Déliberation - 2021.01.11.02a1 cr decisions au 17 juillet 2021

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Déliberation - 2021.01.11.02a1 cr decisions au 17 juillet 2021 Document publié le Samedi 17 juillet 2021 par la commune de Bastia. Lien du pdf (Déliberation - 2021.01.11.02a1 cr decisions au 17 juillet 2021)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Loisirs, Handicap et inclusivité, CUNSIGLIU MUNICIPALE DI U 10 DI NUVEMBRE DI U 2021

CONSEIL MUNICIPAL 10 NOVEMBRE 2021

RAPPORT N°

Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Date de la

décision

Bénéficiaires/Destinataires Objet Incidences financières en €

Dépenses Recettes

28.02.2021 Association FRANCISCORSA Décision relative à la non reconduction du contrat de location du local sis Maison des associations à compter du 30 juin 2020

Aucune incidence

financière

28.02.2021 Association MOSAIQUES DE

SOIE

Décision relative à la non reconduction du contrat de location du local sis Maison des associations à compter du 31 décembre 2019

Aucune incidence

financière

31.03.2021 Association CORSAVEM Décision relative à la non reconduction du contrat de location du local sis Maison des associations à compter du 31 décembre 2020

Aucune incidence

financière

01.06.2021 Association KANTILENA Signature d’une convention de mise à disposition du théâtre de poche Sant’ Anghjuli à la Maison des associations pour l’année 2021

Gratuité

15.06.2021 Association « Les Nuits du

Piano d’Erbalunga » M. Patrice

MORACCHINI

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Eglise Saint Jean pour la tenue de concerts les 30 juillet, 1er et 3 août 2021 de 18h00 à 19h00 de 21h15 à 23h30

Gratuité

16.06.2021 Mouvement CORE IN FRONTE Signature d’une convention de mise à disposition du Boulodrome de Lupinu pour la tenue d’une réunion publique dans le cadre de la campagne des élections Territoriales 2021 le 18 juin 2021 de 18h00 à 23h00

80€

23.06.2021 Madame Joséphine NATALI

Mandataire financier de M.

Gilles SIMEONI

Signature d’une convention de mise à disposition du Boulodrome de Lupinu pour la tenue d’une réunion publique dans le cadre de la campagne des élections Territoriales 2021 le 24 juin 2021 de 17h00 à 23h00

80€

24.06.2021 Service Musée Décision portant autorisation de demande de reconstitution du stock des produits dérivés

3 200€

25.06.2021 Centre National de la Fonction

Publique Territoriale

Décision relative à la non reconduction du contrat de location du local sis Résidence les Jardins de Bastia Chemin de l’Annonciade à compter du 1er septembre 2021 au lieu du 2 janvier 2022

Aucune incidence

financière28.06.2021 Ecoles de Dance de la Ville Décision portant acceptation d’une demande de tarif préférentiel pour la location de la grande salle du théâtre ainsi que celle de l’Alb’Oru pour le spectacle de fin d’année

1 100€

28.06.2021 Association ARCIMUSA Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «EPPO » le 2 juillet 2021 sur la Place Guasco

2 910€

28.06.2021 Association LAKE OF

CONFIDENCE

Signature d’un contrat de droit de représentation pour un spectacle « Soirée LAKE OF CONFIDENCE » le 7 juillet 2021 sur la Place Guasco

2 000€

28.06.2021 Association REALITA PROD Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «DORIA OUSSET – D’UN CANTU A L’ALTRU » le 29 juillet 2021 sur la Place Guasco

1 990€

30.06.2021 Association CITADELL’

ANIMA Mme Anaïs GAGGERI

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Eglise Saint Charles pour la tenue de répétitions de chants les jeudis de 14h30 à 19h00 pour une durée d’un an

Gratuité

01.07.2021 Office du Tourisme

Intercommunal de Bastia Mme

Véronique VALENTINI-

CALENDINI

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Eglise Saint Jean-Baptiste pour la tenue de concerts de chants Corses « BASTIA IN CANTU » tous les vendredis du 1er juillet au 17 septembre 2021de 18h30 à 19h30

