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Déliberation - 2024.01.07.01a1 cr decisions et marches def
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bastia.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.01.07.01a1 cr decisions et marches def)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Histoire et mémoire,
CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
Rapport n°1
Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Incidences financières en € Date de la
décision
Bénéficiaires/Destinataires Objet
Dépenses Recettes
20.04.2023 Ville de Bastia
Mr Pierre Savelli
Signature d’un avenant n°2 a la convention d’occupation
du domaine public du 05 janvier 2004 avec Totem France
représentée par Mr Thierry Papin en vue de modifier les
modalités d’implantation des équipements ainsi que le
terme de la convention
7296 €
Redevance
annuelle
13.12.2023 Ecole élémentaire AB Defendini
Mme Isabelle Giordano
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le 12
décembre 2023 afin d’y organiser un spectacle de noël
25 €
Frais de
fonctionnement
15.12.2023 La poste
Mme Debrois Julie
Chargée de comptes
Signature d’un accord-cadre individuel pour l’année 2024
relatif aux contrats de distribution d’imprimés publicitaires
opérés par le prestataire
18 000 € HT CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
19.12.2023 Sté Orange Signature d’une convention de location d’un espace d’environ 73 m² sur le toit de la bibliothèque municipale de
Bastia, sise rue Favalelli
8000 € TTC
Annuel
23.01.2024 Association des rencontres du
cinéma italien
Mr Jean-Baptiste Croce
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition gracieuse de la salle de spectacle du centre
culturel Alb’Oru pour la tenue des 36eme rencontres du
cinéma italien du samedi 03 février au samedi 10 février
2024
Modalités définies dans la
convention
24.01.2024 Agence Isula Syndic
Mme Marie Francesconi
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le jeudi 25
janvier 2024 en vue d’y organiser une réunion de
copropriété
80 €
Redevance
600 €
Caution
24.01.2024 Consulat Honoraire du Portugal
en Corse
Mme Jeanne Pantalacci
Signature d’une convention de mise à disposition d’un
bureau à la Maison des Services Publics afin d’y organiser
des permanences à destination des ressortissants
portugais les 29 février, 1er mars et les 24 et 25 octobre
2024
80 €
Redevance
24.01.2024 Centre Méditerranéen de la
Photographie
-Mr Marcel Fortini
Collège Giraud
Mr Nicolai
-Ville de Bastia
Signature d’une convention de partenariat tripartite pour la
réalisation de l’exposition « U Teatru di l’Arti » Modalités définies dans la
convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
26.01.2024 Mme Sonia Bagnaninchi Signature d’une convention de location pour la mise à disposition de la salle polyvalente de Lupinu les 26 et 27
janvier 2024 en vue d’y organiser un anniversaire
Redevance
200 €
Caution
600 €
31.01.2024 Association Opra
Mme Angèle Liegault
Signature d’une convention d’occupation de l’école F
Amadei élémentaire pour la mise à disposition d’une salle
afin de dispenser des cours de théâtre d’improvisation du
1er février au 30 juin 2024
Redevance
50 €
Fluides à
charge en fin
d’année
31.01.2024 Mme Christiane Garibaldi
Moracchini
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le samedi 10
février 2024 afin d’y organiser un anniversaire
Redevance
150 €
Caution
600 €
31.01.2024 Comité des fêtes et de l’animation
du patrimoine bastiais
Mr Jean-Baptiste Raffalli
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le mercredi
31 janvier 2024 en vue d’organiser une assemblée
générale
Redevance
50 €
Caution
600 €
03.02.2024 Auto-entreprise
Mr Pascal Luciani
Signature d’une convention de partenariat pour la mise en
place d’une action de découverte et d’initiation à la
pratique de la randonnée en faveur des enfants âgés de
14 à 17 ans pour le séjour du mois de mars et les 2
séjours d’été
3590 €
03.02.2024 Office de Tourisme
Intercommunal de Bastia
Mme Linda Piperi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée afin d’organiser une
présentation de sa nouvelle marque de destination
