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Déliberation - TAMPON 2022 078
Document publié le Vendredi 7 janvier 2022 par la commune de Villepinte.
Lien du pdf (Déliberation - TAMPON 2022 078)
Thèmes du document : Éducation, Aménagement du territoire, Famille,
N° 2022-078
REPUBLIQUE FRANCAISE
LIBERTE EGALITE FRATERNITE
DEPARTEMENT DE SEINE SAINT DENIS
ARRONDISSEMENT DU RAINCY
CANTON DE SEVRAN
VILLE DE VILLEPINTE
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DE VILLEPINTE
SEANCE DU 25 JUIN 2022
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 39
Par suite d’une convocation en date du 17 juin 2022, les membres composant le Conseil Municipal de Villepinte se sont réunis, à l’Hôtel de Ville - Salle des Mariages, le 25 Juin à 9 h 00, sous la Présidence de Madame Martine VALLETON, Maire.
Sont présents : 29
Mme VALLETON, M. BEAUDEAU, Mme ADLANI, M. MARAN,
Mme VERTÉ, M. JIAR, Mme LE MOIL, M. DELAMADE,
Mme TROUDART, Mme KASMI, M. LLEDO, Mme TEIXEIRA,
M. POURPOINT, Mme VACHER, M. FERNANDEZ, Mme SOLEIL, M. LE MOIL, M. YANG, Mme OUARET, M. LE NEINDRE,
Mme ANCHARUZ, M. GALIN (arrivé au point n° 2022-069), Mme YOUSSOUF (arrivée au point n° 2022-068), M. LAURENT,
Mme RIGAL, M. SCAGNI, Mme ROLAND, Mme BENHSAINE (arrivée au point n° 2022-071), M. CHIROUSE.
Lesquels forment la majorité des membres en exercice et peuvent délibérer valablement en exécution de l’article L.2121-17 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Absents avant donné procuration : 10
M. KHUL qui a donné pouvoir à M. BEAUDEAU Mme VAUBAN qui a donné pouvoir à M. DELAMADE M. XOSANAVONGSA qui a donné pouvoir à Mme VERTÉ
Mme PERRON qui a donné pouvoir à M. POURPOINT
M. VALLETON qui a donné pouvoir à Mme le Maire Mme KHUL qui a donné pouvoir à Mme TEIXEIRA M. KERAUDREN qui a donné pouvoir à M. RIGAL
Mme BEN HADJ KHALIFA qui a donné pouvoir à Mme YOUSSOUF
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220625-2022-078-DE
Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022 M. FAGUIER qui a donné pouvoir à Mme ROLAND Mme PHILIPPON-VERMOND qui a donné pouvoir à Mme CHIROUSE
Le Président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du Conseil Municipal.
M. BEAUDEAU est désigné pour remplir cette fonction.
OBJET : ENFANCE ET AFFAIRES SCOLAIRES
Appel à candidature pour le dispositif des « Colos apprenantes » et approbation de la convention à intervenir.
Délibération n° 2022-0768
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L.2121-29,
Vu la fiche descriptive du séjour s’intitulant « Découverte nature et animaux » ci-annexée,
Vu le projet pédagogique du séjour s’intitulant « Ecologie et Citoyenneté » Ci- annexé,
Vu le rapport ci-annexé,
Considérant, que les « Colos apprenantes » sont des séjours de vacances qui sont des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) au sens du Code de l’Action Sociale et des Familles (CASF) disposant d’un label délivré par l’IA-DASEN,
Considérant que les « Colos apprenantes » accueillent les enfants et les jeunes scolarisés de 3 à 17 ans, en priorité ceux domiciliés en quartier Politique de la Ville, mais également en zones rurales, les enfants et jeunes en décrochage scolaire, enfants porteur de Handicap, et le public dont le quotient familial (CAF) se situe entre 0 et 1 200,
Considérant que la prise en charge par l’Etat maximum est de 400 € par jeune et par semaine, soit 80 % du coût moyen d’un séjour ; le solde est à la charge de la Collectivité ou de l’organisme retenu,
Considérant que le principe est la gratuité pour les familles bénéficiaires,
Considérant que les Collectivités Territoriales doivent faire un appel à candidature au niveau local afin de se faire connaître par les services de l’Etat en charge de la labellisation,
Considérant que si le label « Colos apprenantes » est retenu, une convention devra être établie avec les services de l’Etat afin de pouvoir bénéficier du financement prévu par ce dispositif,
Considérant que la Commune de Villepinte souhaite, pour le mois d’août 2022, bénéficier de la labellisation « Colos apprenantes » et propose plusieurs séjours portés par :
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220625-2022-078-DE
Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022 La Direction Enfance et Affaires Scolaires :
- 2 séjours (pour les 7/11 ans) de 20 enfants chacun, concernant les familles répertoriées par le « Projet de Réussite Educative » (PRE), ou inscrits dans un dispositif de soutien à la scolarité ; les séjours s’intitulent « Découvertes natures et animales » (séjour à dominante écologique) et durent 7 jours et 6 nuits.