Gratuité

01.07.2021 Office du Tourisme

Intercommunal de Bastia Mme

Véronique VALENTINI-

CALENDINI

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Oratoire Saint Roch et l’Oratoire de la Conception pour la tenue de concerts de chants polyphoniques tous les mardis du 1er juillet au 31 octobre 2021 de 18h00 à 19h00

Gratuité

01.07.2021 La Ligue Corse d’Echecs Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium du Musée de Bastia afin d’y organiser la manifestation « LE PREMIER OPEN INTERNATIONAL D’ETE D’ECHECS » du 12 au 18 juillet 2021 de 08h00 à 22h30

Gratuité

01.07.2021 Association les Amis du Musée Signature d’une convention de partenariat triennale pour la mise à disposition de l’Auditorium du Musée afin d’organiser un cycle de conférences

Gratuité

01.07.2021 Association Comité des Fêtes et

d’Animation du Patrimoine

Signature d’une convention de mise à disposition de la cour de l’Auditorium du Musée de Bastia afin d’y organiser un spectacle « A NOTTE DI A MEMORIA » le 24 juillet 2021 de 17h00 à 02h00

200€

dédomma

gements

des agents

mobilisés

01.07.2021 Association « Les Nuits du

Piano d’Erbalunga » M. Patrice

MORACCHINI

Signature d’une convention de mise à disposition de la salle de médiation et la cour du Musée afin d’organiser un concert le 30 juillet 2021 à 21h00

Gratuité

01.07.2021 Association A FUNICELLA

Mme FENOUIL Emilie

Signature d’une convention de mise à disposition de la salle n°101a au premier niveau de l’aile Est de la Maison des associations afin d’intervenir dans le cadre Culturel de façon permanente

600 €

redevance

annuelle01.07.2021 Association LE REZO

MACARI Juana

Signature d’une convention de mise à disposition de la salle n°101b au premier niveau de l’aile Est de la Maison des associations afin d’intervenir dans le cadre Culturel de façon permanente

900 €

redevance

annuelle

01.07.2021 Société Amis de Dante et de la

Culture Italienne

Signature d’une convention de partenariat pour la mise à disposition de l’Auditorium du Musée afin d’organiser un cycle de conférences-projections Gratuité

05.07.2021 Groupe BARBARA FURTUNA Signature d’une convention de mise à disposition de la Cathédrale Sainte Marie afin d’y tenir un concert le mercredi 15 septembre 2021 de 16h00 à 23h00

Gratuité

06.07.2021 Centre National du Livre Décision portant autorisation de demande de subvention relative à la relance des bibliothèques concernant l’acquisition des livres imprimés pour le Bibliothèque du Centre et de l’Alb’Oru

8 482.16€

HT

06.07.2021 Artiste Julie PABA Signature d’une convention de partenariat entre l’Artiste et la Ville de Bastia pour l’action « D’ALLER VERS » du 5 au 9 juillet 2021 dans le cadre du projet Culturel dans les Quartiers Prioritaires

500€

06.07.2021 Association Compagnie

Ghjuvanetta

Signature d’une convention de partenariat entre l’association et la Ville de Bastia pour l’action « D’ALLER VERS » du 5 au 9 juillet 2021 dans le cadre du projet Culturel dans les Quartiers Prioritaires

750€

08.07.2021 Artiste Béatrice BONHOMME Signature d’une convention de partenariat entre l’Artiste et la Ville de Bastia pour l’action « D’ALLER VERS » du 5 au 9 juillet 2021 dans le cadre du projet Culturel dans les Quartiers Prioritaires

1 450€

12.07.2021 Association HANDIPLAGE

FRANCE

M. Ramon ESPI

Signature d’une convention de partenariat 2021 - 2026 entre l’association et la Ville de Bastia pour que le label de niveau 2 est accordé pour cinq année afin d’assurer l’accessibilité aux personnes handicapées et un accueil sécurisé de bonne qualité sur le site de l’Arinella

