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Déliberation - IMG 20221013 0011 1
Document publié le Samedi 8 janvier 2022 par la commune de Charme.
Lien du pdf (Déliberation - IMG 20221013 0011 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Investissement et développement économique,
COMPTE RENDU DE LÀSEANCE DU CONSEILMUNICIPALDU
8 janvier 2022
Convocation du 4 janvier 2022
Membres Drésents :
Mme Isabelle ROBINEAU (Maire), Mme Véronique BOISSON (Adjointe) M. DAMIANI Tony (Adjoint), M. BRUGON Bemard, M. JARZAB Johnny, Mme RAVAT Evelyne,
Membres excusés
Mr SAEZ Gildas donne pouvoir à Mme BOISSON Véronique
Mr Vincent NOEL donne pouvoir à M. DAMIANI Tony
Mme LE COUPANNEC Camille donne pouvoir à Mme Isabelle ROBINEAU
Mr AURIOT Thierry,
Membres absents
Mme SALIN Myriam
M. JARZAB Johnny est désigné secrétaire de séance.
Début de la séance à 10h00
APPROBATION DU COMPTE RENDU DE L'ANCIEN CONSEIL
Plusieurs conseillers n'ont pas reçu le demier compte rendu.
Le compte rendu de l'ancien conseil va être renvoyé.
L'approbation du compte rendu se fera au prochain conseil.
DELIBERATION TARIF SALLE MARYSE ET ALAIN JACOUEMART 2022
Le Conseil Municipal, après délibéré,
DECIDE que les tarifs 2022 restent les suivants :
LOCATION COMMUNE HORS COMMUNE CAUTION
WEEK-END 155 € 23s € 300 €
JOU RN EE 105 € 155 € 300 €
ANNUELLE POUR MOUV SOLIDAIRE 150 €
LOCATION KIT VAISSELLE
PERSONNES TARIFs
30 20€
50 30€
80 50€
Toute casse sera facturée de la manière suivante :
- Assiettes, verres, flutes, saladiers : 3€
- Tasses, couvefi : 1€
Forfait ménage de 100 euro.
Après en avoir délibéré le conseil municipal, APPROTIYE les tarifs 2022. D TION CREÀTION D'I]NE REG IA SALLE MARYSE T,T ÀLAIN JACO T
Madame le maire informe le conseil qu'il faut créer une régie « Salle des fêtes Maryse et Alain JACQUEMART»
Après en avoir délibéré le conseil municipal, AIPROUVf, La création d'une régie.
DILIBERATION TARIT'S CIMI TIENE 2022
15 ans 30 ans 50 ans Perpétuité
coNcEsStoN 50€ 100 € 130 € 250 €
COLUN,4BARIUIV] 300 € 500 € 800 €
CAVURNÊ 300 € 600 € 800 €
Après en avoir délibéré le conseil municipal, APPROU\rE les tarifs 2022
Madame RAVAT : demande de se renseigner sur le nombre de plaee dans les caveaux. Répq4§ç_de_lqadalq§_EOBINEAU : La mairie va se renseigner et vous dira au prochain conseil la
réponse.
DELIBERATION ACTES ET GET DEMÀTERIÀLISES
Madame le maire informe le conseil qu'il faut passer en dématérialisé pour les actes budgétaires soumis au contrôle de légalité et pour les délibérations.
Après en avoir délibéré le conseil municipal, APPROTIVE le devis de RECIA
Après en avoir délibéré,
Le conseil municipal ACCEPTE les devis de TPCM
18 698.60 € HT terrassement, reprise de joint, enrobé
1 955.00 € HT terrassement de bordue et évacuation des déblais,
VOTE les deux de devis de TPCM
Sollicite I'octroi d'aides auprès du Conseil départemental du Loiret au titre de l'aide 6lr)( s6mmuns5* DETR
Charge Madame le Maire d'effectuer l'ensemble des démarches relatives à 1a mise en ceuvre de ces décisions ;
DELIBERATION DEVIS COUSSIN BERLINOIS EN BETON
Madame ROBINEAU informe le conseil sur des devis pour éventuellement poser un cousin berlinois en béton sur la RD41, direction Châtillon Coligny à l'ancien ralentisseur
Après en avoir délibéré, le conseil municipal,
Le Conseil Municipal, après délibéré,
DECIDE que les tarifs 2022 restent les suivants :
DELIBERATION DEVIS VOIRIE 5 N'APPROUVENT PAS (Mme BOISSON, M. DAMIANI, M. BRUGON, M. JARZAB. Mme RAVAT),
I S'ABSTIENT : Mme Isabelle ROBINEAU
Le Conseil Municipal, après délibération et, DECIDE de ne pas metke de coussin berlinois en
béton.
DELIBERATIO ON CFA EST-LOIRET
Madame le Maire informe le conseil municipal, avoir reçu une demande de participation aux frais de fonctionnement du CFA EST-LOIRET pour un jeune de la commune. Elle considère que la formation est nécessaire pour nos jeunes.
