAUVEGARDE (PCS)
Adopté à l'unanimité
2025-09-82- AVIS DE LA COMMUNE DE LORETTE SUR LE PROJET MODIFICATIF
DU PLAN DE PREVENTION DES RISQUES NATURELS PREVISIBLES D'INONDATION (PPRNPI) DU GIER
Adopté à l'unanimité
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Page 1/2 VILLE
DE
LORETTE
2025-09-83- ZAC CÔTE GRANGER : SIGNATURE D'UNE NOUVELLE Adopté à l'unanimité
CONVENTION QUADRIPARTITE ENTRE LA COMMUNE DE LORETTE, NOVIM, (4 abstentions)
EPORA ET SAINT-ÉTIENNE MÉTROPOLE : AVENANT N°1
2025-09-84- COMPTE-RENDU DE DÉLÉGATION DE POUVOIRS Acté
Fait à Lorette - le 04/09/2025
Le Maire,
Gérard TARDY
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