260€

12.07.2021 Association Compagnie des

Mines de Rien

Signature d’une convention de partenariat entre l’association et la Ville de Bastia pour l’action «D’ALLER VERS» du 19 au 23 juillet 2021 dans le cadre du projet Culturel dans les Quartiers Prioritaires

5 100€

12.07.2021 Association FLY ART Signature d’une convention de partenariat entre l’association et la Ville de Bastia pour l’action «D’ALLER VERS» du 19 au 23 juillet 2021 dans le cadre du projet Culturel dans les Quartiers Prioritaires

6 079€

12.07.2021 Association L’INVENTORIUM

DE CALLIOPE

Signature d’une convention de partenariat entre l’association et la Ville de Bastia pour l’action «D’ALLER VERS» du 5 au 9 juillet 2021 dans le cadre du projet Culturel dans les Quartiers Prioritaires

2 908€

12.07.2021 Association L’ETRANGE

ATELIER

Signature d’une convention de partenariat entre l’association et la Ville de Bastia pour l’action «D’ALLER VERS» du 5 au 9 juillet 2021 dans le cadre du projet Culturel dans les Quartiers Prioritaires

1 000€16.07.2021 Association Zone Libre Signature d’une convention de mise à disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel de l’Alb’Oru afin d’y organiser un Festival des Arts Sonores/Zone Libre du 5 au 9 juillet 2021 de 17h00 à 02h00

Gratuité

19.07.2021 Collectivité de Corse

M. Gilles SIMEONI

Décision portant autorisation de demande de subvention relative à l’acquisition d’une table à écrire du XVII-XVIII siècle

3 500€

19.07.2021 Association DI QUI E

D’ALTRO

Signature d’une convention de mise à disposition du Théâtre de Poche de San Angelo à la Maisons des Associations

Gratuité

19.07.2021 Association REALITA PROD Signature d’une convention de mise à disposition du Théâtre de Poche de San Angelo à la Maisons des Associations pour l’année 2021

Gratuité

20.07.2021 Association OPUS CORSICA Signature d’une convention de mise à disposition de la cour du Musée de Bastia afin d’y organiser deux concerts les 26 et 27 juillet 2021

Gratuité

20.07.2021 Mme Laura ALBERTINI Signature d’une convention de mise à disposition du jardin du Musée de Bastia afin d’y organiser un mariage du 7 au 8 août 2021de 10h00 à 06h00

1 800€

20.07.2021 Association Art’ Mouv Signature d’une convention de partenariat entre l’association et la Ville de Bastia pour la mise à disposition de la salle de spectacle du Centre Culturel de l’Alb’Oru pour la tenue du festival Plateforme Dissidance les 13 et 14 septembre 2021

Gratuité

20.07.2021 Association LDanse

Mme Liliane BARON

Signature d’un contrat de location de la grande salle du Théâtre Municipal pour la tenue d’un gala de danse de fin d’année la 29 juin 2021

2 300€

22.07.2021 Association DOPAMINE Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «BERTHE » le 05 août 2021 dans les jardins suspendus du Musée de Bastia 1 340€

22.07.2021 LA CIRCUS COMPAGNY

HANDS SOME FEET RY

Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle « HANDS SOME FEET » le 24 juillet 2021 au pied du Mantinum Quai Sud

4 601.50€

22.07.2021 Association I SUSSURI DI A

MAGHJA

Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle « AFFUDATURA » le 28 juillet 2021 au pied du Mantinum Quai Sud

2 700€

22.07.2021 Association TEMPO Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle « DU SON AU SILENCE –JEAN CLAUDE PAOLINI INVITE MANU KATCHE» le 03 juillet 2021 à 21h00 au jardin Fango

5 000€

22.07.2021 Association U TEATRINU Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «AMELT» le 10 juillet 2021 à 21h00 dans la cour du Musée

15 000€

29.07.2021 Collectivité de Corse

M. Gilles SIMEONI

Demande de subvention relative à l’acquisition de 4 esquisses de Jean d’Aubigni ou Daubigni datées d’autour des années 1770

