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Déliberation - 2023.07.01.01a1 cr decisions
Déliberation - 2022.01.07.02a1 cr decisions
Déliberation - 2024.01.02.01a1 cr decisions et marches
Déliberation - 2024.01.07.01a1 cr decisions et marches def
Compte-Rendu - 2023.07.01.02a1 cr depenses 40000 1
Déliberation - 2022.02.03.01 cr decisions 2
Déliberation - 2023.01.12.01a1cr decisions
Déliberation - 2023.01.04.01a1cr decisions
Déliberation - 2021.02.07.01a1 cr decisions au 16 juillet 2021 1
Document publié le Vendredi 16 juillet 2021 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2021.02.07.01a1 cr decisions au 16 juillet 2021 1)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Loisirs,
CUNSIGLIU MUNICIPALE DI U 16 DI LUGLIU DI U 2021
CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUILLET 2021
RAPPORT N°1
Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
06.01.2021 SEM Bastia Aménagement Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Bastia La Communauté d’Agglomération de Bastia et la Caisse des Dépôts et Consignation relative à la situation financière de la SEM BA
17 840€
22.01.2021 SB Consultant Signature d’un cahier des charges pour une mission d’assistance pour la rédaction de la convention de Gestion Urbaine et Sociale de Proximité entre la Ville de Bastia et SB Consultant
8 000€
26.01.2021 Association LE REZO Signature d’une convention annuelle pour l’occupation du théâtre de Sant’ Anghjuli pour l’année 2021
Gratuité
03.02.2021 Institut d’Etudes Appliqués des
Civilisation des Civilisation et
des Espaces Méditerranéens
Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Bastia et l’Institut d’Etudes Appliqués des Civilisation des Civilisation et des Espaces Méditerranéens pour un colloque sur le monde étrusque
3 000 €
11.02.2021 Office du Tourisme
Intercommunal de Bastia Mme
VALENTINI-CALENDINI
Véronique
Signature d’une convention de mise à disposition de lieux de culte dénommé Eglise Saint Jean-Baptiste dans le cadre de l’action « Bastia in Cantu » du 01 au 30 juin 2021 de 18h30 à 19h30
Gratuité
15.02.2021 Association UEMO Bastia Signature d’une convention annuelle pour l’occupation du Théâtre de Sant’ Anghjuli pour l’année 2021
Gratuité
25.02.2021 Institut Régional
d’Administration de Bastia
Signature d’une convention quinquennale entre la Ville de Bastia et l’IRA de Bastia en vue de l’organisation de colloques et autres manifestations
Gratuité
25.02.2021 Ville d’Ajaccio Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Bastia et la Ville d’Ajaccio en pour l’exposition conjointe « De littérature botanique à la réalité des jardins »
Gratuité Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
28.02.2021 Association Mosaïques de Soie Décision portant autorisation de résiliation d’un contrat de location relatif sis Maison des Associations à compter du 30/06/2020
Aucune incidence financière
28.02.2021 Association Franciscorsa Décision portant autorisation de résiliation d’un contrat de location relatif sis Maison des Associations à compter du 31/12/2019
Aucune incidence financière
01.03.2021 Mme BOZSO CIAVATTI Signature d’une convention de dépôt à la bibliothèque patrimoniale Tommaso Prelà le fonds d’archives de Petru CIAVATTI pour une durée de trente ans renouvelable
Gratuité
08.03.2021 Société INTERVISTA PROD Signature d’une convention de mise à disposition d’une alimentation électrique à l’église Sainte Marie afin de réaliser un tournage d’un documentaire sur l’ancienne prison Sainte Claire du 13 au 20 mars 2021 au bénéfice d’INTERVISTA PROD
Gratuité
12.03.2021 Association MAFI-A Signature d’une convention de résidence de création du spectacle « COSMOLITUDE 2021» du 15 au 19 mars 2021 au Théâtre de Bastia