Le Conseil Municipal, après délibération et, DECIDE d'accorder une subvention de 500 €.
Madame le Maire explique qu'une personne qui fait le blason gratuitement a fait 2 propositions. Elle fait passer deux blasons et demande de choisir.
Madame RAVAT : « regrette que l'Église n'apparaisse pas »
Réoonse de madame ROBINEAU : « on peut toujours demander à 1a personne de nous refaire
plusieurs propositions de modè1es ».
Le conseil municipal DECIDE de remettre le vote au prochain conseil municipal.
PLA}{MNG DES REUNIONS DE CONSEIL
Madame le Maire préfère attendre 1e prochain conseil municipal pour faire le planning2122,
Car il y a trop d'absents.
Devis pour déplacer le but trop onéreux.
Madame ROBINEAU propose d'utiliser les ressources locales pour faire le déplacement.
« Attention quand on déplace de l'équipement sportif, il y a des nonnes a respecter quand on
doit le réimplanter. »
Achat imprimante
La commune a été obligée de changer d'imprimante rapidement, car I'ancienne ne fonctionaait plus correctement et avait 1 coût de fonctionnement trop élevé.
Le prix de 1a nouvelle imprimante est de 500€. C'est une imprimante Canon, comprenant I recevoir d'encre noire de 12 000 copies.
SIAEP
Les délégués ont reçu une convocation urgente entre Noël et Jour de l'an, à cause de 1a renégociation du contrat EDF.
EDF impose une augmentation du tarif de près de 400% pow 2022.
Afin d'absorber ceüe augmentation le prix de I'eau va augmenter de 45 cts/m3.
BLASON
OUESTIONS DIVERSES TOTIR Df, TABLE
Madame BOISSON : « fulmine contre des conseillers qui ne viennent pas, il va falloir leur redire les devoirs du conseiller élu. »
Madame BOISSON : « demande que la commune foumisse une ligne teléphonique à l'agent communal,
car actuellement l'employé utilise son portable personnel, »
Réoonse de monsieur DIAMIANI : « oui il faut lui fournir un téléphono professionnel, car s'il y il avait
un problème de casse avec son téléphone personnel, la commune pourrait être obligée de lui rembourser. >>
Madame BOISSON : « demande où en est pas la récupération des tickets de pêche ? »
Réponse de madame ROBINEAU « la mairie va prendre contact avec la personne concemée »
Madame BOISSON : « actuellement l'entreprise BOISSON ne peut pas intervenir dans le haflgar car l'entreprise a besoin d'électricité. L'électricien n'est pas encore intervenu. Madame ROBINEAU se charge de le relancer.
Madame BOISSON : <( les traversants de décoration de NoëI. doivent être à 5m du sol.
Réponse de madame ROBINEAU «la mairie va demandq à l'entreprise BONICHON de nous
Madame BOISSON pour monsieur SAEZ : « faire un plan de chemins ruraux de la commune »
Réponse de madame ROBINEAU : « étude en cours »
Madame BOISSON propose des idées avec du bois pour d'éventuelles pot de fleurs Le conseil approuve le projet
Monsieur DIAMIANI : « problème récuffents avec les jeunes, ils font les idiots sur la route et sur la place »
Madame BOISSON : << l'agent communal n'arrête pas de ramasser des tessons de veffe )>
Madame RAVAT : « la mairie devrait envoyer des courriers aux parents )) Monsieur DIAMIAM : « faire intervenir la gendarmerie »
Madame RAVAT : « pourquoi ne pas convoquer les parcnts ? »
Madame BOISSON a assisté aux lâché de carpes.
Monsieur BRUGON « le parking de l'étang, est vraiment trop abimé, il y a des nids de poules pârtout, » Madame BOISSON : « pourquoi avec le surplus de tere que la commune a, ne pourrait-on pas reboucher les trous. >r
Monsieur JARZAB: « autour de l'étang, il y a possibilité de planter des arbres fruitiers pour les administrés. »
Madapqc ÈOI§§ON : « très bonne idée »
Madame ROBINEAU : « demande quelles types arbres ? >>
Liste des arbres choisis :
- Pommier - cerisier
- Poirier - prunier - Pécher -kaki
Madame BOISSON: << la commune a eu rme visite pour détecter s'il y avait de l'amiante sur les bâtiments communau6 quels est le resultat ? »
Réponse de madame ROBINEAU « suite à la venue de l'enheprise, il n'y a pas d'amiante dans
les bâtiments communaux. »
faire un devis pour des mâts en bois. » Madame RAVAT : « rue creuse les arbres sont dangereux »
Réponse de madame ROBINEAU « Franck DAGONEAU est venu vérifier les arbres, les arbres
ne risquent rien »
Madame RAVAT : « Il faudrait élaguer la rue pour qu'elle soit à ciel ouvert. » Monsieur DIAMIM : « il faut faire intervenir une entreprise pour l'élagage ? » La mairie va contacter des entreprises pour faire des devis pour l'élagage.
Prochaine réunion du conseil le 26 fevrier à 10h00
Fin de séance I th45