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Document publié le Lundi 25 janvier 2016 par la commune de Montagnole.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2016 01 25)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
1
COMPTE-RENDU DU
CONSEIL MUNICIPAL DU :
25 JANVIER 2016
Présents : Jean-Maurice VENTURINI, Marie-Jeanne BAFFOUR, Gilles BLANC, Arnaud BOURGEOIS, Julien CAUCINO Fabrice CHAFFARDON, Bernard COLIN, Frédéric OULMI, Christiane MARECHAL, Yvonne MARITANO, Martial PERRIER, Jean-Jacques PEZERAT, Jacques RATEL, Marc SECO.
Procurations : Adeline SEDANO à Jean-Maurice VENTURINI
La séance débute à 19H45.
1 – Reprise de la procédure de révision du POS en PLU
Le Conseil municipal a voté le 16 novembre 2015 la prescription d’élaboration de son PLU. De septembre à novembre 2015, le groupe de travail PLU à Chambéry Métropole a travaillé sur la charte de gouvernance qui devra réglementer la collaboration entre les communes et l’EPCI pour l’élaboration du PLU Intercommunal (PLUi) qui devrait être terminé en 2019 et pour la poursuite des révisions en cours dans les communes. Chambéry Métropole fixe les orientations du PLUi. Les communes travailleront sur les problèmes de terrain en invitant M. Jacquet de l’EPCI à chaque réunion. Tout acte juridique sera signé par Chambéry Métropole du fait du transfert de compétence à l’EPCI. C’est pourquoi il est nécessaire de délibérer pour pouvoir poursuivre la révision initiée en novembre en collaboration avec l’EPCI, la commune ayant perdu la compétence au 1er janvier 2016. La commune a décidé de retenir le cabinet Vial comme urbaniste pour un montant de 17 895 € HT. Ce marché est également transféré à l’agglomération. Les dépenses seront intégralement payées par Chambéry Métropole que la commune remboursera ensuite à l’euro près.
Le Conseil municipal vote à la majorité (1 abstention de M. Perrier) la reprise par Chambéry Métropole de la procédure de révision du POS en PLU.
2 – Décisions modificatives n°4 et 5
M. Blanc présente les lignes budgétaires dont les crédits sont insuffisants et qu’il faut combler notamment pour les charges de personnel grevées par le paiement d’heures complémentaires et supplémentaires (formation du personnel de l’école et déneigement). Le compte honoraires est débiteur du fait du paiement des frais de portage de l’EPFL pour l’achat anticipé de la maison Usseglio.
Le résultat de 73113 € voté au budget primitif est plus important que prévu : environ 110 000 €.
A l’unanimité, le Conseil approuve les décisions modificatives n°4 et 5.
3 – Le point sur les travaux en cours
M. Bourgeois explique que les travaux du chef-lieu sont avancés à 95%. Il reste quelques menus travaux qui seront achevés fin février. Les enrobés ont été décalés à mars/avril 2016.
Un appel à concurrence a été lancé pour la maîtrise d’œuvre de l’aménagement des vestiaires à la Plaine des jeux. L’architecte retenu, Mme Labbe, a déjà établi des plans qui ont fait l’objet de modifications à la demande des élus. 2
Le projet présenté est un avant-projet sommaire sur lequel la commission des travaux doit encore travailler.
4 – Accueil des gens du voyage
M. Venturini fait lecture du courrier reçu de Chambéry Métropole et de la réponse faite par la commune. Il explique que Chambéry Métropole recherche des terrains pour loger les gens du voyage désireux de se sédentariser. Il fait état du peu de terrains disponibles sur la commune. Cependant, il a repéré un terrain de 1600 m² sur le bas de la commune au lieudit la Pelette de l’autre côté de la route de Saint-Cassin. Il n’est cependant pas alimenté en eau potable.
La question devra être examinée plus avant.
5 – Questions diverses
La carcasse du nouveau site internet de la mairie va être mise en ligne pour examen et observations par les élus.
La date des années en 6 a été fixée au vendredi 16 septembre 2016 à 18H.
La séance prend fin à 21H50.
Fait à Montagnole, Le Maire
Le 2 mars 2016
Jean-Maurice VENTURINI