9 000€
15.03.2021 Collectivité de Corse
Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative aux acquisitions de collections 2021 de la bibliothèque du Centre
15 000€
15.03.2021 Collectivité de Corse
Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative aux acquisitions de collections 2021 de la Médiathèque Alb’Oru
20 000€
18.03.2021 Office du Tourisme
Intercommunal de Bastia
Mme VALENTINI-
CALENDINI Véronique
Signature d’une convention de mise à disposition de l’Oratoire Saint Roch et de l’Oratoire de la Conception tous les mardis du 1er juin au 30 juin 2021 de 18h00 à 19h00 pour la tenue de concerts
Gratuité
22.03.2021 Centre Culturel Una Volta
Mme Juana MARCARI
Signature d’une convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Bastia et le Centre Culturel Una Volta du jardin du Musée pour des cours de danse tous les mercredis du 24 mars au 9 juin 2021
Gratuité
23.03.2021 Association Dante Alighieri
Madame Marie-Thérèse
RAFFALLI
Signature d’une convention de mise à disposition de lieux de culte Eglise Sainte Marie pour l’organisation d’un concert de l’ensemble Camerata Figarella le 19 juin 2021 de 18h00 à 22h00
Gratuité
29.03.2021 Madame Solange GALAZZO Décision portant acceptation d’un don d’un tableau intitulé « Passage suspendu » Valeur d’assurance 4.500€
29.03.2021 Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Signature d’un contrat de location de la salle de spectacle du Centre Culturel de l’Alb’Oru pour la manifestation « journée d’information de l’observatoire corse de la protection de l’enfance » le 30 mars 2021
1 500€
29.03.2021 Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative aux animations 2021 des bibliothèques du Centre 16 000€
29.03.2021 Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative aux animations 2021 de la médiathèque Alb’Oru 20 000€
09.04.2021 Sociétés INTERVISTA PROD.
ET YN PRODUCTIONS
Signature d’un contrat de droit de diffusion d’un film documentaire sur la prison de Sainte Claire à Bastia
3 000€ Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
09.04.2021 Association REALITA PROD Signature d’une convention de résidence de création du spectacle « DORIA OUSSET – D’UN CANTU A L’ALTRU » du 12 au 16 avril 2021 au Centre Culturel Alb’Oru
6 000€
09.04.2021 Association ARCIMUSA Signature d’une convention de résidence de création du spectacle « «EPPO » du 19 au 22 avril 2021 au Centre Culturel Alb’Oru
10 940€
09.04.2021 Association DOPAMINE Signature d’une convention de résidence de création du spectacle « «BERTHE » du 12 au 16 avril 2021 au Théâtre de Bastia
6 064€
26.04.2021 Association ARCUBALENU Signature d’un contrat de cession droit d’exploitation d’un spectacle pour captation « Patrizia Gattaceca Carmini » le 28/04/2021 au Centre Culturel Alb’Oru
8 500€
27.04.2021 M. Christian BUFFA Décision portant acceptation d’un don de 50 catalogues photographiques destinés à la vente à la boutique du Musée de Bastia
Don
04.05.2021 Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative à la formation en langue et culture corse du personnel de la crèche de l’Anghjulelli
3 430€
11.05.2021 Comité Territorial Sports pour
tous de Corse
M. Joël RAFFALLI
Signature d’une convention d’occupation de locaux d’un bureau pour assurer des permanences quatre demi-journées par mois le mercredi matin
Gratuité
14.05.2021 Association TESSE Signature d’une convention de résidence de création du spectacle « TRA ME E TE » du 17 au 20/05/2021 au Centre Culturel Alb’Oru
6 480€
14.05.2021 Association Compagnie ART’
MOUV
Signature d’une convention de résidence de création du spectacle « EN ATTENDANT JAMES B» du 17 au 20/05/2021 au Théâtre de Bastia
6 940€
