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Compte-Rendu - epnu2 CRCM du 27 05 2020
Document publié le Mercredi 27 mai 2020 par la commune de Treigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - epnu2 CRCM du 27 05 2020)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Institutions publiques,
29/2020
CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DE TREIGNY-PERREUSE-SAINTE COLOMBE
DU 27 MAI 2020
Le conseil municipal de la commune de Treigny-Perreuse-sainte-Colombe s’est réuni à la mairie de
Treigny le mercredi 27 mai 2020 à 20 h sous la présidence de Paulo Da Silva Moreira, Maire sortant
de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe . Il confie la présidence au doyen du conseil.
Monsieur Serge BROUSSEAU doyen des membres du conseil prend la présidence, installe les
conseillers à la table du conseil, procède à l’appel nominal des membres du conseil et constate que
la condition du quorum est remplie.
Présents : Paulo Da Silva Moreira, Christiane Lemoine, Dominique Morisset, Laurent Simon, Najiba
Hadjalli, Serge Brousseau, Jean Marie Jollet, Pierrette Gallon, Jérôme Cagnat, Cindy Vincent, Daniel
Major-Domo, Lise Bruneau, Antoine Pierlot, Maryse Ferrand, Alain Mény, Caroline Berthier,
Françoise Reibell, Martine Viratelle, Christine Vinardy.
Approbation de la séance à huis-clos.
Nomination de la secrétaire de séance : Françoise reibell
Nomination des 2 assesseurs : Martine Viratelle et Jérôme Cagnat
Élection du maire de la commune de TREIGNY-PERREUSE- SAINTE-COLOMBE.
Monsieur Serge BROUSSEAU invite ensuite à procéder à l’élection du maire de la commune de
TREIGNY-PERREUSE-SAINTE-COLOMBE. Le maire et les maires délégués et les adjoints seront élus à
bulletin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Après appel à candidature, Paulo DA SILVA MOREIRA se porte candidat.
Paulo Da Silva Moreira est élu à l’unanimité Maire de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-
Colombe et prend la présidence de la séance.
Remerciements du maire pour sa ré-élection et la confiance accordée après ses six années,
encouragements de sa part tournés vers les projets des six années à venir.
Délibération décidant de créer les postes d’adjoints.
Le conseil municipal, détermine le nombre des adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder
légalement à 30 % de l’effectif du conseil en place. Les Maires délégués ne comptant pas dans les
30 %. Donc 6 postes d’adjoints au Maire sont à pourvoirdont deux seront portés par les maires
délégués.
Le conseil approuve la création de 6 postes d’adjoints à l’unanimité. Election des Maires délégués et Adjoints.
(Il est rappelé que tous les adjoints au maire le seront pour la Commune de Treigny-Perreuse-sainte Colombe et que les maires délégués des villages de Perreuse et Sainte-Colombe cumuleront les postes d’adjoint dans un souci d’économie)
Maire de Treigny-Colombe-Sainte Perreuse et Maire délégué de Treigny : Paulo Da Silva Moreira, élu
avec 19 voix pour.
Maire délégué de Perreuse et Adjoint : Christiane Lemoine, élue avec 19 voix pour
Maire délégué de Sainte Colombe et Adjoint : Serge Brousseau, élu avec 18 voix pour, un blanc
Remerciements des Maires délégués /Adjoints et bons vœux de poursuite pour l’association des trois
villages
Election des 3ème, 4ème, 5ème et 6ème Adjoints.
*Appel à candidature pour le poste de 3eme adjoint ( voirie et travaux ) :
Dominique Morisset se porte candidat, élu avec 18 voix pour , un blanc
* Appel à candidature pour le poste de 4eme adjoint (Espaces verts, travaux, personnel technique )
Laurent Simon se porte candidat, élu avec 18 voix pour, un blanc
* Appel à candidature pour le poste de 5eme adjoint (CCAS, communication, école)
Najiba hadjalli se porte candidate , élue avec 19 voix pour
*Appel à candidature pour le poste de 6eme adjoint (Manifestations, voirie, CPI)
Jean-Marie Jollet, élu avec 17 voix pour, 2 blancs
Les maires, assesseurs et secrétaire de séance ont signé les registres.
A l’issue des élections des places assises déterminées ont été attribuées à l’ensemble du conseil
autour de la table.
Paulo Da Silva Moreira a procédé à la lecture de la Charte de l’élu local comprenant 5 paragraphes,
rappelant, entre autres, que l’exercice des fonctions de chacun devait se faire avec Impartialité,
Diligence, Dignité, Probité et Intégrité. Il a ajouté « la Discrétion ».
Délibération fixant les indemnités de fonction du maire, des maires délégués et des adjoints :
Le montant des indemnités de fonction est fixé en pourcentage du montant correspondant à l’indice
brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et varie selon l’importance du mandat et
de la population de la collectivité. 30/2020
Déliberations sur les indeminités des élus de la commune de Treigny-Perreuse-Sainte-Colombe
Les indemnités proposées pour le maire de la commune nouvelle sont calculées selon le
pourcentage qui est de 51.6 % de IB1027 , pour les maires délégués elle est de 25.5% de l’IB1027,
pour les adjoints elle est de 19.8 % de l’IB 1027.
