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unknown - del 2025 109 ann2
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Mignovillard.
Lien du pdf (unknown - del 2025 109 ann2)
Thèmes du document : Sciences et technologies, Aménagement du territoire, Consommateurs,
Depenses_prev
Tableau 1.2. Dépenses prévisionnelles en investissement
Répartition Code Priorité Intitulé Observations Nb jours
60-Achats (sont
inclus : Prestations
de services, Achats
matières et
fournitures, Autres
fournitures) (€)
61-Services
extérieurs
(Locations,
Entretien et
réparation,
Assurance,
Documentation)
(€)
62-Autres services
extérieurs (Rémunérations
intermédiaires et
honoraires,
Publicité/publication,
Déplacements/missions,
Services
bancaires/autres)(€)
64-Charges de
personnel
(Rémunération des
personnels, Charges
sociales, Autres
charges de personnel)
;
Montant éligible
total (€)
Cf. plan de
gestion
Cf. plan de
gestion Cf. plan de gestion À compléter si besoin
Information
optionnelle
Nom du poste à
préciser ci-dessus
Nom du poste à
préciser ci-dessus
Nom du poste à préciser ci-
dessus
Somme des postes
de dépenses HT ou TTC
Suivi ornithologique par STOC EPS Prestation ARNLR 1 000,00 € 1 000,00 € TTC
Suivis entomologiques Prestation ARNLR : B. aquilonaris et C. tullia 2 000,00 € 2 000,00 € TTC
Suivis flore Prestation CBNFC-ORI 3 100,00 € 3 100,00 €
Suivi des prestations
Suivi des prestations
Conservateur (2 jours) 2,0 480,00 € 480,00 € TTC
Suivi connaissance et valorisation des
données (interne)
Réalisation des actions de suivi en interne (rédaction protocole,
piézométrie, analyse des données, hydrologie, suivis faune et flore, mise
à jour BDD, accompagnement d'études scientifiques)
Temps conservateur (5,5 jours), coordinatrice RNR (1 jour) 6,5 1 660,00 € 1 660,00 € TTC
MS, EI, CS 1
Étude fonctionnalité complexe tourbeux et
opportunités
Analyse de données piézométriques et opportunités d'études sur la
réserve
conservateur (1,5 jours) 1,5 360,00 € 360,00 € TTC 10,0 6 100,00 € - € 2 500,00 € 8 600,00 € TTC Sous-total Investissement
CS 1
CONNAISSANCE
Opération Détail du montant éligible pour la Région BFC
Régime TVA
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