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Déliberation - eq6hv CRCM du 17 09 2020
Document publié le Jeudi 17 septembre 2020 par la commune de Treigny.
Lien du pdf (Déliberation - eq6hv CRCM du 17 09 2020)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
118/2020
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE DU 17 septembre 2020
Le conseil municipal de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe s’est réuni en session ordinaire à la mairie de Treigny, le jeudi 17 septembre 2020 à 20 h 30 sous la présidence du maire Paulo Da Silva Moreira.
Présents : Paulo Da Silva Moreira, ChrisKane Lemoine, Serge Brousseau, Dominique Morisset, Laurent Simon, Najiba Hadjalli, Jean Marie Jollet, PierreQe Gallon, Cindy Vincent, Jérôme Cagnat, Daniel Major-Domo, Lise Bruneau, Antoine Pierlot, Françoise Reibell, MarKne Viratelle, ChrisKne Vinardy.
Absents représentés : Maryse Ferrand pouvoir à Paulo Da Silva Moreira
Alain Mény pouvoir à Serge Brousseau.
Secrétaire de séance : Françoise Reibell
Ajout de 3 délibéraKons adoptées à l’unanimité :
• Adhésion au programme de cinéma iKnérant
• NominaKon d’un Ktulaire et d’un suppléant pour le comité de bassin du Loing »
• NominaKon d’un coordonnateur pour le recensement de populaKon
Monsieur le maire nous informe de la démission de Caroline Berthier du conseil municipal pour des raisons personnelles et indépendantes des membres du conseil.
ApprobaAon du compte rendu du conseil municipal,
Adopté à l’unanimité.
PrésentaAon du programme Natura 2000
Madame Cécile Lemoine présente au conseil le programme Natura 2000
DélibéraAons
. Cinéma iAnérant, devis de 994 euros H.T annuel.
L’autorisaKon de la DRAC est nécessaire avant la signature du devis. Nécessité de 2 bénévoles à chaque séance, installaKon et rangement des chaises à la salle des fêtes. L’écran est un peu peKt et l’occultaKon des velux est à revoir.
Adopté à l’unanimité
. NominaAon d’un Atulaire et d’un suppléant au comité de bassin du Loing, Serge Brousseau, Ktulaire, Jean-Marie Jollet, suppléant.
Adopté à l’unanimité
. DésignaAon d’un coordonnateur pour le recensement de populaAon en 2021 Madame Isabelle Cagnat, est nommée coordonnatrice, des agents recenseurs seront désignés. La durée du recensement sera de 4 semaines, du 21 janvier au 20 février 2021. Il est important que les recenseurs connaissent bien la populaKon car toute omission peut être préjudiciable pour les budgets perçus par la commune. Ainsi répondre à l’agent recenseur est un acte civique important, Adopté à l’unanimité.
LocaAon de la parcelle ZM n° 22, échange entre le GAEC de la Chapelle et Raphaëlle Guyot dans le cadre de la plantaKon d'un vignoble à Treigny
Prix 89,10 euros de l’hectare en bail rural avec une actualisaKon chaque année. Révision à la première récolte de la vigne plantée ceQe année, le bail sera converK ultérieurement en bail viKcole. LocaKon de la parcelle dans son ensemble, soient 3 hectares 18 ares 30 cenKares. Adopté à l’unanimité.
Plan de sauvegarde communal,
remise à jour le plan de sauvegarde communal avec les nouveaux membres du conseil municipal, présentaKon par le maire des modalités d’intervenKon concernant la centrale de Belleville, il existe trois niveau d’alerte,
• Incident sans effet extérieur
• PropagaKon d’un nuage radioacKf
• Explosion
« Toutes les personnes doivent rester dans les lieux confinés, travail, école, domicile etc… » Une relaKon est nécessaire entre les élus et la préfecture.
Les pasKlles d’iodes sont à reKrer dans certaines pharmacies du secteur (Saint Sauveur ne faisant pas parKe du secteur) sur présentaKon d’un jusKficaKf de domicile. Ces pasKlles ne sont à uKliser qu’à la demande des autorités et sur ordre préfectorale.
Il est important de noter que la leQre circulaire d’informaKon n’aurait pas été envoyée à la majorité des habitants.
Le nouveau plan de sauvegarde e à jour, seront envoyés à tous les élus.
Adopté à l’unanimité
Prix du Acket canAne
Le bilan est de 4 891 Kckets vendus
• ReceQes 14 073,75 euros
• Dépenses 12 029,58 euros
Le Kcket est d’un montant de 2,85 euros l’unité, il n’y aura pas d’augmentaKon. La quesKon se pose de la facturaKon au Kcket ou au Ktre de receQes, à meQre en place au 1er Janvier 2021. Ticket de canKne fixé à 2,85 euros pour les élèves, à 3,50 euros pour les professeurs et à 4,20 euros pour les personnes venant de l’extérieur.
Adopté à l’unanimité
Elargissement du circuit de transport scolaire,
concernant le circuit 433, arrêts aux Landris et à Vrilly, créaKon aux Landris : plus 8 km à 0,62 euros H.T. du Km, à Vrilly : plus 2 km à 0,62 euros H.T. du km.
AutorisaKon de signature par le maire de la convenKon avec la région pour un montant annuel à 888,30 euros H.T. hors révision tarifaire.