Il est précisé que les adjoints au maire de la commune nouvelle ne peuvent cumuler leurs indemnités
d’adjoints à celles des maires délégués.
Adopté à l’unanimité.
Désignation des délégués communautaires :
Paulo Da Silva Moreira et Dominique Morrisset seront délégués communautaires de Treigny-
Perreuse-Sainte Colombe à la Communauté de communes de Puisaye Forterre.
Désignation des délégués de la commune auprès des syndicats et commissions :
*Délégués du SDEY :
Titulaire : Dominique Morisset
Suppléant : Daniel Major-Domo
*commissions :
1. Commission d’appels d’offre des travaux
Titulaires : Jean Marie Jollet, Christiane Lemoine et Jérôme Cagnat
Suppléants : Serge Brousseau, Antoine Pierlot et laurent Simon
2. Vie scolaire/Cantine
Najiba Hadjalli, Pierrette Gallon, Lise Bruneau, Cindy Vincent, Alain Mény, Caroline Berthier
3. Réception /Cérémonies
Najiba Hadjalli, Laurent Simon, Jérôme cagnat, Jean Marie Jollet, Lise Bruneau, Maryse
Ferrand, Pierrette Gallon, Christine Vinardy
4. Voirie/Travaux
Christiane Lemoine, Jérôme Cagnat, Jean Marie Jollet, Serge Brousseau, Pierrette Gallon,
Martine Viratelle, Antoine Pierlot, Laurent Simon, Dominique Morisset, Alain Mény, Daniel
Major-Domo
5. Jeunesse/Sport et Culture
Françoise Reibell, Najiba Hadjalli, Jean Marie Jollet, Christine Vinardy, Lise Bruneau, Antoine
Pierlot, Dominique Morisset
6. Comité consultatif du Centre de Première Intervention (CPI)
Titulaires : Maryse Ferrand, Jean-Marie Jollet, Jérôme Cagnat, Laurent Simon
Suppléants : christiane Lemoine, serge Brousseau, martine Viratelle
Sapeurs pompiers : Cyril Choux, Sylvain Roy, Adrien Guyenot
Suppléants : Gaetan Dupont, Katia Alves, Maxime Thomas
7. Initiatives citoyennes
Najiba hadjalli, laurent Simon, Pierrette Gallon, Christine Vinardy, Dominique Morisset, Serge
Brousseau 8. Commission des Finances
Christiane Lemoine, Laurent Simon, Dominique Morisset, Serge Brousseau, Daniel Major-
Domo
9. Correspondant défense
Paulo Da Silva Moreira
10. Délégué CLECT
Titulaires : Serge Brousseau, Domique Morisset
suppléants : jean Marie Jollet, Paulo Da Silva Moreira
11. CCAS :
8 membres élus :
Najiba Hadjalli, Lise Bruneau, Christiane lemoine, Pierrette Gallon, Christine Vinardy, Serge
Brousseau, Maryse Ferrand, paulo da Silva Moreira.
8 membres non élus : à inviter à participer
12. Délégués au SPANC
Titulaire Christiane Lemoine, suppléante Martine Viratelle
13. AIEPPFP
Maryse Ferrand, Cindy Vincent, Christine Vinardy
14. UNA
Pierrette Gallon, Maryse Ferrand
15. Défense incendie
Christiane Lemoine, jean-Marie Jollet, Pierrette Gallon, Laurent Simon, Martine Viratelle,
Alain Mény, Jérôme Cagnat, Dominique Morisset
16. Club des ainés
Titulaire : Maryse Ferrand
Suppléante : Pierrette Gallon
17. Fédération des eaux de Puisaye-Forterre
Titulaires : Christiane Lemoine, Dominique Morisset
Suppléants : Caroline Berthier, Daniel major-Domo
18. SIVOS
Titualires : Jérôme Cagnat, Pierrette Gallon, Cindy Vincent
Suppléants : Lise Bruneau, Najiba Hadjalli, Jean Marie Jollet
19. Cimetières
Christiane Lemoine, jérôme Cagnat, Pierrette Gallon, Martine Viratelle, Serge Brousseau
20. Accueil des nouveaux administrés
A répartir en fonction de la carte géographique par secteur préparée par Antoine Pierlot
Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 11 Juin 2020 à 20 h 30 à la mairie de Treigny .
Le suivant sera le 25 Juin 2020.
Paulo da Silva Moreira termine la séance en nous annonçant la ré-ouverture prochaine du parc de
Boutissaint, de Guédelon, du parc d’aventure et du Couvent aux alentours du 15 juin 2020.
La séance est levée à 22 h 45
Le verre de l’amitié est servi.