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Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS

Déliberation - LISTE DELIB. EXAMINEES

Déliberation - liste delib Document publié le Mercredi 2 juillet 2025 par la commune de Bagnères-de-Luchon. Lien du pdf (Déliberation - liste delib)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Investissement et développement économique, LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL DU 18/08/2025

Affaires communales

Affaires générales

N° Délibération

- Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2025

Approuvé

- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 juillet 2025

Approuvé

- Information relative au régime de délégation » DEL20250094 Approuvé

1 - Présentation de l’avis de la Chambre Régionale des Comptes Occitanie DEL20250095 Approuvé

2 - SICASMIR - Retraits de communes membres compétence Alzheimer DEL20250096 Approuvé

3 - SICASMIR - Retraits de communes membres compétence SSIAD DEL20250097 Approuvé

4 - Modification des statuts du SICASMIR DEL20250098 Approuvé

Affaires financières

5 - Approbation du budget primitif du budget annexe eau 2025, suite avis CRC DEL20250099 Refusé

6 - Approbation de l’augmentation de la surtaxe 2025 du budget annexe de l’assainissement, suite avis CRC

Supprimé

7 - Versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe

d’assainissement 2025

Supprimé

8 - Approbation du budget primitif du budget annexe assainissement 2025, suite avis CRC

Supprimé

9 - Approbation du budget primitif DSP des thermes 2025, suite avis CRC

Supprimé

10 - Approbation du budget primitif du budget principal communal 2025, suite avis CRC

Refusé

11 - Décision modificative n°1 au budget principal de la commune

Supprimé

DEL20250100

12 – Subvention pour la montée de Superbagnères - contre-la-montre du 14 juillet 2025

Supprimé

13 – Convention de parrainage dans le cadre de la Fête des Fleurs 2025

Supprimé

14 – Validation de tarifs pour la vente de produits de la Fête des Fleurs 2025Supprimé

15 – Validation des tarifs de vente pour le repas « Carnet de bal »

Supprimé

16 - Demande de prise en charge sur la régie d’avance auprès du budget de la ville Supprimé

Affaires scolaires

17 - Règlement de la restauration scolaire des écoles de Bagnères-de-Luchon Approuvé

DEL20250101

Aménagement du Territoire

18 – Convention pour le raccordement et le déversement des eaux usées de la commune de Saint Aventin dans le système d’assainissement de la commune de Bagnères-de-Luchon

DEL20250102

Approuvé

19 – Autorisation de signature du premier avenant à la convention d’opération de revitalisation de territoire

DEL20250103

Approuvé

20 – Autorisation de signature de la convention constitutive du groupement de commandes dans le cadre de l’aménagements de cinq pôles d’échanges

multimodaux

DEL20250104

Approuvé

Affaires Régie du Golf

Affaires financières

21 – Décision modificative N°1 au budget du Golf

Supprimé

22 - Versement d’une subvention exceptionnelle au budget annexe golf 2025 Supprimé

Affaires Régie du Centre équestre

Affaires financières

23 - Affectation du résultat du budget annexe centre équestre 2024

Supprimé

24 - Approbation du budget primitif du budget annexe Centre Equestre 2025, suite avis CRC

Supprimé

25 - Décision modificative N°1 au budget du Centre Equestre

Supprimé

26 - Tarifs prestations randonnées équestres

27 - Questions diverses