6 000€

02.08.2021 Association A FUNICELLA Signature d’un avenant au contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «LA PASSION SELON MARIE» les 16 décembre à 14h00 et le 17 décembre 2021 à 20h30 au Centre Culturel de l’Alb’Oru

Aucune incidence

financière

02.08.2021 LA SASU PASCAL LEGROS

ORGANISATION

Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle « LE CERCLE DE WHITECHAPEL» les 21 septembre à 18h00 et le 22 septembre 2021 à 10h00 à 21h00 au Centre Culturel de l’Alb’Oru

9 500€02.08.2021 Association MAFI-A

Mouvement Artistique Inter-

Actif

Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle « COSMOLITUDE 2021» les 16, 17 et 18 septembre 2021 au Théâtre de Bastia 6 000€

02.08.2021 Association Danse Laetitia

CANALETTI

Signature d’une convention annuelle de mise à disposition de la Cour et des salles du Musée du 3 au 5 août 2021 de 08h30 à 10h00 afin de réaliser une vidéo de danse

Gratuité

05.08.2021 M. Christian MEI Signature d’une convention de mise à disposition du jardin du Musée de Bastia afin d’y organiser un mariage du 21 au 22 août 2021 de 10h00 à 06h00

1 800€

06.08.2021 Association NEW BODY Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du le Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maisons des Associations

Gratuité

06.08.2021 Association

CITADELL’ANIMA

Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maisons des Associations

Gratuité

08.08.2021 Locataires -MM. AGHERBI

Gestionnaire - ALIS

Signature d’un contrat de location d’un logement sis au 11, boulevard Auguste Gaudin aux Cts AGHERBI.

393.34 € /

Mois

09.08.2021 SAS Fourrière de Bastia Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Bastia et la SAS Fourrière de Bastia afin de procéder à l’enlèvement des véhicules abandonnés, calcinés en voie d’épavisation ou de stationnement abusif sur le domaine public communal de la Ville de Bastia

Par véhicule

identifiable

234 € TTC

Par véhicule

non

identifiable

119.20€TTC

10.08.2021 Association SCOLA CORSA Signature d’une convention de mise à disposition de l’Eglise Saint Jean-Baptiste pour la tenue d’un concert du groupe « BALAGNA » le 18 août 2021 de 18h00 à 23h00

Gratuité

13.08.2021 Association DOPAMINE Signature d’une convention annuelle de mise à disposition de la salle n°205 au le Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maisons des Associations

Gratuité

22.08.2021 Editions VINCENTELLO

D’ISTRIA

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium du Musée le mardi 24 août 2021 à 18h00 afin d’y organiser une conférence

Gratuité

25.08.2021 Locataire Ville de Bastia

Sous-locataire « Association En

Couleurs »

Signature d’un contrat de sous location - Bail CICCHERI à Ville de Bastia

Sous-location Ville de Bastia à Association En Couleurs sis 2 rue Cardinale Prela à Bastia pour une durée de trois ans à compter du 1er mai 2021

36 000 € / an 36 000€

30.08.2021 IRA de Bastia Signature d’une convention de mise à disposition du jardin du Musée le jeudi 2 septembre 2021 de 10h00 à 16h00 afin d’y organiser comme chaque année la journée de d’intégration de la nouvelle promotion

Gratuité

31.08.2021 Monsieur Jean Louis MARI Décision portant acceptation d’un don de trois tableaux de Monsieur Jean-Louis MARI

Don

31.08.2021 Association CENTRE

MEDITERRANEEN DE LA

PHOTOGRAPHIE

Signature d’un avenant à la convention du Contrat de Ville 2020 au bénéfice de l’association Centre Méditerranéen de la Photographie de proroger le délai de réalisation de l’action « Mémoires du Bon Pasteur » jusqu’au 31 décembre 2021

