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Compte-Rendu - cr cm 10 09 15
Document publié le Jeudi 10 septembre 2015 par la commune de Malarce-sur-la-Thines.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 10 09 15)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT République Française
ARDECHE CONSEIL MUNICIPAL DE MALARCE SUR LA THINES
nombre de membres Séance du 10 septembre 2015
en exercice: 11 L'an deux mille quinze et le vingt septembre , l'assemblée régulièrement convoquée le 4 septembre 2015, s'est réunie sous la présidence d'Alain
présents : 10 NICAULT.
Votants : 11 Sont présents: Denis GRANERO, Jean-Marc DUREY, Brigitte BELMONTE, Jean-François LALFERT, Alain NICAULT, Ronna CHALVET, Emmanuel VERILHAC, Régis LE FLOHIC , Daniel GINIER, Delphine FEUILLADE BRIERE Représentée : Catherine HUETTE
Excusés :
Absents :
Secrétaire de séance : Delphine FEUILLADE BRIERE
- Décision Modificative :
Information aux élus d'une décision modificative pour le transfert de sommes d'argent d'un compte à un autre dans le Budget.
- Commission culture
Comme Catherine HUETTE est absente, le conseil décide de reporter le point sur la commission culture au prochain conseil.
- Bibliothèque :
Suite à l'appel de candidatures, 3 personnes ont postulé au poste de bibliothécaire – une seule d'entre elle a les diplômes requis dans l'offre d’emploi. Alain NICAULT, Brigitte BELMONTE et Vincent BICHET décideront du choix final.
- Délégation de Brigitte BELMONTE sur THINES à réaffecter :
Denis GRANERO exprime le fait qu'il trouve dommage la décision de Brigitte BELMONTE de démissionner. Celle-ci, remercie Denis de son intervention et indique que sa décision est irrévocable et renvoie les membres du conseil à relire le mail envoyé aux élus fin juillet.
La lettre de démission sera donnée par Brigitte à Alain qui la transmettra à Mme la sous-préfète, avec effet demandé au 30 septembre 2015.
Jean-Marc DUREY demande si Brigitte BELMONTE continuera à s'occuper des projets sur Thines, Qui précise qu’elle continuera de s'investir sur Thines et remarque que des projets ont été lancés et qu'il faut continuer de travailler ...
Jean-François LALFERT dit que la mort de Mr Didier VEYRON a fortement perturbé certains projets touristiques sur THINES. La succession doit suivre son court, nous verrons ensuite ce qu’il est possible d’envisager.
Alain confirme à ce sujet que la commission développement touristique de Thines existe, que Brigitte en est responsable, et qu'il faut continuer à la faire vivre. Il attend que l'exposé des projets concrets et des devis correspondant soient soumis au conseil municipal afin de prendre les décisions nécessaires à leur sujet. . Alain propose qu’il soit mis à l'ordre du jour d’un prochain conseil municipal un point complet Tourisme et Culture pour Thines, le prochain conseil ayant pour ordre du jour la commission culture.
Il rappelle que c'est aux responsables des commissions de la commune de provoquer les points à discuter et/ou à voter en les mettant à l'ordre du jour des conseils municipaux et ce, pour que les projets avancent.
Brigitte BELMONTE expose les différentes actions faites depuis que notre Village a reçu le label "Village en Poésie " et distribue au conseil l'affiche qui sera mise sur les panneaux communaux cette semaine, proposant une réunion à ce sujet le mercredi 16/09 à 18h à la mairie de Thines.
Denis GRANERO rapporte que certains habitants de Thines sont mécontents que les poubelles aient été enlevées cet été sur le parking. Delphine FEUILLADE regrette de ne pas avoir envoyé un courrier explicatif avant que cela se fasse mais promet qu'un courrier leur sera adressé très prochainement.
