Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 07.12.22

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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 07.12.22 Document publié le Mercredi 7 décembre 2022 par la commune d'Eschau. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 07.12.22)Thèmes du document : Espaces terrestres et maritimes, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Page 1 sur 2

ORDRE DU JOUR

Séance ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL

Mercredi 07 décembre 2022 à 19h30

ALSH « Les Petits Loups »

Désignation du secrétaire de séance

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 26 septembre 2022 – M. le Maire

I. APPROBATION ET INFORMATION

1. Installation de Monsieur Stéphane GOLDMANN en qualité de conseiller municipal – M. le Maire

2. Décisions du Maire du n°35 au n°39/2022 prises au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales – M. le Maire

II. AFFAIRES FINANCIERES

3. Débat d’orientation budgétaires 2023 de la commune d’Eschau – M. le Maire et M. KREYER

4. Demande de subvention exceptionnelle pour l’Union Saint Trophime d’ESCHAU, pour le remplacement de la tourelle d’extraction d’air et de la chaudière gaz, dans le bâtiment de l’Union Saint-Trophime – M. TAVERNIER

5. Demande de subvention exceptionnelle par l’association agréée pour la pêche et la protection du milieu aquatique AAPPMA ESCHAU-WIBOLSHEIM pour la fourniture et la pose de fenêtres, de portes coulissantes et de rideaux métalliques dans le cadre des travaux de reconstruction de la buvette extérieure – M. TAVERNIER

6. Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Coopérative Scolaire de l’école élémentaire « L’Île aux Frênes », en remboursement de frais avancés pour l’achat de fournitures et matériels divers, dans le cadre du projet Environnement et Aménagement des Cours de l’école élémentaire « l’Ile aux Frênes » - Mme STEVAUX

7. Attribution d’une subvention au Groupement des Associations d’ESCHAU pour l’organisation de la 10ème édition des Médiévales d’ESCHAU – M. le MairePage 2 sur 2

III. AFFAIRES GÉNÉRALES

8. Approbation de l’avenant à la concession du droit d’extraction de sable et de gravier entre la commune d’Eschau et la société Ballastières HELMBACHER & modifications des clauses de révisions des prix relatifs à la concession du droit d’extraction de sable et de gravier et au bail emphytéotique. – M. KREYER

9. Approbation de l'extinction nocturne partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune – M. DUVERNAY - M. SCHREIBER

IV. URBANISME ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

10. Acquisition de l’ensemble immobilier sis 58, rue de la 1ère Division Blindée à Eschau appartenant à l’Eurométropole de Strasbourg - M. KREYER

V. EUROMETROPOLE DE STRASBOURG

11. Rapports annuels de l’Eurométropole de Strasbourg pour l’année 2021- M. SCHREIBER

12. Synthèse de la réunion du Conseil de l’Eurométropole du 30 septembre et du 04 novembre 2022 – M. KREYER

VI. INFORMATIONS DIVERSES