18.05.2021 Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention relative à la Fête de la Science 2021 en Corse 20 518.54€
21.05.2021 SARL CAP Environnement Signature d’une convention de travaux pour assurer l’entretien des WC chimiques deux fois par semaine durant la période estivale 2021 plages de l’Arinella et de Ficaghjola
3 000€
31.05 Communauté d’Agglomération
de Bastia
Signature d’une convention de mise à disposition de matériel pour la mise en accessibilité de la plage de l’Arinella tapis d’accès durant la période estivale 2021 Gratuité
07.06.2021 Madame Adèle GIRODEAU Signature d’une convention de location pour la mise à disposition du jardin du Musée de Bastia pour organiser une réception à l’occasion d’un mariage du 8 au 9 juillet 2021
1 800€
07.06.2021 Association Les Guides du
Palais des Gouverneurs
Signature d’une convention de prestation de service en vue de l’organisation des visites guidées du Musée de Bastia pour l’année 2021
13 220€
08.06.2021 Association Dante Alighieri
Bastia
Signature d’une convention de mise à disposition à titre gracieux de la cour et du jardin du Musée de Bastia afin d’organiser un concert de la Camerata Figarella le 19 juin 2021
Gratuité Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
08.06.2021 Association Dante Alighieri
Bastia
Signature d’une convention de partenariat de mise à disposition à titre gracieux de l’Auditorium du Musée de Bastia afin d’y organiser un cycle de conférences s’inscrivant dans la politique d’animation du Musée 2021-2024
Gratuité
08.06.2021 Association EMAHO Signature d’une convention de mise à disposition à titre gracieux les salles du parcours permanent du Musée de Bastia afin d’y organiser la manifestation « Digital Factory » le 30 juin 2021
Gratuité
09.06.2021 Structure Sognu di Stella Signature d’un contrat pour la prestation et le droit d’exploitation d’un spectacle avec le groupe BANDE A PART pour la manifestation « Lupinu I Festa » Place Claude PAPI le samedi 10 juillet 2021
7 057.95€
10.06.2021 Corsica Libera Signature d’une convention d’occupation du boulodrome de Lupinu par le parti Corsica Libera le 17 juin 2021 de 18h00 à 21h00 afin d’y organiser une réunion publique dans le cadre des élections territoriales 2021
80€
10.06.2021 LA SAS BRAMA Signature d’un contrat au titre de la captation du spectacle « GEMINAS : ISOLE SORELLE » le 11 juin 2021 au Centre Culturel Alb’Oru
11 384.15€
10.06.2021 LA SAS UNI-T Signature d’un contrat au titre de la cession du spectacle « POMME» le 15 juin 2021 au Théâtre de Bastia
15 315€
14.06.2021 Les Amis du Musée Signature d’une convention d’occupation de la salle du Congrès du Théâtre Municipal le 24 mai 2021 pour la tenue d’une conférence
Gratuité
14.06.2021 Conservatoire de Corse Henri
TOMASI
Signature d’une convention d’occupation de la grande salle du Théâtre Municipal les lundi 31 mai et mardi 1er et mercredi 2 juin 2021 pour la tenue des examens de danse
Gratuité
14.06.2021 Chorale des Collèges de Giraud
de Cervione et de Jeanne d’Arc
Signature d’une convention d’occupation de la grande salle du Théâtre Municipal le 4 juin 2021 pour la tenue de leur spectacle musical
Gratuité
21.06.2021 Monsieur Christian BUFFA Décision portant acceptation d’un don d’une série de photographies intitulée « Le Splendid »
Don d’une valeur de 10 000€
22.06.2021 Association KOR et ART Signature d’un contrat de location de la grande salle du théâtre Municipal pour la tenue d’un gala de danse de fin d’année le mercredi 30 juin 2021
2 300€
22.06.2021 Conservatoire de Corse
Henri Tomasi
Signature d’une convention de partenariat de mise à disposition gracieuse de la grande salle du Théâtre Municipal pour la tenue du spectacle de fin d’année du lundi 21 au mercredi 23 juin 2021
Gratuité
