Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 13 bp 2014 micro centrale tampon
Déliberation - 35 dm 1 micro centrale tampon
Déliberation - 46 dm 2 micro centrale tampon
Déliberation - 25 bp commune 23 tampon
Déliberation - d 51 reversement de lexcedent dexploitation du bud
Déliberation - 06 vote du budget primitif pico centrale et fongib
Déliberation - 05 cfu pico centrale 2024 page 2 tampon
unknown - 13 vote du bp pico centrale 2025 tampon
Déliberation - 63 reversement excedent expl micro a commune tampo
Déliberation - 04 affectation des resultats pico centrale tampon
Déliberation - 26 bp micro centrale 23 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villar-d'Arêne.
Lien du pdf (Déliberation - 26 bp micro centrale 23 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT
des
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
de
BRIANCON CANTON
DE
BRIANCON 1! COMMUNE
DE
VILLAR D’ARENE
Nombre
de
conseillers :
En
exercice:
11
Présents
:
09
Votants
:
11
26/2023
OBJET BUDGET
PRIMITIF
MICRO
CENTRALE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L’an
deux
mil
vingt
trois
et
le douze
avril
à
19h30
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
VILLAR
D'ARENE,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à la mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Olivier
FONS,
Maire.
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
: 4 avril
2023
Présents
: Olivier
FONS,
Béatrice
ALBERT,
Gilles
JUGES,
Jean-
Pierre
JACQUIER,
Michel
GONNET,
Elodie
LEFEBVRE,
Catherine
PATTE
RULFO,
David
AMIEUX,
Sylvain
PROTIERE
Pouvoirs
de
: Valérie
LANDRY
BUCH
à
Olivier
FONS,
David
LE
GUEN
à Michel
GONNET
Secrétaire
de
séance
: Sylvain
PROTIERE
Monsieur
le Maire
présente
au
conseil
municipal
le budget
2023
de
la Commune
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
109
251,97
€
109
251,97
€
Investissement
54
135,14
€
54
135,14
€
Après
en
avoir
délibéré
le
conseil
municipal
à
10
voix
pour
et
1
abstention
approuve
le budget
primitif de
la commune.
Aïnsi
fait
et délibéré
les, jour
mois
et an
susdit
Envoyé
en
préfecture
le 26/04/2023
Reçu
en
préfecture
le 29/04/2023
Publié
le
ID
: 005-210501615-20230412-262088-5F