Aucun financement

complémentaire01.09.201 Association LACOI-TROUPE I

ZINZI

Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maisons des Associations

Gratuité

01.09.2021 Société de Cancérologie de la

Haute-Corse

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium et le jardin du Musée les 3 septembre 2021 de 17h00 à 22h00 et le samedi 4 septembre 2021 de 08h30 à 17h00 afin de réaliser un congrès de cancérologie

2 125€

01.09.2021 Association DANTE

ALIGHIERI

Signature d’une convention de mise à disposition des jardins du Musée le 9 septembre 2021 de 10h00 à 02h00 afin d’y organiser un cocktail dinatoire dans le cadre de l’année Dante commémorant le 700ème anniversaire de la mort du Poète

Gratuité

01.09.2021 Monsieur Jean-François FILIPPI Signature d’une convention de mise à disposition du jardin du Musée le samedi 11 septembre 2021 de 08h00 à 00h00 de afin d’y organiser une réception a l’occasion d’un baptême

1 825€

01.09.2021 Association Compagnie des

Mines de Rien

Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du le Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maisons des Associations

Gratuité

03.09.2021 Association LES MUSICALES

DE BASTIA

Signature d’un avenant à la convention du Contrat de Ville 2020 au bénéfice de l’association les Musicales de Bastia de proroger le délai de réalisation de l’action « Ateliers pédagogiques et rencontres artistiques et citoyennes » jusqu’au 31 décembre 2021

Aucun financement

complémentaire

03.09.2021 Association OPRA Signature d’un avenant à la convention du Contrat de Ville 2020 au bénéfice de l’association OPRA de proroger le délai de réalisation de l’action « Les cravates solidaires» jusqu’au 31 décembre 2021

Aucun financement

complémentaire

06.09.2021 Association COMITE DES

FETES ET D’ANIMATION DU

PATRIMOINE

Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Bastia et l’association Comité des Fêtes et d’Animation du Patrimoine les journées du Patrimoine les 18 et 19 septembre 2021 afin d’organiser une démonstration de danse le 18 septembre 2021 de 14h30 à 16h30 Place du Donjon

Gratuité

06.09.2021 Association LA LYRE

MUNICIPALE BASTIAISE

Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Bastia et l’association La Lyre Municipale Bastiaise pour les journées du Patrimoine les 18 et 19 septembre 2021 afin d’organiser un concert le 19 septembre de 11h30 à 12h40 dans le jardin de la Marie Annexe du Marché à Bastia

Gratuité

06.09.2021 Association Camerata Figarella Signature d’une convention de mise à disposition de la Cathédrale Sainte Marie pour la tenue d’un concert le samedi 25 septembre 2021 de 17h30 à 21h30

Gratuité

06.09.2021 La Compagnie Studidanza Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle « RITRATTU» le 15 octobre 2021 au Théâtre de Bastia

8 000€ En attente

06.09.2021 Association A FILETTA Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle « DANTE» le 11 septembre 2021 au Théâtre de Bastia

12 000€ 1 294€

06.09.2021 La SA Corida Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle « SEBASTIEN TELLIER» le 14 septembre 2021 au Théâtre de Bastia

27 101.29€ 9 697€

09.09.2021 Association PRATICALINGUA Signature d’une convention annuelle de mise à disposition de la salle n°209 à la Maisons des Associations

Redevance

annuelle de

380€09.09.2021 Association CORSE JOIE Signature d’une convention annuelle de mise à disposition de la salle n°205 à la Maisons des Associations

Redevance

annuelle de

180€

09.09.2021 Association LACOI-TROUPE I

ZINZI

Signature d’une convention annuelle de mise à disposition de la salle n°209 à la Maisons des Associations

Redevance

annuelle 220€

09.09.2021 Association THEATRE DE

CEDRE

Signature d’une convention annuelle de mise à disposition de la salle n°209 à la Maisons des Associations

180€

10.09.2021 Association PAROLLA DI A

GHJUVENTU

Signature d’une convention de mise à disposition de la cour du Musée le samedi 11 septembre 2021 de 14h00 à 15h00 afin d’y organiser une conférence de presse Gratuité

