Déliberation - 1226376

Documents similaires

Procès Verbal - 1203155

unknown - 2035417

unknown - 2035420

unknown - 2035421

Procès Verbal - 1082419

Procès Verbal - 1226371

Procès Verbal - 1251899

Déliberation - 1227782

Déliberation - 1226378

Déliberation - 1226376 Document publié le Mercredi 26 janvier 2022 par la commune de Belleville. Lien du pdf (Déliberation - 1226376)Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Justice et droit, CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 JANVIER 2022 A 18 HEURES

Présents : Dominique ROUBY, Alain FOUQUET, Sylvia ZAIM, Nathalie COLLON, Virginie

MORTELETTE, Claudine MICLO, Hervé NOEL, Eliane ROBLOT, Jérémie PACHOUD, Angélique

SERGENT

Absents excusés : Arnaud DUFOUR (donne pouvoir à Alain FOUQUET), Marc LANGE, Julien

DELEYS, Valérie MUNIER, Christophe TANNER (donne pouvoir à Alain FOUQUET),

Nombre de conseillers en exercice Présents Votants

15 10 12

10.

LISTE DES DÉLIBERATIONS

Délibération n°01-2022 : Régularisation consommation électricité / logement communal - 1 rue Vers la Rive des Près - APPROUVÉE A L’UNANIMITE

Délibération n°02-2022 : Régularisation consommation gaz / logement communal 1 rue Vers la Rive des Près - APPROUVÉE À L’UNANIMITE

Délibération n°03-2022 : Convention d’occupation temporaire de la parcelle cadastrée AA 0260 dans le cadre de la création d’un bassin de décantation des vases du bras mort de la Moselle - APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ

Délibération n°04-2022 : Travaux de requalification de la rue Henri Cavallier — demande de subvention à l’agence de l’eau Rhin-Meuse pour la réfection de la voirie et création d’un parking - APPROUVÉE A L’UNANIMITÉE

Délibération n°05-2022 : Travaux de requalification de la rue Henri Cavallier — demande de subvention au titre du fonds des amendes de police - APPROUVÉE A L’UNANIMITE

Délibération n°06-2022 : Demande de subvention au titre de la DETR / Programme 2022 — APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ

Délibération n°07-2022: Animations municipales : Concours des maisons fleuries et décorations de Noël - APPROUVEE A L’UNANIMITE

Délibération n°08-2022 : Actualisation des tarifs communaux — APPROUVÉE A

L’UNANIMITE

Délibération n°09-2022 : Vente parcelle communale ZD 84 d’une superficie de 602 m°? -— APPROUVEÉE A L’UNANIMITE

Délibération n°10-2022 : Contrat groupe assurance santé et adhésion à la convention de participation santé du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de Meurthe-et- Moselle —- APPROUVÉE A L’UNANIMITÉ

Belleville, le 1° février

Le Maire,

Dominique ROUBY