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Document publié le Mardi 21 novembre 2023 par la commune de Saint-Romain-la-Motte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ+DU+21+NOVEMBRE+2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Animaux,
REPUBLIQUE FRANCAISE - DEPARTEMENT DE LA LOIRE - ARRONDISSEMENT DE ROANNE
MAIRIE DE SAINT-ROMAIN-LA-MOTTE
CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Le Conseil municipal se réunira en mairie de Saint-Romain-la-Motte le
21 novembre 2023 à 20h30
(Secrétaire de séance : Gabriel POMMIER)
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
À Saint-Romain-La-Motte, le 14 novembre 2023
ORDRE DU JOUR :
- Compte-rendu des décisions prises par le Maire au titre
- Approbation de la convention de partenariat et d’objectifs — lecture publique, avec le département de la Loire
- Avis sur la demande d’autorisation environnementale formulée par la société ANIMALYA — création d’un crématorium pour animaux de compagnie
- Recensement de la population 2024: désignation des agents recenseurs et fixation de la rémunération
- Travaux SIEL-TE 42 - Dépose de deux mats rue du Four à Chaux et pose d’une prise d’illumination parc de la mairie
- Approbation de la convention avec le SIEL-TE-42 pour l’assistance technique à la gestion d’installations de communications électroniques
- Rectification de la délibération DCM26092023 n°1 portant réaménagement de la dette d’ Alliade Habitat auprès de la Caisse des dépôts et consignations — approbation garantie de la commune - Délibération budgétaire modificative n°2
Questions diverses
P.S. : En cas d’empêchement, un Conseiller Municipal peut donner procuration à un autre Conseiller Municipal de son choix pour voter en son nom. Un même Conseiller Municipal ne peut être porteur que d’un seul mandat, toujours révocable.
358, rue de Trébande - 42640 Saint-Romain-la-Motte - Tél. 04 77 64 50 43 - Fax 04 77 64 58 14 secretariat@stromainlamotte.fr - www.st-romain-la-motte.fr