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Ordre du Jour - Ordre du Jour 8 octobre 2026
Document publié le Jeudi 8 octobre 2026 par la commune d'Étival-Clairefontaine.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour 8 octobre 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Assurance,
APPEL NOMINAL POUR VERIFICATION DU QUORUM
DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
1. Approbation du compte-rendu de la dernière séance.
2. Mise à jour du règlement de voirie.
3. Rétrocession sentier du Vivier partie « Est ».
4. Rétrocession sentier du Vivier partie « Ouest ».
5. Rapport d’analyse des offres et choix de l’entreprise chargée du programme de voirie 2026, rue de la Fosse.
6. Rapport d’analyse des offres et choix des entreprises chargées des travaux de restructuration du bâtiment de TMF.
7. Etat d’assiette des coupes de bois pour l’année 2027.
8. Adhésion au contrat collectif de mutuelle santé 2027-2032 du centre de gestion de la fonction publique des Vosges.
9. Attribution des subventions aux associations pour l’année 2026.
10.Nouvelle délibération de désaffectation des trois anciennes écoles suite à l’avis préfectoral.
11.Mise en vente de l’ancienne école de Clairefontaine.
12.Questions et informations diverses.
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Ordre du Jour du Conseil Municipal
du jeudi 08 octobre 2026 à 20 heures
à la salle des fêtes