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Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
|
_
2025-198
DÉPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-
TERRE,
AVENANT
DE
L'ARRÊTÉ
MUNICIPAL
N°2025-177
DU
07
FÉVRIER
2025
RÉGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
ET
LE
STATIONNEMENT
DES
VÉHICULES
DANS
CERTAINES
RUES
DE
LA
VILLE,
À
L'OCCASION
DU
DÉFILÉ
«
LA
RONDE
DES
ÉCOLES
»
ORGANISÉ
PAR
LE
COMITÉ
DE
CARNAVAL
DE
BASSE-TERRE
«
LUBERC
3000
»,
LE
SAMEDI
15
FÉVRIER
2025,
DE
15
HEURES
À
18
HEURES.
Le
Maire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants
;
VU
le
Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
;
VU
le code
pénal
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles ;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions
;
VU
ia
loi
n°
99-291
du15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales ;
CONSIDERANT
la
demande
formulée
en
date
du
20
Décembre
2024,
par
laquelle
le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»,
représenté
par
Monsieur
GAUTIER
Johan,
le
Président,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
de
règlementer
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
certaines
rues
de
la
ville
de
Basse-Terre,
à
l’occasion
du
défilé
«
LA
RONDE
DES
ÉCOLES
»,
le Samedi
15
Février
2025,
de
15
heures
à
18
heures.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1er
: Règlemente
la
circulation
et
le
stationnement
des
véhicules
dans
certaines
rues
de
la
ville
de
Basse-Terre,
à
l'occasion
du
défilé
«
LA
RONDE
DES
ÉCOLES
»
organisé
par
le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»,
le
Samedi
15
Février
2025,
de
15
heures
à
18
heures,
selon
les
dispositions
particulières
suivantes
:
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
>
INTERDICTION
DE
STATIONNER
ET
DE
CIRCULER
À
PARTIR
DE
13
HEURES,
dans
les
différentes
rues
du
défilé,
(Rue
Ali
TUR
- Rue
Vincent
CAMPENON
—
Rue
GALISBÉE
—
Rue
SAINT-FRANÇOIS
-
Rue
du
Docteur
CABRE
-
Rue
du
Docteur
Joseph
PITAT
- Rue
DUMANOIR
—
Rue
du
Cours
NOLIVOS) Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2025-198
>
La
Circulation
et
le
Stationnement
seront
interdits
pour
tous
les
véhicules
automobiles,
deux
roues
motorisés
et
non
motorisés
(Trottinettes,
vélos,
motos
etc...)
dans
les
voies
et
rues
suivantes
:
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
>
Fermeture
de
la
rue
ALI
TUR
entre
les
deux
Rond-point
À
partir
de
l'entrée
du
pont
de
la
Rivière
aux
Herbes,
à
hauteur
de
la
Cité
Grain
d’Or,
jusqu’au
Rond-Point
GANDHI,
rue
ALI
TUR.
Les
véhicules
seront
déviés
vers
la
Cité
Grain
d'Or.
À
cet
effet
un
dispositif
de
barrières
anti-intrusion
(BAAVA)
sera
installé.
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
à
la
rue
Maurice
Marie-Claire,
à
partir
de
l'intersection
des
rues
Cours
NOLIVOS/
Maurice
Marie-Claire,
jusqu’à
l'intersection
Baudot/Maurice
Marie-
Claire. Le
Saut
de
Mouton
sera
fermé
à
la
circulation
des
véhicules.
À
cet
effet
un
dispositif
de
barrières
anti-intrusion
sera
installé.
Les
véhicules
venant
de
la
rue
Armand
LIGNIÈRES
emprunteront
soit
la
rue
Christophe
COLOMB,
soit
la
rue
piétonne
—
rue
du
Cours
NOLIVOS. Les
véhicules
venant
de
la
rue
SCHOELCHER
seront
déviés
vers
les
rues
- PERINON
-
DUMANOIR
- BAUDOT
-— MAURICE
Marie-Claire.