Modalités définies
dans la
convention
06.02.2024 Association Musanostra
Mme Marie-France Bereni-
Canazzi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium afin d’organiser une rencontre
avec des auteurs autour de la thématique de la littérature
Modalités définies
dans la
convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
italienne dans le roman corse contemporain dans le cadre
du festival italien
07.02.2024 Institut Régional d’Administration
de Bastia
Mr Gérard Clerissi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition des jardins du musée afin d’organiser la
journée d’intégration de la nouvelle promotion
Modalités définies
dans la
convention
07.02.2024 Association Eveil Adapei de
Haute-Corse
Mme Patricia Beck
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu Le 13 février
2024 en vue d’y organiser une journée de rencontre et
d’ateliers sur le thème Parlemu Inseme
Redevance
80 €
Caution
600 €
18.02.2024 Association 100% Musique
Mme Katia Cassano
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un concert
Modalités définies
dans la
convention
21.02.2024 France Travail Bastia
Mme Dominique Gatti
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu les 21 et 22
février 2024 afin d’y organiser un forum pour l’emploi
Redevance
150 €
Caution
600 €
23.02.2024 Collège Simon Vinciguerra
Mr Pierre Rossi
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse de la salle de spectacle du centre culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un concert le mardi 14 mai 2024
Modalités définies
dans la
convention
25.02.2024 Ville de Bastia
Mr Pierre Savelli
Signature d’une convention de partenariat avec »c la
SARL In Terra Corsa représentée par Mr Bastiani Jean-
Christophe pour la mise en place d’une action de
découverte et d’initiation à la pratique d’activités sportives
en faveur des enfants âgés de 14 à 17 ans
1460 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
25.02.2024 Ville de Bastia
Mr Pierre Savelli
Signature d’une convention de partenariat avec
l’association Ecole d’Equitation de Haute-Corse
représentée par Mme Marie-Benoite Cardi pour la mise en
place d’une action de découverte et d’initiation à la
pratique de l’équitation en faveur des enfants inscrits dans
les deux centres de loisirs sans hébergement de la ville de
Bastia
180 €
La demi-journée
25.02.2024 Mme Dominique Bernardini Signature d’une convention de location pour la mise à disposition des jardins du musée de Bastia le 27 Aout
2024 afin d’y organiser une réception pour un anniversaire
1500 €
26.02.2024 Association Unita Teatrale
Mr Jean-Pierre Lanfranchi
Signature d’un avenant à la convention de mise à
disposition de locaux de l’école Charpak du 11 au 14 mars
2024 et du 29 avril au 30 mai 2024
Modalités définies
dans la
convention
07.03.2024 Club Inner Wheel Bastia Corsica
Mme Juliette Dominici
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la cour du musée afin d’organiser un buffet
dans le cadre de l’arrivée de la marche handisport
Modalités définies
dans la
convention
07.03.2024 Femu a Corsica
Mr François Martinetti
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée de Bastia afin
d’organiser une réunion publique
Location
150 €
Frais de
personnel
275 €
Caution
3000 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
08.03.2023 Association Aides et Actions
Solidaire
Mme Soumia Chackroune
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le samedi 09
mars 2024 en vue d’organiser une journée internationale
de la femme
Frais de
fonctionnement
25 €
12.03.2024 SAS Corsica Dif Signature d’une convention de partenariat pour l’évènement Carnaval de Bastia 2024
14 400 € TTC
13.03.2024 Association Team Bastia
Mme Livia Luciani
Signature d’une convention de partenariat pour la mise en
place d’une action pour la pratique de jeux en faveur des
enfants inscrits dans les deux centres de loisirs sans
hébergement de la ville de Bastia
250 €
La demi-journée
13.03.2024 Lycée Fred Scamaroni
Mr Jean-Martin Mondoloni
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le mercredi
13 mars 2024 en vue d’y organiser une soirée culturelle
Frais de
fonctionnement
25 €