22.06.2021 Conservatoire de Corse
Henri Tomasi
Signature d’une convention de partenariat de mise à disposition gracieuse de la salle de spectacle du Centre Culturel pour la tenue du spectacle de fin d’année du mardi 29 au mercredi 30 juin 2021
Gratuité
22.06.2021 Association Les rencontres du
cinéma Italien
Signature d’une convention de partenariat de mise à disposition gracieuse des salles du Théâtre Municipal pour la tenue du spectacle de ses « 33ème Festival des Rencontres du Cinéma Italien » les 11, 12, 17, et 18 juin 2021
Gratuité Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en € Dépenses Recettes
22.06.2021 Association NEW BODY Signature d’un contrat de location de la grande salle du théâtre Municipal pour la tenue d’un gala de danse de fin d’année le samedi 3 juillet 2021
2 300€
22.06.2021 Association Ballerina Signature d’un contrat de location de la grande salle du théâtre Municipal pour la tenue d’un gala de danse de fin d’année le vendredi 25 juin 2021
2 300€
22.06.2021 Association ADLC Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre Municipal pour la tenue d’un gala de danse de fin d’année le lundi 28 juin 2021
2 300€
23.06.2021 Direction Régionale des Affaires
de Culturelles de Corse
Demande de subvention dans le cadre de l’opération « Un été culturel » 2021 17 000€
23.06.2021 Collectivité de Corse
M. Gilles SIMEONI
Demande de subvention dans le cadre de l’opération de la 6ème édition de la « Festa di a lingua Corsa »
10 120€
28.06.2021 Association Muvimentu Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre Municipal pour la tenue d’un gala de danse de fin d’année le vendredi 2 juillet 2021
2 300€
28.06.2021 Association Art et Sport Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre Municipal pour la tenue d’un gala de danse de fin d’année le jeudi 1er juillet 2021
2 300€
28.06.2021 Association Ferrarini Jazz
Dance
Signature d’un contrat de location de la salle de spectacles du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue d’un gala de danse de fin d’année le jeudi 1er juillet 2021 1 500€ Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
OBJET N° LOT LIBELLE
LOTS
Type de
marché
Type
Procédure
Montant
maximum
annuel
Estimation/an -
Marché à bons de
commande sans
mini maxi
Prix forf.
En €
NOM TITULAIRE Date
notification
Maintenance préventive et corrective
des SSI des écoles et bâtiments
communaux de la Villes de Bastia
/ Néant Services AOO 25 000,00 €
(pour la partie
à bons de
commande
relative au
correctif)
/ 42 394,75
(forfait
annuel
relatif au
préventif)
SNC CORSE VIDEO
COM
01/04/2021
Aménagement d’un espace ludique et
d’espaces ombragés sur le site de
l’Arinella – Jeux d’enfants et pergolas
1 Aménagement
d'un jeu d'enfants
Travaux MAPA / / 57 457,80 SASU KOMPAN 30/03/2021
Etude préalable sur la candidature de
Bastia au label Capitale Européenne de
la Culture
/ Néant Services MAPA / / 69 900,00 Groupement SCET (mandataire) +
DUMEIGE CONSEIL
05/04/2021
Fourniture, mise en œuvre et maintien
en conditions opérationnelles d’une
infrastructure de visioconférence
/ Néant Fournitures AOO / 475 000,00 € (sur la durée du
marché)
160 868,45 ORANGE BUSINESS
SERVICES SA
06/04/2021
Aménagement d’un espace ludique et
d’espaces ombragés sur le site de
l’Arinella – Jeux d’enfants et pergolas
2 Aménagement de
4 pergolas
Travaux MAPA / / 14 944,32 VIA CASA 06/04/2021
Travaux de remise en état du site
Mantinum suite à incendie
2 Electricité
courant fort et
courant faible
Travaux Marché sans
publicité ni
sans mise en
concurrence
/ / 70 338,01 TECHNIC ALARM 19/04/2021 OBJET N° LOT LIBELLE
LOTS
Type de
marché
Type
Procédure
Montant
maximum
annuel
Estimation/an -
Marché à bons de
commande sans
mini maxi
Prix forf.