14.09.2021 Monsieur AGHERBI Djelloul Signature d’un avenant au bail du 04 août 2021 : modification de l’article 12 relatif aux transformations de locaux et équipements au 11 boulevard Auguste Gaudin 20200 Bastia

Aucune incidence

financière

15.09.2021 Association LIBRI MONDI Signature d’une convention de mise à disposition du jardin du Musée les 24. 25 et 26 septembre 2021 de 10h00 à 21h00 afin d’y organiser des rencontres littéraires 225€

dédomma

gements

des agents

mobilisés

17.09.2021 Préfecture de Haute-Corse Décision portant autorisation de demande de subvention relative au guichet déconcentré du plan de relance sur le volet transformation numérique des collectivités territoriales afin d’améliorer les processus internes de la DAG pour la gestion des conseils municipaux et les conférences Maire Adjoints et pour la direction des achats et de la commande publique

19 360 €

HT

17.09.2021 Monsieur Julien TORRE Signature d’une convention de mise à disposition de la cour de l’ancienne crèche A Ciucciarella pour une durée d’une semaine du 20 au 27 septembre 2021

50€

21.09.2021 Association LE THEATRE DU

COMMUN

signature d’un avenant à la convention du contrat de ville 2020 au bénéfice de l’association le théâtre du commun de proroger le délai de réalisation de l’action « Bastia ville ouverte» jusqu’au 31 décembre 2021

Aucun financement

complémentaire

24.09.2021 Compagnie Tempo Cantabile Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle « LE VISAGE DE LA COMEDIE» le 27 septembre 2021 à l’Eglise San Roccu

1 800€

28.09.2021 Entreprise BRONDINO

VEGEZZI-BOSSI

Signature d’une décision pour assurer l’entretien bi annuel de l’orgue Serassi de la Cathédrale de Sainte Marie pour l’année 2022 (deux visites)

5 700€ HT

28.09.2021 COLLEGE VINCIGUERRA Signature d’une convention de partenariat entre la Ville de Bastia, le Collège Vinciguerra, la bibliothèque Patrimoniale Tommaso Prelà et la Collectivité de Corse visant à sensibiliser les collégiens au travail de conservation préventive du fonds anciens et de leur permettre de découvrir les métiers de la restauration et la mise en valeur du patrimoine tout au long de l’année scolaire

Aucune incidence

financière28.09.2021 Direction de la Protection

Maternelle et Infantile et de la

Santé Publique de la Collectivité

de Corse

Signature d’une convention annuelle de mise à disposition de la salle n°208 à la Maison des Services Publics deux demi-journées par mois le lundi et le jeudi afin d’organiser des réunions de services mensuelles

191.50€

29.09.2021 L’Ordre des Architectes de

Corse

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium du Musée le 8 octobre 2021 de 14h00 à 02h00 afin d’y organiser un cocktail dinatoire

Gratuité

30.09.2021 Association LE REZO Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «SÜND FOR BARTOLOMEO» le 19 octobre 2021 au Théâtre de Bastia

2 600€ En attente

30.09.2021 La SAS ACME Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «GONG ! DE CASTASTROPHE» le 01 octobre 2021 au Centre Culturel l’Alb’Oru

15 000€ 1 758€

30.09.2021 Agence de Tourisme de la Corse Signature d’une convention de mise à disposition de la Cathédrale Sainte Marie pour la tenue d’un concert le mardi 5 octobre 2021 de 20h00 à 21h00

Gratuité

01.10.2021 Association PAROLLA DI A

GHJUVENTU

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium du Musée le 4 octobre 2021 de 14h00 à 18h00 afin d’y organiser les répétitions en vue d’un concert donné au Mantinum et le 5 octobre 2021 dans la cour du Musée 14h00 à 02h00 afin d’y organiser cocktail dinatoire dans le cadre de l’opération « GRITACCESS »

Gratuité

01.10.2021 Agence de Tourisme de la Corse Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium du Musée le 8 octobre 2021 de 14h00 à 02h00 afin d’y organiser un cocktail dinatoire