13.03.2024 Centre culturel Una Volta
Mme Juana Macari
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée afin d’y organiser 2
projections dans le cadre de la fête du court-métrage
Modalités définies
dans la
convention
13.03.2024 Centre culturel Una Volta
Mme Juana Macari
Signature d’une convention de partenariat concernant le
projet de résidence pédagogique de création sous la
conduite de l’auteur- illustrateur Jérémie Fischer porté par
le Centre Culturel Una Volta afin que celui-ci s’inscrive
dans le programme des activités de médiation du musée
de Bastia
5000 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
13.03.2024 Centre Culturel Una Volta
Mme Juana Macari
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium, du jardin et des salles
d’exposition temporaires de l’entresol du musée afin d’y
organiser les Rencontres de la Bande Dessinée
Modalités définies
dans la
convention
13.03.2024 Lions club Bastia Doyen
Mr Michel Tuyet
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée afin d’organiser un
concours d’éloquence
Modalités définies
dans la
convention
13.03.2024 Mr Jean-Michel Cardi Signature d’une convention de location pour la mise à disposition des jardins du musée de Bastia afin d’organiser
une réception à l’occasion d’un mariage
1725 €
Caution
3000 €
15.03.2024 Collectif des victimes du 05 mai
1992
Mme Josefa Guidicelli
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium et du hall du musée afin
d’organiser une conférence dans le cadre des
commémorations des 32 ans de la tragédie de Furiani
suivi d’un apéritif dinatoire
Modalités définies
dans la
convention
15.03.2024 Maif
Mr Fréderic Blanc-Martini
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée de Bastia afin
d’organiser une conférence
350 €
15.03.2024 Confrérie Sainte-Croix
Mr Georges De Zerbi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la cour du musée en vue d’accueillir une
des stations du chemin de croix
Modalités définies
dans la
convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
17.03.2024 Archiconfrérie St Joseph
Mr José Gandolfi
Signature d’une convention d’occupation de l’école
Campanari par l’archiconfrérie St Joseph pour la mise à
disposition du parking, de la cour et du préau en vue de la
fête patronale du quartier
Modalités définies
dans la
convention
22.03.2024 Ville de Bastia Acceptation du legs de Mr Paul-Marie Colombani en vue d’enrichir et de développer les collections de la
bibliothèque Tommaso Prelà et la mettre à disposition du
public pour leur consultation.
22.03.2024 Musée de Bastia
Mr Sylvain Gregori
Demande auprès de la collectivité de Corse d’une
subvention représentant 50% de la dépense éligible de
l’opération relative à l’acquisition d’une table de la
première moitié du XVIII eme siècle de l’atelier de Carlo
Filice Campana
4000 €
Subvention
22.03.2024 Assemblée de Corse
Mr Serge Tomi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium et du jardin du musée dans le
cadre d’une conférence suivie d’un apéritif dinatoire
Modalités définies
dans la
convention
22.03.2024 Université de Paris
Mme Françoise Richer-Rossi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée dans le cadre d’un
colloque intitulé » Hommage à Sabina Collet Sedola » : la
connaissance de l’espagnol en France aux XVIe et XVIIe
siècles »
Modalités définies
dans la
convention
22.03.2024 Core In Fronte
Mr Gérard Dykstra
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée de Bastia afin
d’organiser une réunion publique
375 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
22.03.2024 Collège de Montesoro
Mr Jean-Louis Angeli
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’une représentation théâtrale
Modalités définies
dans la
convention
22.03.2024 Office de Tourisme
Intercommunal de Bastia
Mme Valentini-Calendini
Veronique
Signature d’une convention de mise à disposition de lieux
de culte dans le cadre de son action intitulée »Les
Légendines »afin d’y organiser des concerts de chants
polyphoniques corses
Modalités définies
dans la
convention
22.03.2024 Office de Tourisme
Intercommunal de Bastia
Mme Valentini-Calendini
Veronique