Les dates retenues sont: du 08 au 14 août 2022 et du 21 au 27 août 2022 ;
La Direction Jeunesse et Sports :
- 1 séjour (pour les 13/17 ans) de 14 jeunes, issu d’un projet portant sur l'Ecologie et l’Ecocitoyenneté pendant la période estivale. Ce séjour serait un aboutissement pour la Commune qui organiserait sa propre «colo apprenante » sans faire appel à un prestataire. Il concernerait les familles dont les jeunes sont inscrits au Point d'Animation de Quartier « Entre Noue» et/ou ayant été pris en charge par le dispositif ACTE (Accompagnement de Collégiens Temporairement Exclus). Les jeunes pouvant participer à ce séjour devront être impliqués dans l’action menée durant les vacances d’été. Ce séjour «Ecologique» aurait lieu en Normandie du 19 au 26 août 2022,
Après avis de la Commission Petite Enfance, Enfance, Vie scolaire et Restauration municipale du 14 juin 2022,
Après avis du Bureau Municipal du 15 juin 2022,
Ayant entendu son rapporteur, Madame LE MOIL,
Après en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
PAR 39 VOIX POUR
DECIDE :
ARTICLE 1 : D'’approuver le principe des appels à candidatures pour le dispositif des «Colos apprenantes » et les conventions de
labellisation à intervenir dans l’hypothèse où le label est
effectivement accordé.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220625-2022-078-DE
Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022 ARTICLE 2: D’autoriser Madame le Maire à signer tous les actes à intervenir en vue de la bonne application de la présente.
POUR EXTRAIT CONFORME AU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL,
FAIT ET CLOS LES JOUR, MOIS ET AN QUE DESSUS
ET ONT SIGNE LES MEMBRES PRESENTS
VILLEPINTE, le 25 juin 2022
Le Maire,
1% Vice-Présidente déléguée à l’ Aménagement
du Territoire Paris Terres d’Envol
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220625-2022-078-DE
Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022 DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES À LA POPULATION DIRECTION ENFANCE ET AFFAIRES SCOLAIRES
RAPPORT DE PRESENTATION
relatif à la délibération n° 2022-078
Conseil Municipal du 25 juin 2022
RAPPORTEUR : Madame LE MOIL
OBJET: IV- ENFANCE ET AFFAIRES SCOLAIRES
2- Appel à candidature pour le dispositif des «Colos
apprenantes » et approbation de la convention à intervenir.
Dans le cadre du plan « Vacances apprenantes » initié par le Ministère de l'Education Nationale et de la Jeunesse (MENT) et le Ministère de la Ville et du Logement (MVL), et en coordination avec le dispositif « quartier été » inscrit dans le cadre de la Politique de le Ville, plusieurs dispositifs sont proposés à l’ensemble des familles et de leurs enfants. Le dispositif « Colos apprenantes » s'inscrit dans ce cadre sur un partenariat étroit avec les Collectivités Territoriales.
Les « Colos apprenantes » sont des séjours de vacances qui sont des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) au sens du Code de l’Action Sociale et des Familles (CASF) disposant d’un label délivré par l’IA-DASEN. Le dispositif s’appuie sur le cadre réglementaire et pédagogique applicable aux séjours de vacances, aux séjours spécifiques et aux activités accessoires à un accueil de loisirs déclarés préalablement auprès du service départemental à la jeunesse, à l’engagement et dans les conditions définies par le CASF.
Les « Colos apprenantes » accueillent les enfants et les jeunes scolarisés de 3 à 17 ans, en priorité ceux domiciliés en quartier politique de la Ville mais également en zone de revitalisation rurale. Cela concerne également les enfants en situation de handicap, les enfants en situation de décrochage scolaire, ainsi que les enfants placés auprès de l’Aide Sociale à l’Enfance. Le dispositif s’adresse également aux publics dont le quotient familial de la Caisse d’Allocation Familiale (CAF) est compris entre 0 et 1 200.
Les «Colos apprenantes » labélisées ont pour objectif le renforcement des apprentissages, de la culture, du sport et du développement durable, tout en favorisant la découverte de nouveaux territoires.
