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Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Lorette.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Démocratie, Eau et assainissement,
VILLE
LORETTE
CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE LORETTE
SEANCE DU JEUDI 26 JANVIER 2023
LISTE DES POINTS SOUMIS A L’ASSEMBLE DELIBERANTE
| ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2022 Adopté à la majorité
DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE Adopté à l’unanimité
2023-01-01- RENOUVELLEMENT ADHESION A DIVERS ORGANISMES - 2023 Adopté à l'unanimité ;
2023-01-02- COTISATION 2022 À LA MISSION LOCALE GIER PILAT Adopté à l'unanimité
2023-01-03- DEBAT ANNUEL SUR L'EXERCICE 2022 DU DROIT DE FORMATION DES | Adopté à la majorité ELUS
2023-01-04- CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2022-2023 « FONDS D'ACCOMPAGNEMENT PUBLICS ET TERRITOIRE » ENTRE LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES, LA CRECHE COLINE ET COLAS ET LA COMMUNE DE LORETTE
2023-01-05- FRAIS DE FONCTIONNEMENT 2021/2022 DE LA HALLE DES SPORTS A | Adopté à l'unanimité LA GRAND'CROIX
2023-01-06- CALCUL DEMATERIALISE DU QUOTIENT FAMILIAL - DEMANDE | Adopté à l'unanimité D'HABILITATION A LAPI PARTICULIER
2023-01-07- AVENANT N°5 À LA CONVENTION OPERATIONNELLE ENTRE LA
COMMUNE DE LORETTE ET EPORA (CENTRE VILLE B026
2023-01-08- BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE DE L'EXERCICE 2022 Acté (non soumis à vote)
2023-01-09. LANCEMENT DE LENQUETE PUBLIQUE DE DECLASSEMENT D'UNE | Adopté à l'unanimité
PARTIE DE LA VOIRIE PUBLIQUE HAMEAU GIRARD
2023-01-10- RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC | Acté (non soumis à vote)
COMMUNAL D'EAU POTABLE POUR 2021
2023-01-11- RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES | Acté(nonsoumisävote) |
PUBLICS D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF ET NON COLLECTIF POUR L'EXERCICE 2021
DE SAINT-ETIENNE METROPOLE POUR LA COMMUNE DE LORETTE
2023-01-12- DOSSIER CONSTRUCTION D'UN NOUVEAU RESTAURANT SCOLAIRE :
Adopté à l'unanimité
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2023-01-15- COMPTE RENDU DE DÉLÉGATION DE POUVOIRS [ Acté (non soumis à vote)
Fait à Lorette — le 27/01/2023 Ada & &la|vts
Le Maire
Gérard TARDY
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Hôtel de Ville — Place du Ième Millénaire - 42420 LORETTE
04 77 73 30 44 — D : 04 77 73 40 33 — A mairie@ville-lorcttefr EEE
Site internet : www.ville-lorette.fr