Procès Verbal - 1082419

Documents similaires

Procès Verbal - 1226371

Déliberation - 1226376

Déliberation - 1227782

Déliberation - 1226378

Procès Verbal - 1203155

Procès Verbal - 1227786

PLU - Procédure - Procédure

PLU - Autres - Acte

Séance - 2035423

Procès Verbal - 1082419 Document publié le Lundi 17 octobre 2022 par la commune de Belleville. Lien du pdf (Procès Verbal - 1082419)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales, CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 17 OCTOBRE 2022 A 18 HEURES

LISTE DES DÉLIBERATIONS

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 4 octobre 2022 – APPROUVÉ À L’UNANIMITÉ

1. Délibération n°75-2022 : Décision modificative n°2 – budget communal – APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ

2. Délibération n°76-2022 : Décision modificative – budget eau – APPROUVÉE À L’UNANIMITÉ

3. Délibération n°77-2022 : Demande de financement, travaux de requalification de la rue Henri Cavallier – APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ

4. Délibération n°78-2022 : Transfert du siège de la Communauté de Communes du Bassin de Pont-à-Mousson (CCBPAM) – Modification des statuts de la CCBPAM – APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ

5. Délibération n°79-2022 : Mandat spécial pour le déplacement de Monsieur le Maire au congrès des Maires – APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ

Belleville, le 20 octobre 2022

Le Maire,

Dominique ROUBY

Retrouvez les délibérations sur la plateforme MAELIS

https://maelis.info/