Signature d’une convention de mise à disposition de lieux
de culte dans le cadre de son action intitulée « Bastia in
Cantu » afin d’y organiser des concerts de chants corses
Modalités définies
dans la
convention
24.03.2024 Association locale pour le culte
des témoins de Jéhovah
Mr Gaël Dubois
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le dimanche
24 mars en vue d’y organiser une conférence publique
Redevance
200 €
Caution
600 €
26.03.2024 Association Le Temps des
lucioles
Mme Muriel Schwing
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le mardi 26
mars 2024 en vue d’y organiser une conférence
Redevance
50 €
Caution
600 €
27.03.2024 Association Femmes Solidaires
Mme Rosy Sarrola
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le mercredi
27 mars 2024 en vue d’organiser une conférence publique
Redevance
50 €
Caution
600 €
29.03.2024 Conservatoire Henri Tomasi
Mme Jennifer Gamet-Rossi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un concert
Modalités définies
dans la
convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
29.03.2024 Mme Gémina Winterstein Demande de résiliation de contrat de bail en date du 17 décembre 2015 conclu avec la ville de Bastia relatif à la
location d’un T3 de 56 m² sis lieu-dit Erbajolo- Pastoreccia
à compter du 12 avril 2024
29.03.2024 Conservatoire Henri Tomasi
Mme Jennifer Gamet-Rossi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition gracieuse de la salle de spectacle du Centre
Culturel Alb’Oru pour la tenue d’un concert le mardi 15
avril 2024
Modalités définies
dans la
convention
03.04.2024 Forza Nova
Mr Filippo De Carlo
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée de Bastia afin
d’organiser une réunion publique
Redevance
150 €
Caution
3000 €
04.04.2024 Ville de Bastia Demande de subvention auprès de la collectivité de de Corse relative à l’achat de petit matériel nécessaire à
l’exploitation des collections de la médiathèque Alb’Oru et
la bibliothèque du Centre pour l’année 2024
5000 €
05.04.2024 Association clubhouse
Mme Pascale Groisard
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un spectacle d’improvisation le
samedi 13 avril 2024
Modalités définies
dans la
convention
11.04.2024 Association Réussir
Mme Jacqueline Molinelli
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le jeudi 11
avril 2024 afin d’y organiser un loto au profit de
l’association
Frais de
fonctionnement
100 €
Caution
600 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
11.04.2024 Corse Presse
Mr Henri Mariani
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée de Bastia afin
d’organiser une réunion suivie d’un apéritif déjeunatoire.
Redevance
200 €
Caution
3000 €
12.04.2024 Ecole Marie Reynoard
Mme Françoise Tesi
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un spectacle de fin d’année le
vendredi 21 juin 2024
Modalités définies
dans la
convention
12.04.2024 Association Sulidarita
Mr Thierry Casolasco
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le samedi 13
avril 2024 afin d’y organiser la journée des prisonniers
politiques
Frais de
fonctionnement
50 €
Caution
600 €
15.04.2024 Association Citadell’anima
Mme Anais Gaggeri
Signature d’une convention de mise à disposition de
l’église Saint Charles en vue d’y organiser des répétitions
de chant
Modalités définies
dans la
convention
16.04.2024 Mme Christelle Estrugo Signature d’une convention de location pour la mise à disposition de la salle polyvalente de Lupinu le samedi 06
avril 2024 afin d’y organiser un anniversaire
Redevance
150 €
Caution
600 €
16.04.2024 Mme Laurence Pinelli Signature d’une convention de location pour la mise à disposition de l’auditorium du musée de Bastia afin
d’organiser une conférence
Redevance
350 €
Caution
3000 €
16.04.2024 Association Les Guides du Palais
des Gouverneurs
Mme Laetitia Luccioni
Signature d’une convention de prestation de service en
vue de l’organisation de visites guidées du musée de
Bastia
14 045 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
16.04.2024 Consulat Général de Roumanie à
Marseille
Mme Aurelia Grosu
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de l’auditorium du musée afin d’ouvrir un
