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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - CM 25 09 25 Liste deliberations votees)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Grandes et moyennes entreprises,
ES
Ê VILLE DE
Te — LA ROQUE
{ D'ANTHÉRON
Conseil Municipal du jeudi 25 septembre 2025 à 19h00
Liste des délibérations votées
Délibération 25/44 - DECISION MODIFICATIVE N°2 — après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/45 - METROPOLE AIX-MARSEILLE-PROVENCE - PROLONGATION DES FONDS DE CONCOURS PREVUS PAR LE CONTRAT COMMUNAUTAIRE PLURIANNUEL DE DEVELOPPEMENT - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/46 - APPROBATION MOUVEMENTS REGULARISATION OPERATION SUR MANDAT DGFIP -— après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/47 - ADMISSION EN NON-VALEUR CREANCES IRRECOUVRABLES - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/48 - ACQUISITION D'UNE LICENCE IV — après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/49 - APPROBATION DES RAPPORTS DE LA CLECT PORTANT EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES ENTRE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE- PROVENCE ET SES MEMBRES AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTION DE COMPETENCES -— après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/50 -— RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION RELATIVE A L'ORGANISATION DES TRANSPORTS SCOLAIRES ENTRE LA METROPOLE AIX- MARSEILLE-PROVENCE ET SES COMMUNES MEMBRES - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/51 - DESIGNATION D'UN ELU EN VERTU DE L'ARTICLE L422-7 DU CODE DE L'URBANISME - après en avoir délibéré à l'unanimité des suffrages exprimés (24) et 2 ne prenant pas part au vote (SERRUS Jean-Pierre, ROUSSIER Michel).
Délibération 25/52 - COMMUNES FORESTIERES DES BOUCHES-DU-RHONE - ADHESION 2025 — après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/53- APPROBATON DE L'AVENANT N° 1 À LA CONVENTION RELATIVE A L'INSTRUCTION DES AUTORISATIONS DU DROIT DES SOLS - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/54 - CESSION DES PARCELLES AD 90 LIEUDIT LES TUILIERES ET A841 LIEUDIT COLLET DE GONTARD - après en avoir délibéré à l'unanimité. Délibération 25/55 - CONSTATATION DE LA DESAFFECTATION ET DECLASSEMENT DU
DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE LA PARCELLE AT149 - 24, AVENUE DES ALPILLES
(ancienne Gendarmerie) — après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/56 - CONVENTION DE PARTENARIAT CULTUREL 2025-2026 LA ROQUE
D'ANTHERON/DEPARTEMENT - DISPOSITIF PROVENCE EN SCENE - après en avoir
délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/57 - CREATION DE POSTES - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/58 — DELIBERATION AUTORISANT LE RECOURS AU CONTRAT
D'APPRENTISSAGE - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/59 - EMPLOI DE CUISINIER EN RESTAURATION COLLECTIVE :
AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS CONTRACTUELS (EN APPLICATION DE
L'ARTICLE L. 332-8 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION PUBLIQUE) - après en avoir
délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/60 — INSTAURATION DE L'INDEMNITE DE MANIEMENT DE FONDS - après
en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/61 - AUTORISATION D'ACCUEIL DE SERVICES CIVIQUES AU SEIN DE LA
COMMUNE DE LA ROQUE D'ANTHERON ET LE DEPOT DE LA DEMANDE DE
RENOUVELLEMENT DE L'AGREMENT AUPRES DE L'AGENCE DU SERVICE CIVIQUE -
après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/62 - EMPLOI D'AGENT POLYVALENT AU SEIN DU CENTRE TECHNIQUE
MUNICIPAL : AUTORISATION DE RECRUTER DES AGENTS CONTRACTUELS (EN
APPLICATION DE L'ARTICLE L. 332-8 2° DU CODE GENERAL DE LA FONCTION
PUBLIQUE) - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/63 - MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE D'UN EMPLOI
PERMANENT A TEMPS NON COMPLET (Modification inférieure ou égale à 10% du temps
de travail) — après en avoir délibéré à l'unanimité.
Délibération 25/64 - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES
POUR LA CREATION D'UN RELAIS PETITE ENFANCE (RPE) INTERCOMMUNAL
ITINERANT - après en avoir délibéré à l'unanimité.
Fait à LA ROQUE D'ANTHERON, le 26 septembre 2025 ait à SE, e 26 septembre
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J es ï Le Maire : [tu
4.
RER Jean-Pierre SERRUS R Aurélie GROSSO
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La Secrétaire de séance :