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Document publié le Lundi 25 juin 2018 par la commune de Montagnole.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cm 2018 06 25)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Justice et droit, Institutions publiques,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 25 JUIN 2018
Présents : Jean-Maurice VENTURINI, Marie-Jeanne BAFFOUR, Gilles BLANC, Arnaud BOURGEOIS, Julien CAUCINO, Fabrice CHAFFARDON, Bernard COLIN, Frédéric OULMI, Christiane MARECHAL, Yvonne MARITANO, Jean-Jacques PEZERAT, Jacques RATEL, Marc SECO
Procuration : Martial PERRIER à Jean-Maurice VENTURINI
1- Aménagement du Chef-lieu
Le Conseil municipal décide de retenir M. Philippe Bouche architecte, pour aider la commune dans la recherche d’un urbaniste pour l’aménagement du Chef-lieu. Les élus désirent en effet développer le Chef-lieu pour en faire un centre de village animé. Mais ils désirent l’aménager de façon harmonieuse. C’est pourquoi la mission de M. Bouche en qualité d’assistant à maitrise d’ouvrage est importante. Le devis est de 15050 € HT.
2- Procès-verbal du Conseil du 28 mai 2018
Après 3 modifications, le PV est approuvé à l’unanimité.
3- Actualités de la commune
Le Conseil fait un point sur la fête de l’école du 22 juin, la réunion publique sur la desserte du Stac du 18 juin et les subventions obtenues par la commune pour le columbarium (3354 €) et les vestiaires de football (78000 €).
4- Règlement et tarifs périscolaires année 2018/2019
Le Conseil municipal adopte à partir de cette année la tarification au quotient familial pour toutes les activités périscolaires. Cette décision est dictée par le rapprochement avec l’accueil de loisirs de Jacob-Bellecombette qui facture au quotient familial.
Les tarifs sont les suivants :
GARDERIE
Q.F 0-534 535- 700 701- 900 901- 1400 1401- 1800 1801 et + Ext
Taux horaire 1.33 1.39 1.46 1.54 1.60 1.65 1.80 Abo 1er enfant 28.90 30.26 31.86 33.71 35.11 36.20 39.46 Abo 2ème enfant 26.09 27.32 28.76 30.43 31.70 32.68 35.62 Abo 3ème enfant 23.28 24.38 25.66 27.15 28.29 29.16 31.78 2
CANTINE
QF 0-534 535- 700 701- 900 901- 1400 1401- 1800 1801 et + Ext
Prix du repas 1.43 2.55 3.70 4.34 4.70 5.30 5.46
TAP
QF 0-534 535- 700 701- 900 901- 1400 1401- 1800 1801 et + Ext
Forfait annuel 63.87 66.88 70.40 74.50 77.60 80 87.20
Accueil de loisirs du mercredi et vacances scolaires
QF 0-534 535- 700 701- 900 901- 1400 1401- 1800 1801 et + Ext
Demi-journée 2.89 3.92 5.10 5.87 6.18 6.28 6.80 Journée 5.46 7.21 8.91 9.99 10.50 11.13 13.59
Le règlement est également modifié. Parmi les modifications, il est instauré une pénalité de 5 € pour toute inscription tardive à la cantine scolaire. Les TAP auront lieu le jeudi de 13H30 à 16H30. L’inscription aux TAP se fera par avance par cycle de 6 semaines.
5- Passage de l’école au numérique
Le Conseil décide d’équiper l’école de matériel numérique pédagogique qui comprend l’achat de 8 tablettes pour les élèves, de 3 bornes wifi, d’un visualiseur qui est une webcam permettant de photographier des documents et de les projeter directement sur l’écran et de 3 VPI, tableaux permettant de visualiser les documents. Ce dispositif fonctionne avec un serveur NAS. Il est prévu également le remplacement de 3 ordinateurs portable destinés aux institutrices. Le coût de l’opération est évalué à 12620 €.
L’Education nationale subventionne 50% de l’opération avec un plafond de 4000 €. C’est elle qui pilote l’opération y compris l’installation.
6- Mise en place du protocole Actes
Il est décidé la mise en place de ce protocole qui permet d’envoyer les documents au contrôle de légalité (Préfecture) de façon dématérialisée. Cela permet d’avoir un retour instantané des délibérations et arrêtés.
7- Aménagement de la Plaine des jeux
Le groupe de travail de la Plaine des jeux va travailler sur le réaménagement de cette zone notamment la restructuration des ateliers techniques et sur le projet d’un city stade.
Fait à Montagnole, Le Maire
Le 20 août 2018 Jean-Maurice VENTURINI