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Document publié le Lundi 24 octobre 2016 par la commune de Montagnole.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2016 10 24)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Institutions publiques,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 24 OCTOBRE 2016
Présents : Jean-Maurice VENTURINI, Marie-Jeanne BAFFOUR, Gilles BLANC, Arnaud BOURGEOIS Julien CAUCINO, Fabrice CHAFFARDON, Bernard COLIN, Frédéric OULMI, Christiane MARECHAL, Yvonne MARITANO Martial PERRIER, Jacques RATEL, Marc SECO.
Procurations : Jean-Jacques PEZERAT à Jean-Maurice VENTURINI
La séance débute à 19H42
L’armée est invitée pour expliquer au Conseil municipal la réouverture du champ de tir. L’organisation des tirs se présente selon les périodes suivantes : Période hivernale : du 16 janvier au 15 avril le lundi de 14h à 21h, mardi, mercredi et jeudi de 8h30 à 21h.
Période estivale : du 16 avril au 19 décembre du lundi au vendredi + le 1er samedi du mois. Le 13° BCA possède une proportion non négligeable de réservistes opérationnels qui travaillent et ne peuvent donc s’entrainer que le samedi.
Périodes de fermeture : du 20 décembre au 15 janvier + pendant les vacances de février toutes zones confondues.
Le PV du Conseil du 30 septembre 2016 est approuvé à l’unanimité.
1 – Le point sur le tracé des chemins
Mme MARECHAL présente les nouveaux projets pour les deux ans qui viennent pour un montant total de 43000 € HT détaillés comme suit :
2017 : aménagement et signalétique des chemins du Grand-plateau et du Mas Duclos : 20750 € HT
2018 : aménagement et signalétique du chemin du Pas vers le Puisat : 23000 € HT.
2 – Tarifs déneigement hiver 2016/2017
Les tarifs de l’année dernière de l’année dernière sont reconduits à l’identique à l’unanimité.
L’échéance pour bénéficier d’une remise de 50% sur les tarifs a été fixée au 1er décembre 2016.
Les tarifs se présentent comme suit :
120 € pour le tarif individuel, 2
Pour les lotissements, chaque riverain paiera 60 € pour le chemin (s'il est en commun) et 60 € pour sa cour.
Les particuliers ne sont déneigés qu’à partir d’une hauteur de neige de 10 cm et après le déneigement des voies communales. Le déneigement consiste à ouvrir une voie d’accès d’une largeur de voirie au plus près de la maison jusqu’à la route.
3 – Décision modificative n°3
Le PPS de l’école (Plan de Sécurité) exige que les portes de l’école soient toujours fermées. Cependant, les parents emmènent ou viennent chercher souvent les enfants en cours de journée : pour l’école, la garderie, l’alsh ….
C’est pourquoi il est nécessaire, pour éviter à l’agent de la garderie de se déplacer à chaque fois pour ouvrir la porte, d’installer un dispositif d’ouverture à distance accompagné d’un visiophone.
C’est pourquoi un crédit de 1000 € sera pris sur l’opération Plaine des jeux pour être reporté sur l’opération Ecole.
Le Conseil municipal est d’accord à l’unanimité.
4 – Exonération de la TA sur les abris de jardin
La taxe d’aménagement sur les abris de jardin est parfois élevée par rapport au coût de l’aménagement. C’est pourquoi il serait judicieux d’exonérer les abris de jardin partiellement ou en totalité du paiement de la TA.
Après débat, il est décidé à la majorité l’exonération des abris de jardin de la TA sur les 15 premiers m².
5 – Avis sur le PPGD
Le Plan Partenarial de Gestion de la Demande de logement social et d’information des demandeurs met en place un système de regroupement des demandes dans un même fichier accessible à tous les bailleurs sociaux. Le demandeur aura un numéro unique à appeler.
Le Conseil donne un avis favorable à l’unanimité.
6 – Questions diverses
a – Aménagement Chef-lieu
M. Venturini rappelle que la commune doit choisir un urbaniste car il faut envisager le développement du chef-lieu dans les 15 ans qui viennent notamment la maison Usseglio, la zone entre l’école et la mairie et le terrain à côté, la salle des fêtes à rénover, le lotissement des Fourches à aménager, les locaux de la garderie et de la Maison d’Assistantes Maternelles trop petits ….. Il est convenu de discuter de ce point au prochain conseil sur la base d’un plan à envoyer aux élus.
b – le point sur les travaux
Vestiaires de football : l’architecte va travailler sur les pièces écrites du DCE début novembre pour un appel à concurrence à lancer fin novembre. L’analyse des offres pourraient avoir lieu en janvier 2017 pour un démarrage des travaux en février qui dureront 6 mois. 3
c – Autres
Une soirée Noël est organisée le 15 décembre par l’ALSH. La lettre au père Noël est également renouvelée à cette occasion.
Concernant le PLU, tous les documents présentés lors de la dernière réunion publique sont consultables sur le site internet de la commune.
La séance prend fin à 21h55.
Fait à Montagnole, Le Maire
Le 5 décembre 2016
Jean-Maurice VENTURINI