Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie -
unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie - Liste des deliberations du 03.11.25
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Rumilly Terre de Savoie - Liste des deliberations du 03.11.25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Consommateurs,
Communauté de Communes Rumilly Terre de Savoie
Liste des délibérations du conseil communautaire du 03 novembre 2025
N°
DÉLIBÉRATION OBJET RESULTAT DU
VOTE
2025_DEL_171
Election d’un nouveau membre du Bureau des Maires au titre de la
commune de Bloye Adoptée
2025_DEL_172
Modification du périmètre de prise en considération du secteur de
renouvellement identifié sur la zone de Rumilly Sud, secteur les Grives,
secteur Les Cornes
Adoptée
2025_DEL_173
Constitution d’une servitude de passage tout usage et réseaux au profit
de la parcelle B 1714 sur la commune de Hauteville sur Fier
Adoptée
2025_DEL_174
Modèles de contrats de dépositaire J’ybus dans le cadre du déploiement
de la billettique Oùra
Adoptée
2025_DEL_175
Modification des conditions générales de vente et du règlement du
service du réseau J’ybus dans le cadre du déploiement de la billettique
Oùra
Adoptée
2025_DEL_176
Convention Territoriale Globale 2022-2025 - Avenant : prolongation d’une
année
Adoptée
2025_DEL_177
Convention mission d’accompagnement en organisation – Centre
Départemental de Gestion 74
Adoptée
2025_DEL_178 Règlement attribution des titres restaurant Adoptée
2025_DEL_179
Travaux conjoints de la Communauté de communes Rumilly Terre de
Savoie et de la ville de Rumilly création d’une commission
d’indemnisation amiable des professionnels riverains
Adoptée
2025_DEL_180 Approbation de la mise à jour du schéma directeur d’assainissement Adoptée
2025_DEL_181
Politique d’indemnisation de servitudes et régularisation de servitudes de
passage de canalisations d’eau potable ou d’eaux usées par acte notarié
ou par actes authentique en la forme administrative
Adoptée
2025_DEL_182 Acquisition parcelle AM451 à Marcellaz-Albanais Adoptée 2025_DEL_183 Acquisition parcelle AM117 à Marcellaz-Albanais Adoptée
2025_DEL_184 Acquisition parcelle AM148 à Marcellaz-Albanais Adoptée
2025_DEL_185
Mise à jour des prescriptions pour la gestion des déchets dans le cadre
d’opérations immobilières
Adoptée
2025_DEL_186
Mise à jour du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés
Rumilly Terre de Savoie
Adoptée
2025_DEL_187
Points d’apport Volontaire – Conventions de financement,
d’implantation et d’usage et autorisations d’occupation temporaire
Adoptée
2025_DEL_188 Acquisition d’un camion grue pour la collecte des ordures ménagères Adoptée
2025_DEL_189
Procès-verbal de mise à disposition de biens appartenant à la commune
de Rumilly dans le cadre du transfert de la compétence relative aux
terrains familiaux locatifs
Adoptée
2025_DEL_190 Adhésion à la CANUT, centrale d’achat du numérique et des télécoms Adoptée