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Déliberation - 2850 2025 03 25 liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations du 25 mars 2025
Document publié le Mardi 25 mars 2025 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 25 mars 2025)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Démocratie,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
26
mars
2025
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
25
mars
2025
Lan
deux
mil
vingt-cinq,
le vingt-cinq
mars,
à vingt
heures,
le Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
18
mars
2025,
s'est réuni
à la salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire,
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
13
M.
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
M.
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
M.
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
M.
BRETON
Bernard,
présent,
Mme
PORTERAT
Chantal,
excusée,
a donné
pouvoir
à Mme
CALLSEN
Marie-Christine
M.
GALICHON
Alain,
présent
M.
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
excusée,
a donné
pouvoir
à FRBEZAR
Johann
M.
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
M.
GUILLIN
Karène,
présente
M.
BRUET
Thibault,
excusé
M.
BOURNAS
Jean-Paul,
présent
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
à 21h
15,
a donné
pouvoir
à M.
BOURNAS
Jean-Paul
Mme
SOLÉ
Frédérique,
excusée
NUMERO
POINTS
A
L'ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATIONS |
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEES
VOTE
2025-014
Budget
service
assainissement
:
vote
du
compte
|
A
L'UNANIMITE
administratif 2024
2025-015
Budget
service
assainissement
: vote
du
compte
de |
A
L'UNANIMITE
gestion
2024
2025-016
Fiscalité
directe
locale
: taux
d'imposition
2025
A
L’UNANIMITE
2025-017
Budget
communal
: vote
du budget
primitif 2025
À
L’'UNANIMITE
2025-018
Application
fongibilité
des
crédits
À
L’'UNANIMITE
2025-019
Vote
subventions
de
fonctionnement
2025
A
L’'UNANIMITE
2025-020
Régularisation
réforme
STEP
de Beauvernay
A
L'UNANIMITE
La
secrétaire
de
séance
Marie
Claude
TRAMBOUZE