bureau de vote à destination des ressortissants roumains
résidant en Haute-Corse dans le cadre des élections
européennes
Modalités définies
dans la
convention
16.04.2024 Caisse Primaire d’Assurance
Maladie de Haute-Corse
Mr Nicolas Adjemian
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition des jardins et de la terrasse nord du musée
afin d’organiser une assemblée générale du personnel
Modalités définies
dans la
convention
16.04.2024 Collège Giraud
Mr Guy-Marc Nicolai
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition des jardins du musée afin d’organiser un
moment de convivialité dans le cadre d’un échange
scolaire entre les élèves du collège Giraud de Bastia et la
ville de Ladispoli en Italie
Modalités définies
dans la
convention
19.04.2024 Association Mef Organisation
Miss 15/17 ans
Mme Elisabeth Ledanois
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le samedi 20
avril 2024 en vue d’organiser les élections de Miss 15/17
ans
Redevance
150 €
Caution
600 €
21.04.2024 Mme Valerie Benigni Signature d’une convention de location pour la mise à disposition de la salle polyvalente de Lupino le dimanche
21 avril 2024 afin d’y organiser un anniversaire
Redevance
50 €
Caution
600 €
23.04.2024 Association Entreprendre pour
Apprendre
Mme Marie Moreschi
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le mardi 23
avril 2024 afin d’y organiser des ateliers collaboratifs
Redevance
150 €
Caution
600 €
24.04.2024 Sarl Cap Environnement Signature d’une convention pour l’entretien des WC chimiques de la plage de Ficaghjola
2750 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
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CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
24.04.2024 Adil de Corse
Mr Ghjuvan-Santu Le Mao
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition du bureau de permanences n°1 situé au rez-de
chaussée à la Maison des Services Publics pour la mise
en place d’une permanence trimestrielle destinée aux
publics fragiles
Modalités définies
dans la
convention
24.04.2024 Collège Giraud
Mr Guy-Marc Nicolai
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse des salles du Théâtre Municipal et du Centre
Culturel Alb’Oru pour la tenue de leur spectacle musical le
lundi 10 juin 2024
Modalités définies
dans la
convention
26.04.2024 Association Art’Mouv
Mme Gilberte Hugouvieux
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle Alb’Oru pour la tenue
de Plate Forme Danse les mercredi 22 et samedi 25 mai
2024
Modalités définies
dans la
convention
27.04.2024 Ville de Bastia Demande de subvention par le biais du FIPD 2024 d’une subvention pour doter le service de la police municipale de
6 terminaux radio destinés aux policiers et ASVP qui vont
être recrutés
2520 €
27.04.2024 Ville de Bastia Demande de subvention par le biais du FIPD 2024 d’une subvention relative à l’achat de 9 gilets par balles pour les
policiers et ASVP
2250 €
29.04.2024 Association Ecl’Adam
Mme Aurelia Vaillant
Signature d’une convention de mise à disposition de la
salle de spectacle du Centre Culturel Alb’Oru pour la tenue
d’une représentation théâtrale, le vendredi 26 avril 2024
Modalités définies
dans la
convention
30.04.2024 Association Arte & Via Centre
Artistique
Mme Marie-Louise Tristani
Signature d’un contrat de location pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un gala de danse les vendredi 17
et samedi 18 mai 2024
3000 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
02.05.2024 Association « Adrien Lippini » Signature d’une convention multipartite de partenariat en vue d’organiser une manifestation intitulée « Challenge
Sécurité Routière Inter-Entreprises »le vendredi 31 mai
2024 sur la Place St Nicolas
Modalités définies
dans la
convention
04.05.2024 Association Adrien un vélo une
vie
Mme Françoise Lippini
Signature d’une convention de mise à disposition du
boulodrome de Lupinu le jeudi 02 mai 2024 afin d’y
organiser le village Partage de la route
Modalités définies
dans la
convention
07.05.2024 Communauté d’Agglomération de
Bastia
Mr Louis Pozzo Di Borgo
Signature d’une convention relative à un prêt de matériel Modalités définies dans la
