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Déliberation - liste des deliberations 01042026
Déliberation - 01042026 liste des delib
Document publié le Mercredi 1 avril 2026 par la commune d'Auris.
Lien du pdf (Déliberation - 01042026 liste des delib)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Démocratie,
STATION DE MONTAGNE
ETE – HIVER
MAIRIE
10 route Chamonetiers
38142 AURIS EN OISANS
Tél : 04 76 80 06 04
Mail : accueil@mairie-auris.fr
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE D’A U R I S EN O I S A N S
SEANCE DU 01 AVRIL 2026
Conseillers en exercice : 11
Présents : 8
Votants : 8
Excusés : 3
Date de la convocation : 28/03/2026
L’An deux mille vingt-six et le premier du mois d’avril, à seize heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de AURIS EN OISANS, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle du Conseil Municipal en mairie, sous la Présidence du Maire Mr PORTE Didier, pour délibérer sur les questions portées à l’ordre du jour de la séance.
Etaient présents : Mr PORTE Didier- Maire ; Mr CHUZEL Emeric- 1er adjoint ; Mme DUMONT Christelle – 2eme adjoint, Mr DESNOYERS Valentin- 3eme adjoint, Mme DUPONT Céline, Mr Mathieu HOSTACHE, Mme BAUDOIN Laetitia, Mr DUROULE Louis, Conseillers Municipaux. Etaient absents excusés : Mme RUCHO Virginie, Mme Emma DRIF, Mr POUCHOT Dominique,
Pouvoirs : Sans objet
Secrétaire : Emeric CHUZEL
NUMERO OBJET DECISION
DCM N° 2026-13 DELIBERATION POUR LE VERSEMENT DES INDEMNITES AUX ELUS
Approuvée
DCM N° 2026-14 DELIBERATION RELATIVE AU DROIT A LA FORMATION DES ELUS
Approuvée
DCM N° 2026-15 DELEGATIONS PERMANENTES CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Approuvée
DCM N° 2026-16 DESIGNATION DES DELEGUES COMMUNAUTAIRES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SEIN DE LA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’OISANS
Approuvée
DCM N° 2026-17 DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT D’ASSAINISSEMENT DU
CANTON DE L’OISANS (SACO)
Approuvée
DCM N° 2026-18 DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE D’AURIS EN OISANS A L’ASSEMBLEE SPECIALE DES
COLLECTIVITES TERRITORIALES ACTIONNAIRES DE LA
SATA
Approuvée
DCM N° 2026-19 DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE D’AURIS EN OISANS AU SEIN DE TE38
(TERRITOIRE D’ENERGIE ISERE)
Approuvée
DCM N° 2026-20 DESIGNATION DES DELEGUES REPRESENTANT LA COMMUNE D’AURIS EN OISANS AU SEIN DE
L’ASSOCIATION FONCIERE PASTORALE (AFP)
Approuvée STATION DE MONTAGNE
ETE – HIVER
MAIRIE
10 route Chamonetiers
38142 AURIS EN OISANS
Tél : 04 76 80 06 04
Mail : accueil@mairie-auris.fr
DCM N° 2026-21 DESIGANTION DES DELEGUES REPRESENANT LA COMMUNE AU SEIN DE L’ASSOCIATION
DEPARTEMENTALE ISERE DRAC ROMANCHE
Approuvée
DCM N° 2026-22 DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE DE LA COMMUNE D’AURIS EN OISANS
Approuvée
DCM N° 2026-23 ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX
Approuvée
DCM N° 2026-24 ELECTION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES A CARACTERE PERMANENT
Approuvée
DCM N° 2026-25 DESIGNATION D’UN MEMBRE DE LA COMMISSION DE CONTROLE ELECTORAL
Approuvée
DCM N° 2026-26 CONVENTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’OISANS POUR L’ORGANISATION DES SERVICES
REGULIERS DE TRANSPORT DE PERSONNES SERVICE
NAVETTE DU MARCHE 2026 ET 2027
Approuvée
PROPOSITION DES COMMISSAIRES DE LA COMMISSION
COMMUNALE DES IMPOTS LOCAUX (CCID)
Reportée
Le secrétaire
Emeric CHUZEL
Le Maire,
Didier PORTE