Déliberation - DEL 2024 023 Subventions

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Déliberation - DEL 2024 023 Subventions Document publié le Jeudi 4 janvier 2024 par la commune de Vexin-sur-Epte. Lien du pdf (Déliberation - DEL 2024 023 Subventions)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire, EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 avril 2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS

DU CONSEIL MUNICIPAL

Date de convocation : 3 avril 2024

Nombre de conseillers en exercice : 57

Quorum : 29

Présents : 39

Absents : 5

Pouvoirs : 13

Votants : 52

L’An deux mil vingt-quatre,

Le 10 avril, à 19h00,

Le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à la salle

polyvalente de Tourny, sous la présidence de Monsieur Thomas Durand – Maire.

Étaient présents :

Arnaud-Rodrigue ADONON, Stéphanie APOSTOLY, Richard CARILLET, Fabrice CAUDY, Benoit

COLLARD, Patricia DARBO, Natacha DE BEAUDRAP, Rénald DELALIN, Annick DELOUZE, Catherine

DESILE, Fabrice DUBOIS, Thomas DURAND, Samantha DURAND-PORTOGHESE, Bernard

DURDANT, Daniel FOUCHER, Pascal HEMET, Patrick HERICHE, Michel JOUYET, Lydia LACROIX,

Martial LAMOURET, Pascal LEJEUNE, Dominique LERENARD, Sandrine MAHON, Catherine

MIKLARZ, Véronique MONFILLIATRE, Michel MOISY, Patrice NOEL, Michel OZANNE, Valérie PAGESY,

Pierre PENIN, Valérie PHILIPPE, Eric PORTIER, Isabelle PORTIER, Dominique RABET, Jérôme

RICHARD, Isabelle RIHOUAY, Marie ROUSSEAU, Michèle SEMBEL, Jean-Philippe TROUILLET

Étai(en)t absent(s) avec pouvoir :

Angelina BYLYKBASHI a donné pouvoir à Thomas DURAND

Jean-Marie DELISLE a donné pouvoir à Isabelle PORTIER

Jean FREMIN a donné pouvoir à Dominique RABET

Cathy KOMORNICZAK a donné pouvoir à Benoit COLLARD

Paul LANNOY a donné pouvoir à Annick DELOUZE

Chloé LEFORT a donné pouvoir à Véronique MONFILLIATRE

Grégory LEROUX a donné pouvoir à Isabelle RIHOUAY

Paul MERCIER a donné pouvoir à Natacha DE BEAUDRAP

Corinne NOEL a donné pouvoir à Pierre PENIN

Arthur REGNIER a donné pouvoir à Jérôme RICHARD

Christophe RENAUD a donné pouvoir à Arnaud-Rodrigue ADONON

Fabien RICHARD a donné pouvoir à Pascal LEJEUNE

Anne-Françoise ROSTAING a donné pouvoir à Marie ROUSSEAU

Etai(en)t absent(e)s : Fabienne BERNARD, Sophie INCERTI, Natalie MICHEL, Jessica POTEL,

Bruno QUEMENEUR

Secrétaire de séance : Sandrine MAHON

16/04/2024EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 avril 2024

N° DEL-2024-023 – Attribution de subventions de

fonctionnement aux autres personnes de droit privé –

exercice 2024

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu l’instruction budgétaire et comptable de la M57,

Vu l’avis favorable de la commission Finances, en date du 26 mars 2024,

Vu le rapport de présentation du maire,

Considérant la nécessité de voter la liste des subventions de fonctionnement

attribuée aux personnes, associations et aux autres organismes de droit privé

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des votants, décide :

• D’ATTRIBUER les subventions de fonctionnement suivantes au titre de

l’exercice 2024 :

