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Ordre du Jour - Ordre du Jour 17 juillet 2026
Document publié le Vendredi 17 juillet 2026 par la commune d'Étival-Clairefontaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 17 juillet 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Jeunesse,
APPEL NOMINAL POUR VERIFICATION DU QUORUM
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
1. Approbation du compte-rendu de la dernière séance.
2. Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs.
3. Modification de la délibération n°09/02-2026 de délégation au maire.
4. Mise à jour de nos établissements recevant du public (ERP) : fermeture des trois écoles et changement de destination de l’école de Pajailles.
5. Contrat de maintenance avec la société OTIS concernant l’ascenseur de la nouvelle école.
6. Convention de refacturation avec les papeteries de Clairefontaine dans le cadre d’un aménagement anti intrusion.
7. Contrat de maitrise d’œuvre avec la société Septième Parallèle de Saint-Dié-des-Vosges pour la création d’un club house pour les SMS au stade municipal.
8. Commande d’une étude de faisabilité concernant des aménagements de sécurité en entrée d’agglomération (RD7 et RD65).
9. Mise à jour de la délibération d’attribution des subventions pour participation aux championnats de France, d’Europe et du Monde.
10.Achat de deux parcelles forestières jouxtant la forêt communale, au lieu-dit Chèvre rouge, sur la commune de Saint-Rémy.
11.Réglementation de l’utilisation des panneaux d’affichage communaux d’expression libre et d’information associative.
12.Questions et informations diverses.
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Ordre du Jour du Conseil Municipal
du vendredi 17 juillet 2026 à 20 heures
à la salle polyvalente