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Déliberation - Liste des deliberations du 26 mars 2024
Document publié le Mardi 26 mars 2024 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 26 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Fiscalité, Institutions publiques,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
27
mars
2024
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
26
mars
2024
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt-six
mars,
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
19
mars
2024,
s'est
réuni
à la
salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la
Mairie
- en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
15
Mr
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
Mr
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
Mr
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
Mr
BRETON
Bernard,
présent
Mr
PORTERAT
Chantal,
présente
Mme
GALICHON
Alain,
présent
Mr
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly
excusée,
donné
pouvoir
à Mr
FRBEZAR
Johann,
Mr
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
Mme
GUILLIN
Karène,
présente
Mr
BRUET
Thibault,
présent,
Mr
BOURNAS
Jean-Paul,
excusé,
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
absente
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
|
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
VOTE
2024-019
Vote
des
subventions
de
fonctionnement
2024
A
L’UNANIMITE
2024-020
Fiscalité
directe
locale :
taux
d’imposition
pour
2024 |
A
L'UNANIMITE
2024-021
Budget
général
:vote
du
budget
primitif
2024
A
L’UNANIMITE
2024-022
Application
fongibilité
des
crédits
À
L'UNANIMITE
2024-023
Vote
du
budget
primitif
Assainissement
2024
A
L’UNANIMITE
2024-024
Rétrocession
d’une
concession
à la
commune
A
L’UNANIMITE
2024-025
Décision
sur
les
zones
d’accélération
des
énergies
|
À
L’'UNANIMITE
renouvelables
- ZAEnR
°
Le
secrétaire
de
séance
e Mairé
}
Cécile
BURDI
Fabrite
CHENAUD