En €
NOM TITULAIRE Date
notification
Assistance à maitrise d’ouvrage
préalable à la programmation
économique, architecturale et urbaine
du site de Montesoro
/ Néant Services MAPA / / 97 025,00 CONCORDE ARCHITECTURE ET
URBANISME
(mandataire) +
CABINET BLASINI
(20200) + AR CONSEIL
(13012) +
ADEQUATION (69003)
+ R2M (13016)
20/04/2021
Travaux de remise en état du site
Mantinum suite à incendie
1 Démolition –
gros œuvre
Travaux Marché sans
publicité ni
sans mise en
concurrence
/ / 30 577,00 SARL CONTACT
CONSTRUCTION
21/04/2021
Location d'engins, d'abris de chantier et
de bâtiment modulaire
1 Location d'engins Fournitures AOO 140 000,00 € / / EUROMAT 03/05/2021
Location d'engins, d'abris de chantier et
de bâtiment modulaire
2 Location d'abris
de chantier et de
bâtiments
modulaires
Fournitures AOO 10 000,00 € / / EUROMAT 03/05/2021
Études pré-opérationnelles relatives à la
restructuration et la requalification de
l’ensemble immobilier le Cézanne
1 Etudes
techniques,
foncières et
urbaines
Services AOO / / 147 050,00 Groupement SARL ANGELI/LUGARINI
(mandataire) + OLIVIER
POZZO DI BORGO
ARCHITECTURE + ISB
+ SMI + CORSE
PERSPECTIVES +
CABINET LUC
GRASSINI
03/05/2021
Études pré-opérationnelles relatives à la
restructuration et la requalification de
l’ensemble immobilier le Cézanne
2 Etudes sociales et
occupation des
lieux
Services AOO / 52 250,00 Groupement CITEMETRIE SAS
(mandataire) + LA !
LESTOUX &
ASSOCIES
03/05/2021
Fourniture de gasoil sous douane / Néant Fournitures AOO SANS MAXI 50 000,00 € / SAS NEGOCE RESEAU CORSE
03/05/2021 OBJET N° LOT LIBELLE
LOTS
Type de
marché
Type
Procédure
Montant
maximum
annuel
Estimation/an -
Marché à bons de
commande sans
mini maxi
Prix forf.
En €
NOM TITULAIRE Date
notification
Marché subséquent n°1 à l’accord cadre
n° 2020/018 - Transport d’œuvres d’art
pour le musée de Bastia
/ Néant Services AOO / / 378 680,00 Léon AGET SAS 14/05/2021
Assurance Dommages Ouvrage et
responsabilités civiles associées sur
chantier déjà réceptionné
/ Néant Services AOO / / 155 861,95 SMABTP 17/05/2021
Prestation d’entretien, de démaquisage
et de débroussaillement des pistes DFCI
,des chemins et terrains communaux
/ Néant Services MAPA 105 000,00 € / / CORSE DEBROUSSAILLAGE
01/06/2021
Services de spectacles pyrotechniques 1 Feu d'artifice du
14 juillet
Services MAPA / / 37 500,00 SAS STELL'ARTIFICE 02/06/2021
Services de spectacles pyrotechniques 2 Feu d'artifice du
15 aout
Services MAPA / / 10 000,00 SAS STELL'ARTIFICE 02/06/2021
Achat de matériel THALES (pour
interopérabilité système WYNID /
THALES) : bornes, barrières, logiciels
attenants, logiciel caisson dynamique et
protections mécaniques des installations
» pour les parcs de stationnement de
Saint Nicolas, de la Gare, de la Citadelle
et de Gaudin de la Régie Autonome des
Parcs de Stationnement Bastiais
/ / Fournitures Marché sans
publicité ni
sans mise en
concurrence
/ / 245 133,00 EIA 28/06/2021