Les porteurs de projets prennent en charge le coût du séjour pour les mineurs concernés et se verront attribués un financement a posteriori et sur présentation des documents attestant du nombre de départ effectif.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220625-2022-078-DE
Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022 La prise en charge maximum par l’Etat est de 400 € par jeune et par semaine, soit 80 % du coût moyen d’un séjour. Le solde est à la charge de la Collectivité ou de l’organisme retenu. Le principe est la gratuité pour les familles bénéficiaires ou une participation symbolique.
Les Collectivités Territoriales doivent faire un appel à candidatures au niveau local afin de se faire connaître par les services de l’Etat en charge de la labellisation. Si le label « Colos apprenantes » est retenu, une convention devra être établie avec les services de l'Etat afin de pouvoir bénéficier du
financement prévu par ce dispositif.
La Commune de Villepinte souhaite, pour le mois d’août, bénéficier de la labellisation « Colos apprenantes » et propose plusieurs séjours portés par :
La Direction Enfance et Affaires Scolaires :
- 2 séjours (pour les 7/11 ans) de 20 enfants chacun, concernant les familles répertoriées par le « Projet de Réussite Educative » (PRE), ou inscrits dans un dispositif de soutien à la scolarité ; le séjour s’intitule « Découvertes natures et animales » (séjour à dominante écologique) et dure 7 jours et 6 nuits.
Les dates retenues sont: du 08 au 14 août 2022 et du 21 au 27 août 2022 ;
La Direction Jeunesse et Sports :
- 1 séjour (pour les 13/17 ans) de 14 jeunes, issu d’un projet portant sur l'Ecologie et l’Ecocitoyenneté pendant la période estivale. Ce séjour serait un aboutissement pour la Commune qui organiserait sa propre « colo apprenante » sans faire appel à un prestataire. Il concernerait les familles dont les jeunes sont inscrits au Point d'Animation de Quartier « Entre Noue » et/ou ayant été pris en charge par le dispositif ACTE (Accompagnement de Collégiens Temporairement Exclus). Les jeunes pouvant participer à ce séjour devront être impliqués dans l’action menée durant les vacances d’été. Ce séjour « Ecologique » aurait lieu en Normandie du 19 au 26 août 2022.
CONCLUSION
Il est donc demandé à l’Assemblée Délibérante d’approuver le principe des appels à candidature pour le dispositif des « Colos apprenantes » et les conventions de labellisation à intervenir dans l’hypothèse où le label est effectivement accordé.
Avis de la Commission Petite Enfance, Enfance, Vie scolaire et Restauration municipale du 14 juin 2022.
Avis du Bureau Municipal du 15 juin 2022.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220625-2022-078-DE
Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022 fé
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Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220625-2022-078-DE
Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022 SEINE MARITIME = ARGUEIL
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Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220625-2022-078-DE
Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022 SEJOUR ECO-CITOYENNETE organisé dans le cadre du dispositif ‘’colos apprenantes” en Normandie
du 19 au 26 Août 2022.
DESCRIPTION :
Les jeunes fréquentant la structure du PAQ Entre’Noue ayant bénéficié du dispositif ACTE ainsi que
l'équipe encadrante (Educateur spécialisé ACTE et l’équipe d'animation du PAQ Entre’Noue) sont
parvenus à un constat similaire à savoir la dégradation du quartier du Parc de la Noue à Villepinte,
aussi bien du point de point de vue de la propreté urbaine que de l’image que le quartier renvoie.
De ce fait, il nous est apparu nécessaire de proposer un projet regroupant diverses actions dont les
objectifs visés sont les suivants :
- Sensibiliser les jeunes du quartier aux différents défis écologiques,
- Nettoyer le secteur afin de permettre aux jeunes de (re)découvrir et de s'approprier leur
environnement,
- Favoriser le vivre-ensemble en promouvant le « aller-vers »
- Développer la cohésion sociale, l'entraide et le partage
- Favoriser l’indépendance et l'autonomie des jeunes
- Renforcer les apprentissages scolaires
Ce projet comporte deux parties distinctes qui se dérouleront durant la période estivale 2022.
La première étape avant le séjour consistera en une sensibilisation des jeunes aux questions
écologiques. Deux jours seront dédiés au nettoyage de la voie publique (quartier Parc de la Noue), une
journée à la visite du centre de tri et l'intervention d’un agent de la brigade environnemental de la
commune. Enfin, durant les deux derniers jours de la semaine les jeunes confectionneront des meubles
en palettes.
