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Déliberation - DEL 2023 035 Projet photos sur le territoire de Vexin sur Epte
Document publié le Vendredi 6 janvier 2023 par la commune de Vexin-sur-Epte.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023 035 Projet photos sur le territoire de Vexin sur Epte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Démocratie locale et participation citoyenne,
ë * Envoyé en préfecture le 21/06/2023
*. Reçu en préfecture le 21/06/2023
o ° e Publié le
ä ® ä ID : 027-200057685-20230620-DEL 2023 035-DE e
Vexin-sur-Epte
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Date de convocation : 14 juin 2023
Nombre de conseillers en exercice : 57
Quorum : 29
Présents : 41
Absents : 05
Pouvoirs : 1]
Votants : 52
L'An deux mil vingt-trois,
Le 20 juin, à 19h00,
Le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à la salle
polyvalente de Tourny, sous la présidence de Monsieur Thomas Durand - Maire.
Étaient présents :
Arnaud-Rodrigue ADONON, Stéphanie APOSTOLY, Angélina BYLYKBASHI, Richard CARILLET,
Fabrice CAUDY, Benoit COLLARD, Natacha DE BEAUDRAP, Rénald DELALIN, Jean-Marie DELISLE,
Annick DELOUZE, Catherine DESILE, Fabrice DUBOIS, Thomas DURAND, Bernard DURDANT,
Daniel FOUCHER, Jean FREMIN, Pascal HEMET, Patrick HERICHE, Michel JOUYET, Cathy
KOMORNICZAK, Lydia LACROIX, Martial LAMOURET, Dominique LERENARD, Catherine MIKLARZ,
Michel MOISY, Véronique MONFILLIATRE, Patrice NOEL, Valérie PAGESY, Pierre PENIN, Eric
PORTIER, Isabelle PORTIER, Bruno QUEMENER, Dominique RABET, Arthur REGNIER, Christophe
RENAUD, Jérôme RICHARD, Fabien RICHARD, Isabelle RIHOUAY, Marie ROUSSEAU, Michèle
SEMBEL, Jean-Philippe TROUILLET
Étai(en)t absent(s) avec pouvoir :
Fabienne BERNARD a donné pouvoir à Fabrice DUBOIS
Patricia DARBO a donné pourvoir à Jean FREMIN
Samantha DURAND-PORTOGHESE a donné pouvoir à Lydia LACROIX
Sophie INCERTI a donné pouvoir à Arthur REGNIER
Chloé LEFORT a donné pouvoir à Véronique MONFILLIATRE
Pascal LEJEUNE a donné pouvoir à Annick DELOUZE
Grégory LEROUX a donné pouvoir à Isabelle RIHOUAY
Paul MERCIER a donné pouvoir à Natacha DE BEAUDRAP
Corinne NOEL a donné pouvoir à Pierre PENIN
Michel OZANNE a donné pouvoir à Michel JOUYET Q
Jessica POTEL a donné pouvoir à Bernard DURDANT
Etai(en)t absent(e)s: Paul LANNOY, Sandrine MAHON, Nathalie MICHEL, Valérie PHILIPPE,
Anne-Françoise ROSTAING
Secrétaire de séance : Fabien RICHARD
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUIN 2023
22 JUIN 2023
. Envoyé en préfecture le 21/06/2023
CE" Reçu en préfecture le 21/06/2023
® e e Publié le
ü e à ID : 027-200057685-20230620-DEL 2023 035-DE
Vexin-sur-Epte
N° DEL-2023-035 - Projet photos sur le territoire de Vexin-sur-
Epte
Vu le code général des collectivités territoriales,
Vu le projet du photographe Olivier Pasquiers et de l'association « Tulipe mobile »
dans le cadre de l'appel à projets « Territoires ruraux, territoires de culture »
Vu l'avis favorable de la commission cadre de vie et patrimoine du 07 juin 2023,
Vu le rapport de présentation du maire,
Considérant l'intérêt d'un projet photos valorisant les paysages de la vallée de
l'Epte,
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité, décide :
- D'AUTORISER la réalisation du projet du photographe Olivier Pasquiers et de
l'association « Tulipe mobile » sur le territoire de Vexin-sur-Epte dans le cadre
de l'appel à projets « Territoires ruraux, territoires de culture »
Certifier exécutoire compte |
tenu de la publication
effectuée le
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,
Au registre suivent les signatures, extrait conforme.
Le Maire,
Et de la télétransmission
en Préfecture le
a a—_—————.————
DELAIS ET VOIES DE RECOURS : La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux dans les deux mois à partir de sa
publication ou de sa notification auprès du Tribunal Administratif compétent. Elle peut faire, également, l'objet d'un recours
gracieux auprès de son auteur. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois
suivant la réponse (l‘absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUIN 2023
22 JUIN 2023
22 JUIN 2023
21 JUIN 2023