convention
07.05.2024 Association Les Musicales
Mr Vincent Colonna
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un concert les 6,7 et 8 juin 2024
Modalités définies
dans la
convention
07.05.2024 Association Core In Fronte Per à
nostra cità
Mr Gérard Dykstra
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le mardi 07
mai 2024 afin d’y organiser une soirée musicale
Frais de
fonctionnement
25 €
14.05.2024 Association des maires de Haute-
Corse
Mr Ange-Pierre Vivoni
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du centre culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un congrès le samedi 1er juin 2024
Modalités définies
dans la
convention
15.05.2024 Association A Cori Cori
Mme Emmanuelle Marini
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un concert le lundi 03 juin 2024
Modalités définies
dans la
convention
15.05.2024 Conservatoire Henri Tomasi
Mme Jennifer Gamet-Rossi
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel
Modalités définies
dans la
convention CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
Alb’Oru pour la tenue d’un concert les lundi 17 juin, mardi
18 juin et mercredi 19 juin 2024
17.05.2024 Corse Immobilier Syndic
Mme Agnès Micheletti
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle de médiation du musée afin
d’organiser une assemblée générale
150 €
23.05.2024 Lycée Professionnel Jean Nicoli
Mme Anne Sulmoni
Signature d’une convention de mise à disposition de
matériel relatif à la manifestation » Remise Des Prix
Erasmus »
Modalités définies
dans la
convention
24.05.2024 Ville de Bastia Demande de subvention auprès de la Collectivité de Corse relative aux manifestations autour de la langue corse
pouvant entrée dans le cadre de l’appel à projet de la CDC
intitulé Festa Zitellina di a lingua
9201.07 €
28.05.2024 Compagnie des Mines de Rien
Mr Tony Colombani
Signature d’un contrat de location pour la mise à
disposition des salles du théâtre Municipal et du Centre
Culturel Alb’Oru pour la tenue d’un spectacle de fin
d’année, le vendredi 14 juin et samedi 15 juin 2024
3050 €
28.05.2024 Association Jean-Baptiste Bartoli
Ecole de Danse
Mme Lélia Bartoli
Signature d’un contrat de location pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un gala de danse de fin d’année, le
samedi 29 juin 2024
1500 €
30.05.2024 Association APF France
Handicap
Mr Julien Taffarelli
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le jeudi 30
mai 2024 en vue d’organiser Handi Corsica le salon du
handicap
Redevance
100 €
Caution
600 €
30.05.2024 Association AFP France
Mr Julien Taffarelli
Signature d’une convention de mise à disposition du
boulodrome de Lupinu le 30 mai 2024 afin d’y organiser un
salon du handicap Handi Corsica
Redevance
80 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
31.05.2024 Association Dany Style
Mme Patricia Epinat-Casella
Signature d’un contrat de location pour la mise à
disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un gala de danse de fin d’année, le
vendredi 28 juin 2024
1500 €
31.05.2024 Centre Culturel Una Volta
Mme Juana Macari
Signature d’une convention de partenariat pour la mise à
disposition gracieuse de la salle de spectacle du Centre
Culturel Alb’Oru pour la tenue d’un spectacle de fin
d’année, les mardi 11 juin et mercredi 12 juin 2024
Modalités définies
dans la
convention
04.06.2024 Ecole Elémentaire AB Defendini
Mme Isabelle Giordano
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un spectacle de fin d’année le
jeudi 27 juin 2024
Modalités définies
dans la
convention
04.06.2024 Association Opra
Mme Angèle Liegault
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un spectacle de fin d’année le
mercredi 26 juin 2024
Modalités définies
dans la
convention
04.06.2024 Ecole René Subissi
Mme Karine Usai
Mr Dominique Delporto
Signature d’une convention de mise à disposition
gracieuse de la salle de spectacle du Centre Culturel
Alb’Oru pour la tenue d’un spectacle de fin d’année les
lundi 24 et mardi 25 juin 2024
Modalités définies
dans la
convention
06.06.2024 Association « Le Temps des
Lucioles »
Mme Muriel Schwing