ASSOCIATIONS 65748 BP 2024

SPORT

FCHVS 7 000,00 €

Basket Talent Academy 4 000,00 €

Karaté club Ecos vexin 3 000,00 €

Vexin sur Epte Handball 3 000,00 €

ASF Association sportive de Fourges 1 000,00 €

Dynamic club 250,00 €

AASHA 250,00 €

Body club du Vexin 200,00 €

Utimate Club des Portes de l'Eure 100,00 €

Sous-total SPORT 18 800,00 €

CULTURE

Asso des amis de Lucile Lefrancois - Ecole de

musique Ecos 4 000,00 €

Fanfare de Tourny 1 500,00 €

La ruelle bonheur production 3 000,00 €

peintre de la vallée Fourges 300,00 €

16/04/2024EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 avril 2024

ACFR: asso culturelle de foret la folie et du

regroupement 1 000,00 €

L'avant poste Gobelin 400,00 €

Sous-total CULTURE 10 200,00 €

Comité des fêtes

CDF Bus st rémy 1 000,00 €

CDF Berthenonville 500,00 €

CDF Fours 1 000,00 €

CDF Fontenay en vexin 1 000,00 €

CDf Guitry 1 000,00 €

CDF Panilleuse 2 500,00 €

CDF Ecos 5 000,00 €

CDF Foret La Folie 3 000,00 €

CDF Fourges 7 000,00 €

CDF Tourny 3 000,00 €

Sous-total COMITE DES FETES 25 000,00 €

Parents d'élèves

PEPAME 200,00 €

Sous-total Parents d'élèves 200,00 €

ANCIENS

Club de l'amitié Fourges 500,00 €

Club de l'amitié Tourny 500,00 €

Club des epis d'argent Ecos 500,00 €

Sous-total ANCIENS 1 500,00 €

SOCIALES

Vesti solidaire Tourny 200,00 €

Sous-total SOCIALES 200,00 €

AUTRES

Compagnie Boréale 3 000,00 €

Association 4L Trophy (étudiant de Guitry) 200,00 €

Autour d'un café à vexin sur epte 500,00 €

Kréa tout Eure 500,00 €

Ecole du chat de Fourges 300,00 €

Centre Normandie Lorraine (3 élèves) 150,00 €

Fondation du patrimoine 300,00 €

SPA 300,00 €

16/04/2024EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 avril 2024

Amicale des Anciens Combattants d'Ecos et de ses

environs 500,00 €

UNC-UNCAFN des combattants Canton Ecos (M.

Godin) 800,00 €

UASP Union des Anciens pompiers d'Ecos et

limitrophe 300,00 €

Les amis de l'église Berthenonville 100,00 €

Les amis de l'église Fours en vexin 100,00 €

A,P,E,E,R de Tilly Projet festival 250,00 €

Les hirondelles_Projet avec Heubecourt et V. Pagesy 300,00 €

Gasny Rando 100,00 €

Vélo club Gasny 100,00 €

Les coquelicots du Vexin Normand 100,00 €

UNSS Collège Marc Chagall de Gasny 100,00 €

Gendarmes du Vexin Normand 100,00 €

Conciliateurs de justice de la cour d'appel de Rouen 100,00 €

CFAIE Val de Reuil 600,00 €

Sous-total AUTRES 8 500,00 €

TOTAL 65748 64 700,00 €

• D’INSCRIRE au budget primitif 2024 au chapitre 65 article 65748 les crédits

nécessaires,

• D’AUTORISER le maire ou son représentant à prendre toutes les mesures

nécessaires à l’exécution de la présente délibération.

Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus,

Au registre suivent les signatures, extrait conforme.

Certifier exécutoire compte

tenu de la publication

effectuée le 16/04/2024

Et de la télétransmission

en Préfecture le 16/04/2024

16/04/2024EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 10 avril 2024

DELAIS ET VOIES DE RECOURS : La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans les deux mois à partir de sa

publication ou de sa notification auprès du Tribunal Administratif compétent. Elle peut faire, également, l’objet d’un recours

gracieux auprès de son auteur. Cette démarche prolonge le délai de recours contentieux qui doit être introduit dans les deux mois

suivant la réponse (l’absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).

16/04/2024