- Concernant la réunion aux Vans Lundi 7 septembre 2015
RSA
Margot Podgorny, secrétaire du CCAS de Malarce, prend la parole et explique que c'était juste une info pour dire que le conseil Départemental embaucherait un travailleur social afin de s'occuper des personnes en très grande précarité sur Les Vans et par extension sur les autres communes ...
Adressage :
Denis GRANERO et Régis LE FLOHIC prennent en charge cette commission avec Alain Nicault. Il sera nécessaire que certains membres du conseil y participent étant donnée l’importance du travail à faire.
L'adressage est effectué notamment pour faciliter le travail et la rapidité des facteurs, des pompiers, du SAMU…
Il a été annoncé que l'arrivée de la Fibre optique ne pourrait être mise en place que si l'adressage est fait dans la commune.
Cela couterait environ 2000 € à la commune.
Mutualisation des services :
Il est rappelé que c'est le gouvernement qui a demandé à ce que cela soit mis en place, pour l'instant c'est à l'état de discussion et cela peut aussi ne se concevoir qu’au niveau de quelques communes, comme nous avons mutualisé l’épareuse sur les 3 communes : Montselgues, Ste Marguerite Lafigère et Malarce sur la Thines., et les agents techniques avec Gravières.
Régis LEFLOHIC et Alain NICAULT expliquent qu'il y a du bon et du mauvais dans ce projet. En effet, la mutualisation demande aux communes de mettre en commun par exemple l'achat de matériel courant (papier, débroussailleuse etc..) pour réduire les coûts, mais il ne peut être question d’envisager des services qui ferraient perdre leur compétence aux communes au profit de la communauté de communes, entre autres, la voirie, l’eau, les services techniques….. Alain NICAULT dit qu'il faut prendre le temps d'en discuter, et dans un premier temps, répondre à un questionnaire qui nous a été remis. Une réunion de travail est fixée le jeudi 24/09 à 18,30h. avec les salariés de la commune et les conseillers municipaux.
- Logo Samedi 5 septembre, une réunion festive a réuni les habitants de Malarce sur la Thines afin de présenter les logos qui ont été proposés par certains artistes de notre commune, Jean-Eve Debbeche, Ronna Chalvet, Didier Taillandier et Johan Verheyen.
C’est le logo de Jean-Eve qui a été choisi. Il servira pour personnaliser l’en-tête et les enveloppes de la mairie, et la mairie va étudier le coût pour faire aussi des autocollants.
- Questions diverses :
Daniel GINIER a été à la réunion pour l'accessibilité -
Tous les lieux publics de la commune sont concernés : Mairie, bibliothèque, église, cimetière etc... Beaucoup d'obligations existent (éclairage, couleurs, accès fauteuils roulants....) Une analyse des bâtiments est obligatoire, les coûts d'étude sont importants (500€ par commune) auxquels il faut rajouter un coût supplémentaire par édifice ( 50€ par église, 240 par bâtiment…), avant même d’attaquer les travaux imposés.
Il existe des dérogations possibles pour les petites communes et/ou les lieux où des travaux d'aménagement sont impossibles à effectuer - c'est à suivre !
Un questionnaire est à remplir très rapidement.
Belle Rouvière. Les travaux sont terminés.
Jean-Marc DUREY remarque qu'il y a des travaux de pelleteuse qui n'étaient pas prévus et qui ont été effectués – Alain NICAULT de répondre que oui effectivement, car une murette était écroulée sur le chemin communal qui conduit à la maison d’Eric Bouillard, le rendant impraticable, et ce certainement dû au troupeau de Mr PELLOT .Il était plus simple et moins onéreux d’utiliser les engins déjà sur place plutôt que de devoir les faire revenir ultérieurement. Photos et constations ont été faites avant la remise en état.
Épareuse Valbelle
Beaucoup de cailloux sur une portion de la route. Il est à prévoir la balayeuse du SIVTA si les prochaines pluies ne se chargent pas de tout évacuer.
Prochaine réunion de travail prévue le 24 septembre prochain à 18h30. : Mutualisation. Prochain conseil communal prévu en octobre.