Adopté à l’unanimité
Vente de 70 m² d’un bout de parcelle au Chaineau,
afin de faciliter l'accès carrossable à l'entrée de son domicile ,
proposé 300 euros la parcelle avec charges de bornage et d'acte notarié à la charge de l'acheteur, Voté à l’unanimité Contrat d’entreAen Agorespace,
proposiKon de renouvellement du contrat par tacite reconducKon pour une durée un an, avec possibilité de dénonciaKon d’une des parKes.
Voté à l’unanimité
NominaAon d’un nouveau délégué SDEY,
ChrisKane Lemoine, Ktulaire
Voté à l’unanimité
119/2020
NominaAon d’un « référent randonnée »,
Serge Brousseau
Voté à l’unanimité
Ouverture d’une enquête publique à la Pommeraie Basse
pour l’achat de parcelles privées afin de modifier l’accès public et de permeQre aux personnes d’accéder à leur propriété légalement : la route communale traverse sur un terrain privé, Adopté à l’unanimité
Achat d’une auto laveuse de sols.
Suite à l’épidémie de COVID, le lavage des sols des écoles est obligatoire tous les soirs. Des démonstraKons d’uKlisaKon d’auto laveuses ont eu lieu avec les employées d’entreKen concernées avec 2 types de matériels.
• L’un de Marque DAFP de 70 kg au prix de 2 600 euros
• L’autre de marque Prodim de 22 kg au prix de 2 990 euros
• Il est demandé de se renseigner sur le prix d’une baQerie supplémentaire et la possibilité d’une extension de garanKe.
Le modèle d'autolaveuse de 22 kg est retenu,
Voté à l’unanimité
Etude de devis
Raccordement à l’égout pour monsieur Zaccharia, rue du Cèdre à Treigny
Devis Ferrec 945 euros HT
Voté à l’unanimité
Mise en service du nouveau site Internet communal.
Devis de 143 euros par an avec une promoKon actuelle de 50 % de réducKon soit 143 euros pour 2 ans.
Le nom du futur site de la commune ne pouvant s’appeler www.treigny-perreuse-sainte-colombe (recherche difficile pour les internautes) nous rachèterons les noms www.perreuse.fr et www.sainte colombe.fr, pour 2 euros par mois par nom de domaine pour 48 € en plus par an. En effet, ayant la possibilité de créer plusieurs noms de domaines, un lien renverra sur le site principal de la commune qui s’appellera www.treigny.fr
Voté à l’unanimité
Adoucisseur Culligan pour le restaurant Relais Sainte Colombe
le modèle en place ne foncKonne plus,
Devis forfait installaKon2 858 euros HT
Voté à l’unanimité
Toiture bâAment derrière restaurant de Sainte Colombe
Devis de l’Entreprise Choux et d’Éric Lemoine à refaire avec les mêmes critères, Ajourné InformaKon sur les heures de salariés communaux, un agent absent de longue durée depuis le 20/07/20 et un agent se retrouvant avec 136 heures en plus sur l’année depuis la dénonciaKon du contrat Ribambelle. Madame Audrey Séchet a besoin d’acquérir des connaissances dans l’uKlisaKon des ouKls informaKques/bureauKque car elle pourrait se voir confier des missions au service de la populaKon via le CCAS et via la commune.
FormaAon bureauAque devis sur site de 375 euros HT
Voté à l’unanimité
Tour de table
Le camion d’ouKllage n’ira plus à saint Sauveur mais à Treigny, emplacement gratuit ou payant ? L’emplacement était de 40 euros à Saint Sauveur : on conserve le même tarif
La réunion travaux aura lieu le samedi 19 Septembre 2020,
Le projet chaudière à bois par MarKn Chaste, prochain conseil le 22 octobre 2020,
Le réseau Pouce, projet à présenter dans 2 mois
Les pompes de la staKon d'épuraKon de Treigny seront mises en place demain maKn
BulleKn d’informaKon municipal prêt à distribuer,
La garderie communale se passe très bien, inventaire avec ribambelle fait ,et il faut prévoir l''achat d’étagères et linoleum peut-être à changer
Marc Adrien a besoin d’une salle pour ses cours de cirque avec 23 enfants
La nouvelle associaKon comité des fêtes, le bureau est presque consKtué, Assemblée générale le 7/11/20 à 18 heures à la salle des fêtes
Désherbage à prévoir dans le vieux cimeKère et travaux de réparaKons dans le nouveau
La bibliothèque de Sainte Colombe, permanence le jeudi, rencontre envisagée avec madame Darny pour faire évoluer le foncKonnement
Signature manuscrite du Maire à prévoir sur le règlement intérieur de la garderie.
La cérémonie du 11 Novembre aura-t-elle lieu ? Probablement pas
RéparKKon des territoires entre élus à finaliser
Trous à boucher sur les routes du Chaineau, accotement dangereux
Bureau du SIVOS : élue présidente, madame Moreau (commune d’Etais la Sauvin) et 1er vice- président Jérôme Cagnat
Courrier de l’associaKon de l'eau aux étoiles au maire déléguée de Perreuse, pour demander la parKcipaKon à la commune étoilée, refus car proposiKon tardive, projet à rendre avant le 20 septembre 2020
Fin de séance à 1 heure 15 minutes