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu les 11 et 12
juin 2024 en vue d’organiser une conférence et des
ateliers
Redevance
150 €
Caution
600 €
06.06.2024 Consulat général d’Italie Signature d’une convention de location pour la mise à disposition de la salle polyvalente de Lupinu les 6, 7,8 et 9
Frais de
fonctionnement
100 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
juin 2024 afin d’y organiser le scrutin des élections
Européennes 2024
Caution
600 €
06.06.2024 Association « Aiutu Corsu «
Mme Sylvie Marcaggi
Signature d’une convention de mise à disposition du
boulodrome de Lupinu le jeudi 06 juin 2024 afin d’y
organiser un forum des acteurs pour la semaine de la
santé sexuelle
Redevance
80 €
17.06.2024 Ecole Elémentaire Charles Andrei
Mme Fabienne Giannecchini
Signature d’une convention de location pour la mise à
disposition de la salle polyvalente de Lupinu le lundi 17
juin 2024 en vue d’organiser un spectacle scolaire
Frais de
fonctionnement
25 € CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
Objet N° Lot Libellé lots Type
Marché
Type
Procédure
Seuil
minimum
annuel H.T
Seuil
maximum
annuel H.T
Prix forfaitaire
ou
unitaire globaux
H.T
Nom titulaire CP Date
notification
Durée
initiale
(en
mois)
Durée
de
recon
ductio
n
(en
mois)
1 Conception,
impression et
livraison de supports
de communication et
du catalogue de
l'exposition
Services MAPA / / 25 400,00 € FLORA AMBROSINI
20600 23/02/2024 3,5 mois / Conception,
réalisation et
livraison d'une
scénographie , de
supports de
communication et
d'une publication
pour l'exposition
temporaire
"CORSICA
RUMANA, une île
méditerranéenne à
l'époque romaine"
2 Conception,
adaptation,
réalisation,
impression, livraison
et installation de la
scénographie de
l'exposition
Services MAPA / / 139 460 € L'ATELIER SARL
63000 27/02/2024 4 mois /
Désignation d’un
prestataire pour la
réalisation de
diagnostics
multicritères des
copropriétés
potentiellement
fragiles dans le cadre
du POPAC II «
Bastia cœur de Ville
»
/ / Services MAPA / 90 000 € (sur la
durée
du marché)
/ Groupement
CITEMETRIE
SAS
(mandataire)
+ KERNEL
OPERATIONS
SASU
(cotraitant)
75014 27/02/2024 24 mois / CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
Accord-cadre de
transport d’œuvre
d’art pour le Musée
de Bastia
/ / Services AOO / 300 000 € / ESI FINE ART SAS
95380 15/03/2024 12 mois 36
mois
Télégestion des
bornes d’arrêt
minutes et fourniture
de pièces détachées
/ / Services AOO / 90 000 € / TECHNOCITY SAS
51000 15/03/2024 12 mois 36
mois
Amélioration et
modification du
système de
production
frigorifique des
chambres froides de
la cuisine centrale
/ / Travaux MAPA / / 41 927,00 € SARL SOMATECO
20620 09/04/2024 10
semaine
s
/
Fourniture de livres
et jeux pour les
écoles maternelles et
élémentaires de la
Ville de Bastia
1 Livres pour les
écoles élémentaires
Fournitur
es
MAPA 7 500 € 80 000 € / PAPI - SAS SOCOPAL
20200 19/04/2024 24 mois /
2 Livres et jeux pour
les écoles
maternelles
Fournitur
es
MAPA 2 000 € 30 000 € / PAPI - SAS SOCOPAL
20200 19/04/2024 24 mois /
Fourniture de
signalisation verticale
/ / Fournitur
es
MAPA / 55 000,00
€
/ CODIVEP 20290 22/05/2024 12 mois 36 mois
Acquisition de
fournitures scolaires
pour les écoles
maternelles et
1 Ecriture - papeterie Fournitur
es
MAPA / 68 000 € / PAPETERIES PICHON
42340 27/05/2024 9 mois 12
mois CUNSIGLIU MUNICIPALE
DI U 18 DI LUGLIU DI U 2024
—
CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 JUILLET 2024
élémentaires de la
Ville de Bastia
2 Arts plastiques Fournitur
es
MAPA / 42 000 € / PAPETERIES PICHON
42340 27/05/2024 9 mois 12
mois
Marché subséquent
n°1 à l’accord cadre
2024/037 relatif au
transport d’œuvres
d’art
/ / Services MS / / 185 862,55 € ESI FINE ART 95380 13/06/2024 6 mois /
Fournitures, livraison
et montage de
mobiliers scolaires et
périscolaires pour
l’école élémentaire
Venturi Gaudin
/ / Fournitur
es
MAPA / / 116 200,82 € SAS
CORS'AMEN
AGEMENT
20620 24/06/2024 2 mois /
Fourniture et pose de
caissons
dynamiques de
signalisation pour la
régie autonome des
parcs de
stationnement
Bastiais
/ / Fournitur
es
SANS PUB
NI
CONCU*
/ / 56 760,00 € SAS EIA 20620 26/06/2024 5 mois /