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unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 023 Actualisation du tableau des emplois et des effectifs tampon
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grand Chambord - 023 Actualisation du tableau des emplois et des effectifs tampon)
Thèmes du document : Jeunesse, Culture et patrimoine, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 10/03/2026
LL d Reçu en préfecture le 10/03/2026
GRAND Publié le S'LO
ID : 041-244100798-20260309-041_023_2026-DE
CHAMBORD COMMUNAUTÉ DE COMMUNES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 09 mars 2026
DATE DE LA CONVOCATION CONSEIL COMMUNAUTAIRE
02 mars 2026 Séance du 09 mars 2026
Nombre de conseillers en exercice : L'an deux mil vingt six
36 Titulaires et 7 Suppléants Et le 09 mars à 18h30
Le Conseil de Communauté, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la loi, au siège de la Communauté de communes du Grand Chambord, sous la présidence
de Monsieur Gilles CLEMENT, Président de la Communauté de Communes.
Titulaires présents : 28
Suppléants votants : O
Pouvoirs :3
Total votants : 31
Membres Titulaires présents :
Henry LEMAIGNEN (Bauzy), Hélène PAILLOUX (Bracieux), André JOLY (Chambord), Claudette SORIN (Crouy-sur-Cosson), Gérard
BARON (Fontaines-en-Sologne), Claire CAILLON, Jean-Luc DAUTREMÉPUIS, Joël DEBUIGNE (Huisseau-sur-Cosson), Anne-Marie
THOMAS, Dimitri BRUNEAU (La-Ferté-Saint-Cyr), Christine MONGELLA (Maslives), Gilles CLEMENT, Nathalie BINVAULT, José
COELHO, Danièle DEBOUT, Dominique GIBAUD (Mont-près-Chambord), Gérard CHAUVEAU (Montlivault}, Patrick MARION
(Neuvy), Laurent ALLANIC, Françoise CHAMPY (Saint-Claude-de-Diray), Mireille BIZERAY, Didier HEITZ (Saint-Dyé-sur-Loire), Yves-
Marie HAHUSSEAU, Jacky HERNANDEZ, Christian LALLERON (Saint-Laurent-Nouan), Florence BARRAUD RODET (Thoury), Patrice
DUCHET, Virginie VERNERET (Tour-en-Sologne).
Membres Suppléants présents à voix délibérative : -
Membres Titulaires absents et ayant donné pouvoir à un autre Titulaire :
Jean-Luc VINGERDER à donné pouvoirà Hélène PAILLOUX (Bracieux),
Cécile JORY-JANVIER a donné pouvoir à Jean-Luc DAUTREMÉPUIS (Huisseau-sur-Cosson),
Fabienne GENDRIER a donné pouvoir à Gérard CHAUVEAU (Montlivault),
Membres Suppléants présents sans voix délibérative : Denis LEPINE (Fontaines-en-Sologne),
Membres Titulaires absents ou excusés : Julien MARCILHAC (Saint-Claude-de-Diray), Elisabeth GUIBERTEAU, Christine SOUCHET,
Michel LAURENT, Valérie LODI (Saint-Laurent-Nouan).
Les membres présents, formant la majorité des conseillers en exercice, Monsieur Joël DEBUIGNE a été désigné secrétaire de séance.
Délibération 041-023-2026
Objet : Actualisation du tableau des emplois et des effectifs
Conformément à l'article L313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement
sont créés par l'organe délibérant de la collectivité ou de l'établissement.
Il appartient par conséquent au Conseil communautaire de fixer l'effectif des emplois à temps complet et non complet
nécessaires au fonctionnement des services, même lorsqu'il s'agit de modifier le tableau des emplois pour permettre des avancements de grade.
Considérant le tableau des emplois adopté par le Conseil communautaire le 15 décembre 2025 auquel s'ajoute les emplois crées
du 15 décembre 2025 et le 02 février 2026, il est proposé de réviser le tableau des effectifs pour qu'il soit plus en adéquation
avec la réalité. Aussi, il est proposé de supprimer les postes vacants depuis plusieurs mois et qui n'ont plus de raison d'être
inscrits au tableau soit parce que les remplacements se sont faits sur d'autres grades ou cadre d'emploi, soit parce que les
processus de promotion interne et/ou avancement de grade sont clos.
GRAND CHAMBORD - Communauté de Communes Tél: 02 54 46 53 80
22, avenue de la Sablière - 41250 Bracieux Fax : 02 54 465381 www.grandchambord.fr Ainsi, il est proposé de supprimer 15 postes du tableau, répartis comme suit :
Envoyé en préfecture le 10/03/2026
Reçu en préfecture le 10/03/2026 S L
Publié le
Nombre ID : 041-244100798-20260309-041_023_2026-DE
(Cadres d'emplois (Grades d'emplois à temns son Nombre | Création /
temps complet L : complet d'emplois [suppression
Filière Administrative
Attaché territoriaux Attaché Hors Classe 1 1 -1
Attaché principal 2 2 -1
Attaché 15 15
Rédacteur territorial Rédacteur principal 1ère classe 3 3 -1
Rédacteur principal 2ème classe 4 4 -1
Rédacteur 9 9
Adjoint administratif Adjoint administratif principal 1ère classe 6 1 7 -4
Adjoint administratif principal 2ème classe 5 5 -2
Adjoint administratif 5 1 6
Filière Culturelle - Enseignement Artistique
\assistants TérritorEux fASSIStanE d'Enseignement Artistique
principal 1ère classe 6 6
H'Enseignement Artistique jAssistant d'Enseignement Artistique
principal 2ème classe 3 3
Assistant d'Enseignement Artistique 8 8
Filière Culturelle - Patrimoine et Bibliothèque
Assistants de conservation fassistant de conservation 1 0 4
Filière Technique
Ingénieur ngénieur Principal 2 2
ngénieur 3 E
Technicien Mechnicien principal 1ère classe 2 2 -1
Technicien principal 2ème classe 2 2
Mechnicien 3 3 1
lAgent de maitrise Agent de maîtrise principal 1 z -1
Agent de maitrise d -1
Adjoint technique Adjoint technique principal 1ère classe 0 0
Adjoint technique principal 2ème classe 0 0
Adjoint technique 0 0
Filière Animation
Animateur Animateur principal de 1e classe 1 1
Animateur principal de 2e classe 1 1 -1
Animateur 0 0
Variante
Direction
Directeur Général des services Le Dao
des EPCI de 20 000 à 40 000 hab [ii : Attaché Principal 1 1 Directeur Général Adjoint des
services des EPCI de 20 000 à ini : Attaché L 1
40 000 habitants
69 19 88 -15
NOMBRE DE POSTES AU 09/03/2026 73
S'agissant de suppression de poste, cette proposition a été présenté en Comité Social Territorial en date du 23 février 2026 et y a
reçu un avis favorable.
Au terme de l'exposé, Monsieur le Président propose aux membres du Conseil communautaire :
- D'actualiser le tableau des effectifs à compter du 09 mars 2026 comme ci-dessus.
Le Conseil communautaire, après en avoir délibéré à l'unanimité :
Fait et délibéré en séance les jours, mois et an susdits.
Extrait certifié conforme.
Le secrétaire de séance
Joël DEBUIGNE
Le née
Gilles CLEMENT
> ACTUALISE le tableau des effectifs à compter du 09 mars 2026 tel que présenté ci-dessus.