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Convocation - SMairie de 26032715063
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Faux-la-Montagne.
Lien du pdf (Convocation - SMairie de 26032715063)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Envoyé en préfecture le 20/03/2026
Reçu en préfecture le 20/03/2026
Publié le
ID : 023-212307706-20260305-2026DEL22B-DE
’
FI
République Française Arrondissement d'Anbusson
Conseil Municipal
Commune de Faux-la-Montagne
Séance du 5 mars 2026
L'an deux mille vingt-six, le cinq mars à vingt heures, le Conseil municipal de la Commune de Faux-la-Montagne
dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la mairie de de Faux-la-Montagne sous la présidence de Madame Catherine Moulin, Maire.
Convocation du conseil le 20/02/2026
Présents : Présent-es : Christophe BAUMGARTEN, Alain DETOLLE, Francis HOEZELLE, Catherine LESNES
Régis MOREL, Catherine MOULIN, Françoise ROMANET, Nathalie VERGEON. Absent-es : Victoire BEAUJOU , Olivier MARTIN, Noémie SERRU.
Pouvoirs :
Olivier MARTIN à Alain DETOLLE
Absent.e.s /excusés : Victoire BEAUJOU, Olivier MARTIN, Noémie SERRU. Secrétaire : Francis Hoezelle, sur proposition et validation du Conseil.
| Nombre de membres composant le conseil : DELIBERATION | En exercice : 11 Arrivée en Préfecture le : Présents : & Publiée le : | Représentés : 1 Exécutoire le : Absents/Excusés : 3
Buse A, er rs | |_Unanimité . ___| Majorité Rejet _ QUI L Nombre de voix pour :9 _
| Nombre de voix contre :0
| Abstention :0
DCM 2026/22 : Suppression du poste d’'ATSEM principal de 2nde classe à temps non
complet (33h30 hebdomadaires)
Suite à l’avis du CST en date du 05/02/2026 et après décision de créer un poste d’ATSEM
principal de 2nde classe à temps complet, il convient de décider la suppression du poste
d'ATSEM principal de 2nde classe à temps non complet (33h30 hebdomadaires) à
compter du 1° mai prochain
Après délibération, le conseil municipal accepte à l’unanimité la suppression du poste tel que
présenté ci dessus.
À Faux-la-Montagne, le 9 mars 2026
La maire L’adjoint,
Catherine MOULIN Francis HOEZELLE