Les
véhicules
venant
de
la
rue
MALLIAN
tourneront
à
droite
vers
le
Bas-du-Bourg
- rue
du
Père
LABAT
ou
rue
DELRIEU.
Les
véhicules
venant
de
la
rue
BAUDOT
iront
tout
droit
vers
la
rue
Maurice
Marie-Claire.
Les
véhicules
venant
de
la
rue
Victor
HUGUES
seront
déviés
vers
la
rue
LARDENOY
et
ne
pourront
pas
accéder
à
la
rue
du
Capitaine
BEBEL.
À
cet
effet
un
dispositif
de
barrières
anti-intrusion
(BAAVA)
sera
installé
à
l'angle
des
rues
DUMANOIR/NOLIVOS.
À
cet
effet,
l'intersection
DUMANOIR/NOLIVOS
sera
bloquée
à
la
circulation.
>
Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
devra
mettre
en
place
des
signaleurs
durant
tout
le
déroulement
de
la
manifestation
>
Les
véhicules
clairement
identifiés
et
identifiables
devront
accompagner
chaque
groupe
scolaire
du
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
pour
ces
véhicules
les
documents
suivants
devront
être
fournis
au
plus
tard
le Vendredi
14
février
2025
à
13
heures
:
- CARTE
GRISE
- CONTRÔLE
TECHNIQUE
À
JOUR
- ASSURANCE Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2025-198
>
Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
devra
mettre
en
place
un
dispositif
prévisionnel
de
secours,
en
outre
le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
prendra
toutes
les
mesures
nécessaires
afin
de
porter
les
premiers
secours
en
cas
d'incident
et
accident.
>
La
circulation
sera
interrompue
par
les
signaleurs
du
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
lors
du
passage
des
participants
>
Les
conducteurs
des
véhicules
participants
au
défilé
devront
présenter
aux
autorités
de
police
les
pièces
suivantes
:
-
Permis
de
conduire
-__
Carte
grise
du
véhicule
-_
Contrôle
technique
du
véhicule
>
La
fermeture
des
rues
et
des
voies
citées
ci-dessus
sera
entière
à
la
charge
de
l'organisateur.
En
outre
à
la fin
du
défilé,
l'organisateur
prendra
toutes
les
dispositions
pour
enlever
et sécuriser
les
barrières
sur
la voie
publique.
PLAN
DE
SITUATION
DEPART
: Champ
d’Arbaud
ABSS
>
Rue
Ali Tur
16 fixes
et 4 mobiles
>
Rue
Campenon
Bénévoles
[LU8ERC 3000)
>
Rue
Galisbée
>
Rue
Saint-François
>
Rue
du
Docteur
CABRE
>
Rue
du
Docteur
Joseph
PITAT
>
Rue
Dumanoir
#
Rue
du
Cours
NOEIVOS
ARRIVEE
: Esplanade
du
port
10
Fixes
et
mobites
10
APS /
Domaine
d'Tntervention
:61-
POLICE
MUNICIPALE
_
2025-198
ARTICLE
2
:
Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
1er
seront
poursuivis,
sanctionnés
et
mis
en
fourrière.
ARTICLE
3 : Conformément
à l'article
R 421-1
du
code
de justice
administrative,
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
sa
notification,
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
4
: Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
5
: Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
6
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Secrétaire
Général
de
la
Ville
de
Basse-Terre
; Monsieur
le Chef
de
la Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE ; et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté. ARTICLE
7
: Ampliation
à
Monsieur
le Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE.
BASSE-TÈRRE,
le
13/02/2025
Certifie
exécutoire
compte
tenu
de
sa
notification,
le
13/02/2025
de
sa
publication
et/ou-son
affichage,
le
13/02/2025
Fait
à
Basse-Terre,
le
13/02/2025
<
PIEe
Maire
André
ATALLAH
BR&aMaire
André
ATALLAH
Le
Conseiller
Municipal
Délégué
à
la-séeurité
publique,
[Fbéléd
k à
la sécurité publique,