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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Saint-Vincent-Lespinasse.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 11D20 Decision modificatve n 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Économie et finances,
DEPARTEMENT DE TARN ET GARONNE
COMMUNE DE SAINT-VINCENT-LESPINASSE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
Séance du 26 novembre 2025
N°2025-11D20 ]
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-six novembre, à 18h30, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-VINCENT-
LESPINASSE, dûment convoqué s’est réuni en séance ordinaire, à la salle de la mairie, sous la présidence de M. BOYER
Serge, Maire.
Date de convocation : 19/11/2025
Nombre de conseillers en exercice : 11
Nombre de conseillers présents : 10
Etaient présents : BOYER Serge, FAU Éric, MEL Jacqueline, CHARLES Denise, AVATTANEO William, BORD Cédric,
BOUDON Cécile, DUPRAT Stéphanie, MERLE Nathalie, TRISTAN Damien
Absent excusé : LANNES Florentin,
Secrétaire de séance : CHARLES Denise
DECISION MODIFICATIVE N°2
Monsieur le maire présente au conseil municipal qu'il y a lieu d'établir une décision modificative du budget 2025.
Monsieur le maire propose l'écriture suivante :
Article Désignation Dépenses
60632 Fournitures petits - 566€
équipements
7392221 Fonds de péréquation des +566 €
ressources communales
TOTAL 0
Après délibéré, le conseil municipal accepte la décision modificative n°2 ci-dessus
concernant le budget communal 2025.
Votants : 10
Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an susdits Pour : 10
Pour extrait certifié conforme Contre : 0
Abstention : 0
La secrétaire de séance, Le Maire,
CHARLES Denise BOYER Serge