Gratuité

04.10.2021 LA COMPAGNIE LAFLUX Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «SGUILLADA» les 7 et 8 octobre 2021 au Centre Culturel Alb’Oru

10 630€ 315€

04.10.2021 Association A LOGHJA Signature d’un contrat de cession du droit d’exploitation pour le spectacle «CONCERT DE FANOU TORRACINTA» le 14 octobre 2021 au Centre Culturel Alb’Oru

7 166€ 2 466€

05.10.2021 Association ZONE LIBRE Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maisons des Associations

Gratuité

06.10.2021 Société CORSE INCENTIVE Signature d’une convention de mise à disposition de la cour du Musée le 12 octobre 2021 de 14h00 à 04h00 afin d’y organiser une soirée de gala

1 800€

13.10.2021 Institut d’Etudes Appliqués des

Civilisations et des Espaces

Méditerranéens

Signature d’une convention de partenariat avec la Ville de Bastia afin d’y organiser un colloque sur le thème « la place de la Corse dans le monde des étrusques » actions pédagogiques auprès des classes du patrimoine du Lycée Jean Nicoli autour du livre ancien sur la thématique des plantes à parfum

3 000€

14.10.2021 Association UNE MINUTE DE

SOLEIL EN PLUS

Signature d’une convention annuelle de mise à disposition du Théâtre de poche à Sant ’Angelo à la Maisons des Associations

Gratuité

14.10.2021 Association UNE MINUTE DE

SOLEIL EN PLUS

Signature d’une convention de mise à disposition de l’Auditorium du Musée le 20 octobre 2021 de 17h30 à 20h30 afin d’y organiser une conférence dans le cadre de « Parole Vive » du sociologue Salvador JUAN consacrée à Georges BRASSENS

Gratuité14.10.2021 SEM Bastia Aménagement Signature d’une convention de cofinancement d’études entre la Ville de Bastia et la Caisse des dépôts et consignations relative à l’élaboration du Plan d’Evolution Stratégique de la SEM Bastia Aménagement

17 840€

14.10.2021 L’Agence ACME Signature d’un avenant n°2 à la convention du 12 mars 2020 afin de poursuivre la réalisation du projet « Art Urbain in Bastia » jusqu’au 30 juin 2022

Aucun financement

complémentaire

19.10.2021 Direction Départementale des

Territoires et de la Mer

Décision d’approbation de résiliation de la convention de mise à disposition de la salle Polyvalente de Lupinu

Aucune incidence

financière

26.10.2021 Collectivité de Corse

M. Gilles SIMEONI

Demande de subvention relative à l’entretien bi-annuel de l’orgue Serassi de la Cathédrale Sainte Marie pour l’année 2022

2 850€

26.10.2021 Collectivité de Corse

M. Gilles SIMEONI

Demande de subvention relative aux actions de médiation du patrimoine pour 2022

4 800€

26.10.2021 Préfecture de Corse Demande de subvention relative à la dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme

4 400€

29.10.2021 Collectivité de Corse

M. Gilles SIMEONI

Demande de subvention relative aux opérations de médiation 2022 du Musée de Bastia

18 000€

29.10.2021 Collectivité de Corse

M. Gilles SIMEONI

Demande de subvention relative aux actions liées à la gestion des collections 2022 du Musée de Bastia

6 000€

29.10.2021 Collectivité de Corse

M. Gilles SIMEONI

Demande de subvention relative à la campagne de communication 2022 du Musée de Bastia

20 000€Conturesu di e dicisione pigliate dà u merre in appiecazione di l’articulu L2122-22 di u Codice generale di e culletività territuriale Compte rendu des décisions prises par le maire en application de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