La seconde étape sera un séjour en Normandie. Au programme de ce séjour: écologie, histoire,
culture, et découverte du patrimoine français. Cette semaine permettra de développer la socialisation
et l'esprit citoyen du jeune. L'équipe encadrante aiguillera les adolescents sur le choix de menus
équilibrés, la manière de budgétiser les courses, les taches du la vie quotidienne. Le but étant de
rendre le jeune acteur et autonome de son séjour. Quant au choix de la Normandie, ce dernier fait
référence à notre patrimoine, notamment les plages du Débarquement allié. Les jeunes devront durant
deux jours veiller à leur propreté. Par ailleurs, durant ce séjour, toute une série d’activité sera proposé
sur le thématique éco-citoyenneté.
SITUATION GEOGRAPHIQUE / HEBERGEMENT
Situé à quelques pas de la Baie du Mont-Saint-Michel, entre le bec d’Andaine et le Grouin du Sud le
gîte :
La Grand’Ferme
16 Le Fourgeray
50530 Bacilly
02.33.68.34.05
Gïte labellisé ‘Jeunesse et Sport” et ‘education Nationale”, grande capacité d'accueil, 66 couchages
(lits superposés) chambres spacieuse avec rangement, sanitaires privatifs, grand terrain multisport
extérieur, salle d'activité.
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220625-2022-078-DE
Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022 RESTAURATION :
Gestion libre du gîte, tout est préparé sur place par les jeunes et les animateurs. Les repas variés et
équilibrés, le régime alimentaire respecté. Les repas sont servis à table. Chaque groupe de jeune à
tour, prépare, débarrasse et nettoie les tables.
PROGRAMME D’ACTIVITES :
Jour 1 : Petit déjeuner avec les familles + départ, installation et courses alimentaires, confection des
repas et diner, veillée ou repos selon
Jour 2 : réveil et préparation des jeunes, petit déjeuner collectif, travail pédagogique, confection du
repas et déjeuner, nettoyage des plages, visite d’une ferme + confection de pain, confection du repas,
mini quiz et diner, sortie bowling.
Jour 3 : réveil et préparation des jeunes, petit déjeuner collectif, travail pédagogique, confection du
repas et déjeuner, nettoyage des plages, activité bouée tractée, confection du repas, mini quiz et diner,
veillée au logement.
Jour 4 : réveil et préparation des jeunes, petit déjeuner collectif, travail pédagogique, confection du
pique-nique pour le déjeuner, visite du mémorial de Caen + plage du Débarquement, activité ‘’Sensas”
restaurant à la charge des jeunes.
Jour 5 : réveil et préparation des jeunes, petit déjeuner collectif, travail pédagogique, confection du
repas et déjeuner, journée aquatique, confection du repas, mini quiz et diner, veillée au logement.
Jour 6 : réveil et préparation des jeunes, petit déjeuner collectif, travail pédagogique, confection du
repas et déjeuner, balade en ville et achat de souvenir, confection du repas, mini quiz et diner, veillée
au logement.
Jour 7 : réveil et préparation des jeunes, petit déjeuner collectif, nettoyage du logement, confection
du repas et déjeuner, nettoyage des plages, cérémonie de fin de séjour, confection du repas,
Restaurant, veillée au logement.
Jour 8 : retour sur Villepinte
Déroulement d’une journée type :
7h30 /8h30 : Réveil, toilette puis petit déjeuner collectif jusqu’à 8h30
8h30/9h : rangement des chambres puis préparation des affaires pour la matinée/travail pédagogique
9h /11h : activités de la matinée/ renforcement scolaires/ activités culturelles
11h/13h30 : préparation des repas/ repas/ temps libre
13h30/18h : activités de la journée
18h/19h : Retour au centre, douche et temps libre
19h/ 20h30 : préparation des repas / repas / temps libre
20h30/ 23h : veillée
23h/ 23h30 : retour dans les chambres et extinction des jeux
Accusé de réception en préfecture
093-219300787-20220625-2022-078-DE
Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022 Durant le séjour, les jeunes seront sensibilisés au recyclage en adoptant un comportement éco-
citoyen. Réduire la consommation et / ou utilisation du papier, éteindre les lumières, fermer le robinet
quand ils se brossent les dents.
ENCADREMENT :
Notre équipe est diplômée et déclarée auprès des services ‘Jeunesse et Sport’ dont :
Ÿ” 1 directrice/ assistante sanitaire SST+PSC1
Ÿ”_ 2 animateurs BAFA
Ÿ 1 professeur des écoles, tous les enseignements spécifiques (histoire) sont encadrés par le
professeur des écoles et accompagnés par les animateurs de notre équipe d'animation
TRANSPORT :
2 minibus
Accusé de réception en préfecture
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Date de télétransmission : 29/06/2022
Date de réception préfecture : 29/06/2022