Objet N°

Lot

Libellé lots Type de

marché

Type

Procédure

Seuil

minimum

annuel

H.T

Seuil

maximum

annuel

H.T

Prix

forfaitaire

ou unitaire

H.T

Nom titulaire Date

notification

Fourniture d'outillages 1 Petits outillages à main et consommable

Fournitures Appel

d'offres

ouvert

5 000 € 35 000 € / SARL POLYMAT 13/07/2021

Fourniture d'outillages 3 Petit outillage électricien Fournitures Appel d'offres

ouvert

2 000 € 35 000 € / SARL POLYMAT 13/07/2021

Fourniture d'outillages 2 Outillage de jardin Fournitures Appel d'offres

ouvert

5 000 € 35 000 € / EURL

CENTR'AUTO

BASTIA

15/07/2021

Missions de vérification et de contrôle

technique, périodiques et ponctuelles, des

ERP, ERT et des divers équipements de la

Ville de Bastia

/ / Services

(à prix mixte)

Procédure

adaptée

/ 25 000 € 17 505,00 € SOCOTEC

EQUIPEMENTS

(mandataire) +

SOCOTEC

CONSTRUCTION

29/07/2021

Fourniture de matériels de restauration

jetables

/ / Fournitures Procédure

adaptée

10 000 € 70 000 € / SAS CAPEMBAL 12/08/2021

Maintenance préventive et curative des

équipements de restauration collective et des

différentes zones réfrigérées de la cuisine

centrale

2 Maintenance préventive et

curative des différentes zones

réfrigérées de la cuisine centrale

Services

(à prix mixte)

Procédure

adaptée

/ 25 000 € 8 420,00 € SOMATECO 18/08/2021

Travaux de restauration des façades du corps

de garde de la citadelle de Bastia

1 Maçonneries couverture Travaux Procédure

adaptée

/ / 172 190,70 € LES FRERES

PIACENTINI

30/08/2021

Travaux de restauration des façades du corps

de garde de la citadelle de Bastia

2 Menuiserie Serrurerie Peinture Travaux Procédure

adaptée

/ / 55 350,00 € SASU

MENUISERIE

ANTONETTI

10/09/2021

Fourniture de végétaux, de produits et de

matériels horticoles

1 Terreaux Fournitures Appel

d'offres

ouvert

3 000 € 8 000 € / SARL

SOLGREEN

06/09/2021

Fourniture de végétaux, de produits et de

matériels horticoles

2 Engrais Fournitures Appel

d'offres

ouvert

800 € 6 000 € / SARL

SOLGREEN

06/09/2021

Fourniture de végétaux, de produits et de

matériels horticoles

3 Produits phytosanitaires Fournitures Appel

d'offres

ouvert

15 000 € 100 000 € / SARL

SOLGREEN

06/09/2021Objet N°

Lot

Libellé lots Type de

marché

Type

Procédure

Seuil

minimum

annuel

H.T

Seuil

maximum

annuel

H.T

Prix

forfaitaire

ou unitaire

H.T

Nom titulaire Date

notification

Fourniture de végétaux, de produits et de

matériels horticoles

5 Arrosage Fournitures Appel

d'offres

ouvert

2 500 € 10 000 € / SARL CORSE

PAYSAGE

08/09/2021

Travaux de requalification de la rue du Colle 1 VRD Maçonnerie Espaces verts Travaux Procédure adaptée

/ / 619 208,00 € SAS

ANTONIOTTI

08/09/2021

Travaux de requalification de la rue du Colle 2 Eclairage public Travaux Procédure adaptée

/ / 51 302,00 € EIA 08/09/2021

Marché de maitrise d'œuvre portant sur la

remise en état du site du cimetière d'Ondina

/ / Services Procédure

avec

négociation

/ / 698 900,00 € Groupement

ARTELIA

(mandataire) +

SAS ADP

ARCHTECTES

22/09/2021

Location et gardiennage de structures

d’accueils (tentes et chalets) pour le marché

de Noël de la Ville de Bastia

2 Sécurité et gardiennage Fournitures Procédure

adaptée

35 000 € HESTIA

SERVICES

SECURITE

NORD

29/09/2021

Prestations de communication culturelle de

la Ville de Bastia

/ / Services

(à prix mixte)

Procédure

adaptée

/ 50 000 € 3 500,00 € Groupement

LELIA

CRASTUCCI

(mandataire) +

FLO GIORDANO

29/09/2021